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Journal n°8668
du 10 novembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Vice-président du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. EQUIDIF, dont ...
Par ordonnance en date de ce jour, M. Thierry DESCHANELS, Juge du Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la S.A.M. EQUIDIF, dont ...
Journal n°8643
du 19 mai 2023
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, Premier Juge au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. LUXURY ...
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Alexia BRIANTI, Premier Juge au Tribunal de première instance de la Principauté de Monaco, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. LUXURY ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’AJM, sous la direction d’Adrien Rebaudo.
Jardins des Boulingrins
jusqu’ au 14 septembre,
Exposition d’œuvres monumentales de Sophia Vari.
Musée National de Monaco Villa Sauber
jusqu’au 7 septembre, de 10 ... ’AJM, sous la direction d’Adrien Rebaudo.
Jardins des Boulingrins
jusqu’ au 14 septembre,
Exposition d’œuvres monumentales de Sophia Vari.
Musée National de Monaco Villa Sauber
jusqu’au 7 septembre, de 10 ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-818 du 21 décembre 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'au 29 juin 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... juin 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Résiliation amiable de gérance libre - Première Insertion -
Monaco, sous la dénomination de "ROYAL MONACO" 22, avenue Princesse Grace à Monaco, dans des dépendances de l'hôtel Le Meridien Beach-Plaza, a pris fin le 30 septembre 2003.
Oppositions, s'il y a lieu ... Monaco, sous la dénomination de "ROYAL MONACO" 22, avenue Princesse Grace à Monaco, dans des dépendances de l'hôtel Le Meridien Beach-Plaza, a pris fin le 30 septembre 2003.
Oppositions, s'il y a lieu ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Résiliation amiable de gérance libre - Deuxième Insertion
Monaco, sous la dénomination de "ROYAL MONACO" 22, avenue Princesse Grace à Monaco, dans des dépendances de l'hôtel Le Meridien Beach-Plaza, a pris fin le 30 septembre 2003.
Oppositions, s'il y a lieu ... Monaco, sous la dénomination de "ROYAL MONACO" 22, avenue Princesse Grace à Monaco, dans des dépendances de l'hôtel Le Meridien Beach-Plaza, a pris fin le 30 septembre 2003.
Oppositions, s'il y a lieu ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 juin 2012, la Caisse Méditerranéenne de Financement - CAMEFI - Société Coopérative à capital variable, ayant son siège à Marseille (Bouches ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
Renouvellement de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 29 janvier 1998 par le notaire soussigné,
M. Jean TABACCHIERI, demeurant 4, rue de la Colle, à Monaco, a renouvelé, pour une période de trois années, à compter du 1er ... Aux termes d'un acte reçu, le 29 janvier 1998 par le notaire soussigné,
M. Jean TABACCHIERI, demeurant 4, rue de la Colle, à Monaco, a renouvelé, pour une période de trois années, à compter du 1er ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu, le 29 janvier 1998 par le notaire soussigné,
M. Jean TABACCHIERI, demeurant 4, rue de la Colle, à Monaco, a renouvelé, pour une période de trois années, à compter du 1er ... Aux termes d'un acte reçu, le 29 janvier 1998 par le notaire soussigné,
M. Jean TABACCHIERI, demeurant 4, rue de la Colle, à Monaco, a renouvelé, pour une période de trois années, à compter du 1er ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Avis de vacance d'emploi n° 2008-022 d'un poste de Professeur ou d'Assistant spécialisé d'enseignement artistique en Musique électroacoustique à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III
Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Professeur ou d'Assistant spécialisé d'enseignement artistique en Musique ... Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Professeur ou d'Assistant spécialisé d'enseignement artistique en Musique ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-539 du 14 juin 2018 portant retrait de l'agrément accordé à la mutuelle d'assurances dénommée « Assurances Mutuelles de France ».
exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du ... exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 portant institution du ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
DECISION DU 20 MARS 2006
GUBERMAN, élisant domicile en l'Etude de Me Franck MICHEL, Avocat-défenseur à la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit Avocat-défenseur ;
Contre :
- S.E.M. le Ministre d'Etat de la ... GUBERMAN, élisant domicile en l'Etude de Me Franck MICHEL, Avocat-défenseur à la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit Avocat-défenseur ;
Contre :
- S.E.M. le Ministre d'Etat de la ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-155 du 24 mars 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...