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Journal n°3231
du 31 janvier 1920
la population monégasque.
S. Exc. le Ministre d'Etat a été également prié d'annoncer les fiançailles aux Autorités de la Principauté.
Par l'acte du 16 mai 19x9, S. A. S. la Duchesse de Valentinois ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons.
.
CHAPITRE IV
DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Art. 20.
Sont ajoutés à l'article premier de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, les chiffres 21°), 22°) et 23°), rédigés comme suit :
« 21°) les ... 3 ... ou partie des frais de la publication visée à l'alinéa premier.
Section II
Des sanctions pénales
Art. 17.
Sont punis de l'amende prévue au chiffre 4 de l'article 26 du Code pénal dont le maximum peut ... Loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons. ...
Journal n°3477
du 26 août 1924
DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 18 août 19o9, autorisantla substitution de la Compagnie des Tramways de Nice et du Littoral à M. Crovet-to dans les bénéfices et les charges de ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
nomination d’un Administrateur Juridique à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique (p. 2117).
Ordonnance Souveraine n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant
nomination ...
Journal n°1496
du 5 avril 1887
MONACO
Arrivées du 28 mars au 3 avril 1887
NICE, yacht à vap. Eros, fr., c. Briand,
ID. yacht à vap. Cécile, augl., c. Hayman, CANNES, b. Fortune, fr., c. Moutte,
ID. b. Dominique, fr., c. Musso ...
Journal n°3606
du 10 février 1927
par l'Ordonnance du 19 avril 1914, et l'accord particulier intervenu entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française;
Vu l'article 21' `â 2, de l'Ordonnance Constitutionnelle du ...
Journal n°4177
du 11 novembre 1937
concernant sa profession, sous les peines de droit.
AIIT. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°0200
du 6 avril 1862
un peu d'huile brûlée. Ce qui ne s'apprend pas, c'est la science du bonheur.Droz a pourtant écrit l'Art d'être heureux.Mais, quoi ? sa recette est par trop naïve. Droz supprime les passions, et à ce ...
Journal n°3261
du 3 août 1920
Ambassadeur des Etats-Unis auprès de la République Française.
Réponse de S. A. S. le Prince Héréditaire au télégramme de voeux adressé à Son Altesse Sérénissime à l'occasion du .r4t Juillet.
ETUDES ...
Journal n°5175
du 10 décembre 1956
-40 relative au 8 décembre, jour chômé,
L'inspecteur du Travail et des Services Sociaux rappelle aux employeurs et aux employés qu'en application des dispositions de l'Avenant n° I à la Convention C011ective ...
Journal n°4058
du 22 août 1935
, a augmenté en Roumanie de 1,1 en 1924 à 3,1 en 1929, puis brusquement à 9,0 en 1930, chiffre qui s'est à peu près maintenu depuis ; la ville de Cluj, le district de Timishoara sont les régions les plus ...
Journal n°1960
du 11 février 1896
. Les blue rocks ont été merveilleux de vitesse.
Jeudi 6 Février
La seconde partie du Grand Prix a été terminée à 3 heures, grâce a une légère brise qui rendait les oiseaux très difficiles.
Le ...
Journal n°3574
du 8 juillet 1926
Principale, Commis, à la Direction du Port, est nommé Commis Prihcipal (Tableau A, Catégorie C, du Statut des FOnctionnaires).
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°6187
du 23 avril 1976
enfant à charge 4,34
— majoration de ressources par personne à
charge 10,80.
ART. 3.
A compter du le' mars 1976; le taux de l'allocation horaire pour privation partielle d'emploi est modifié C ...
Journal n°1928
du 2 juillet 1895
.4 24.6 24.9 26.8 24.1 23.» 24.7 27.2 28.» 23.5 22.8 24.8 26.1 27.8 21.8 22.5 25.8 26.3 27.2 24.9 23.» 25.» 25.2 27.1 24.1 22.8
"Ft E VENTS ÉTAT DU CIEL
51
Calme Beau, nuageux
48 id. id.
50 ...
Journal n°6198
du 9 juillet 1976
supplémentaires, suivant l'importance du traitement, la dose
Coloration traitante 11,40 9A0 8,65
Coloration reflets 5,80 4,80 4,35
- Permanente classique 30,15 26,C5 23,75
(comprenant traitement du ...
Journal n°6766
du 29 mai 1987
no 63.242 du 9 octobre 1963 relatif à l'organisation de l'Acadérnie de Musique
Vu l'arrêté ministériel no 83-224 du 3 mai 1983 portant nomination des membres de la Commission administrative de l ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
).
Arrêté Ministériel n° 2004-230 du 29 avril 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. FINERIS" (p. 685).
Arrêté Ministériel n° 2004-231 du 3 mai 2004 ...
Annexes 1954
du 31 décembre 1954
.396.738,00 Adhésions 44 . 038,00
Cotisations .C.A.R. 2me trimestre 1951 36 . 646 . 547,00 intérêts & Agios 653 . 024,00
Cotisations C.A.R. 3rne trimestre 1951 37 . 795 . 594,00 « La Nationale » 9 ...
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
par le notaire soussigné le 22 décembre 1981, M. Mario V1ALE, demeurant à Monaco, 9, rue de la Turbie, a acquis de M. Henri DORIA, demeurant à Monaco, Escalier du Marché, un fonds de commerce de ... 9 ...
Journal n°0378
du 10 septembre 1865
.
Bulletin Météorologique du 3 au 9 Septembre.
DATES.
8 HEURES
3 7bre 24 »
4 » 24 »
.5 » 25 »
6 .» e s
7 » 25 »
8 » 25 » b » 25 »
MIDI 2 HEURES
1.11.11M1.11.1101111^1110111• 28 »
26 ...
Journal n°4492
du 18 novembre 1943
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 novembre 1943 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Mosch Charles, Chef d'Equipe à la Compagnie des Autobus de Monaco, élu à la date du 2 mai 1936 en ...
Journal n°0833
du 16 juin 1874
Francs
6 id.
3 id.
Pour l'eritheuza les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la France, à Paris; ù l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Ililaire,
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°4921
du 28 janvier 1952
Monte-Carlo a mis aux prises, du 22 au 25 janvier, 328 concurrent3 (sur 369 engagés), 163 sont errivés,, dans les délais, à Monaco et, parmi eux, 15 seulement sans pénalisation.
Mieux qu'un long ...
Journal n°5297
du 13 avril 1959
Gestions d'Assurances
en abrégé « S.C‘G.A. »
au capital de 10.000.0ÔO de francs
Publication prescrite par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 1942, et par l'article 3 de l'Arrêté de S. Exc. Monsieur le ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d’as-
sistant (p. 1374).
Arrêté Ministériel n° 2004-440 du 16 septembre 2004 abro-
geant l’arrêté ministériel n° 2002-596 du 22 octobre 2002 ...
Journal n°4497
du 23 décembre 1943
des minutes de -Me Auguste ,Settimo, docteur en droit. notaire' à Monaco, par acte du 22 décerabre-1943 et un extrait analytique succinct des Statuts de ladite Seciété, a été adressé, le même jour au ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
HELI AIR VOYAGES - Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
immobilières se rapportant à l'objet social ci-dessus.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de ... immobilières se rapportant à l'objet social ci-dessus.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-588 du 26 mars 2007 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
du 26 mars 2007, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
... du 26 mars 2007, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°1575
du 9 octobre 1888
qu'il conduisait a pris en écharpe le train de voyageurs n0 32, parti de Marseille à 11 heures du matin. qui stationnait attendant le signal du départ (2 heures 26). Trois voitures de 3° nasse ont ...