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Journal n°6029
du 13 avril 1973
'année 1972, 2 % au 10, juin 1973 et, dans certains cas limites, à la 3e augmentation qui interviendra avant la fin de l'année 1973).
Circulaire no 73-22 du 4 avril 1973 précisant les taux minima des salaires ...
Journal n°1875
du 10 juillet 1894
.8 23.8 21.6 25.7 26.2 27.1 22.7 21.3 Calme Beau Variable Couvert Variable Beau
3 760.2 762.2 762.8 762.9 756.0 22.0 21.7 - - Variable
'4 22.1; 21 ...
Journal n°3180
du 22 février 1919
Gouvernement ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER. — Dans la nuit du 1 er au 2 mars, à 23 heures, l'heure légale sera avancée de 6o minutes.
ART. 2. — L'heure normale sera rétablie le 5 octobre.
ART. 3. — M. le ...
Journal n°4536
du 21 septembre 1944
,004, 315,005,432;193 à 432.800; 457.352, 457,353.
460;416; 495;465, 498,934. , ' '
'Ivra.i.zi1é7,rées3 é1'61::oeofaition.
Exploit ' de M° 'Pissatello,, huissier . à Monaco, en date . du'
26' août ...
Journal n°2507
du 24 juillet 1906
, Farfadet à M. Meatelli ; 2e, Etienne à M. C. Cassini ; 3e, Le Triolet à M. Speranza.
PRIX PORTUS-HERCULIS. — I er, Jeannod à M. P. Frola ; 2e, Anna I à M. L. Tarasco ; 3., Marceline à M. Novaro ; 4e, Mon ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
approuvés.
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’appro-
bation préalable du Gouvernement Princier.
265
ART. 4.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé ...
Journal n°6319
du 3 novembre 1978
'est tenue; lundi dernier, à 9 h. 30, sous la présidence de M. Michel Desmet, Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur et en présence du Dr Léo Kaprio, Directeur du bureau régional.
Pendant 4 jours, le ...
Journal n°4844
du 7 août 1950
de la société anonyme monégasque dénommée: Société d'Accessoires Mécaniques» eh abrégé « S.A.M.E.C.» (p. 484).
Arrêté Ministériel no 50-109 du 29 juillet 1950 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°5018
du 7 décembre 1953
novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26uin ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
prend les mesures nécessaires, conformément à son droit interne, pour assortir de sanctions l'obligation énoncée au paragraphe 3 du présent article.
5. Chaque Etat Partie envisage de prendre des mesures ...
Journal n°6966
du 29 mars 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.080 du 22 mars 1991 portant nomination du Chef du Service Municipal du Mandatement
Journal n°6959
du 8 février 1991
1991 IOURNAL DE MONACO 139
LOI
Document annexe à la loi n° 1.140 du 22 décembre 1990 portant fixation du budget de l'exercice 1991 (Primitif) -
(c{ Journal de Monaco » n° 6.953 du 28 décembre 1990 ...
Journal n°2110
du 20 décembre 1898
de tireurs et ›du public qui animaient le stand du Tir aux pigeons de Monte Carlo, dont c'était la journée d'ouverture. Dans l'élégante assistance, se trouvait S. A. I. Mme la Grande-Duchesse de ...
Journal n°2445
du 16 mai 1905
lieu à la salle de la Lyre Monégasque, rue 'Caroline à la Condamine, aujourd'hui mardi 16 mai, à 9 heures du soie très précises.
Le président d'honneur, M. Léon Dhommée, consul de France, présidera ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
moteur)
Monte-Carlo Coula Club
jusqu'au 16 juin, Tennis : I.C. Week
Monte-Carlo Golf Club
le 16 juin.
Coupe du Président - Stableford
le 18 juin.
Championnat des Professeurs de la région P.A.C.A ...