Arrêté Ministériel n° 2023-45 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Vu la loi n° 890 du 1^er juillet 1970 sur les stupéfiants, modifiée ;

Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 relative aux produits et substances pharmaceutiques réglementées autres que les médicaments, modifiée ;

Vu la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;

Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparation vénéneuses, modifié ;

Vu l’arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié ;

Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 14 décembre 2022 ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier 2023 ;

Arrêtons :

Article Premier.

À l’annexe I de l’arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, sont ajoutées dans la liste des substances, dans le respect de l’ordre alphabétique, les substances suivantes :

« Brorphine

Isotonitazène

Metonitazene ».

Art. 2.

À l’annexe III de l’arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, sont ajoutées dans la liste des substances, dans le respect de l’ordre alphabétique, les substances suivantes :

« 3-méthoxyphencyclidine

Cumyl-pegaclone

Diphénidine

Eutylone

mdmb-4en-pinaca ».

Art. 3.

À l’annexe IV de l’arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, est ajouté dans la liste des produits, dans le respect de l’ordre alphabétique, le produit suivant :

« 4f-mdmb-bica ».

À l’annexe IV de l’arrêté ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020, modifié, susvisé, sont supprimés les mots « Isotonitazène ou N, N-diéthyl-2-[[4-(1-méthyléthoxy) phényl] méthyl]-5-nitro-1H-benzimidazol-1-éthanamine ; » et « Diphénidine ou 1- (1,2-diphenylethyl) piperidine ou 1,2-DEP ou DPD ou DND ; ».

Art. 4.

Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt janvier deux mille vingt-trois.

Le Ministre d’État,

P. Dartout.