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Journal n°5182 du 28 janvier 1957
place. En voici la teneur : « Ce matin, à 9 h. 27, est née au Palais de Monaco une petite Princesse brune aux yeux bleus, pesant 3 kg. 730, parfaitement constituée. « L'accouchement s'est fait très ...
Journal n°3828 du 9 avril 1931
Or SOIXANTE-QUATORZIÈME ANNÉE. — N° 3.828 Le Numéro 10 centimes. JEUDI 9 AVRIL 1931. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°2858 du 7 janvier 1913
, partagent les deux premières places. Comte de Robiano à 20 métres et M. Crotta à 24 in.. 3/4, tuant 9 sur 10, partagent la troisième place. — Autres Poules gagnées par MM. Ker, Deloy. Vendredi 3 janvier ...
Journal n°5603 du 12 février 1965
François-Paul PISSARELLO, Huissier à Monaco, en date du 26 .mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement industriel, 30, bd Pcesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-202 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
aux Taliban 1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan) Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ... aux Taliban 1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan) Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ...
Journal n°0230 du 2 novembre 1862
. POLITIQUE, LIT'TERAitie ET DE BEAUX ARTS PA /1,1 MA NI' LE >DIMANCHE _ on s'abonne, pour la France. à Paris, à l'Agence Havas, rue Rousseau. 3. et chez M. St-Hilaire. liteur de musique du Conserv ...
Journal n°2300 du 5 août 1902
OFFICIELLE Rchos et Nouvelles DE LA 1)1?INCIPAUTÉ La distribution solennelle des prix aux élèves ties écoles primaires dirigées par les Darnes de Saint-Maur, a eu lieu mardi à 3 heures de l ...
Journal n°4820 du 20 février 1950
cinquante. RAINIER. Par le Prince.; Le Secrétaire d'État, A. M)5L1.l. =====3==e= AeRÊTÉ MINISTÉRIEL Arrété Ministériel du 9 février 1950 portant* nomination Inspecteur des Pharmacies. Nous ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
orthophoniste à exercer sa profession à titre libéral en qualité de collaborateur (p. 1003). ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 2004-9 du 24 juin 2004 plaçant, sur sa demande, un ...
Journal n°5073 du 27 décembre 1954
). A la Société de C,nférences (p. 920). INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 920 à 9/8). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1046 du 30 novembre 1954 autorisant le port d'une décoration ...
Journal n°2284 du 15 avril 1902
REYMOND. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 6 au J3 Avril 1902 NICE, cutter Isabelle, fr., c. Roudin, vin. — yacht à, vap. Clementina, angl., c. Jones, sur lest. — b. Deux-Frères, fr., c ...
Journal n°2680 du 26 octobre 1909
DE MONACO •••^••^^^^^^• Dans ses audiences des 19,21 et 22 octobre 1909, le Tribunal de Première Instance a prononcé les condamnations suivantes : C. R.-M., se disant veuve T., née à Lantosque ...
Journal n°4522 du 15 juin 1944
• échange du ticeket-lettre DR de la 'feuille de .clenrées Adiverses J2 , J3, A, T, C ou V (tiares non cerclés) .; En échange du ticket lettre_DR (ticket cercle) dé la :feuille de denrées diverses PI ou P2 ...
Journal n°6220 du 10 décembre 1976
ÜNNEITITÈNti3 UN AN MONACO - FRANCE ET COMMUNAUTÉ : 4à,00 F ÉTRANGER: 68,00 É Annexe de la 4c Prciptlété irrdu.strielle » seule 25,00 F Changement d'adresse : 0,50 F Les Aboneemehts partent du 1 ...
Journal n°4210 du 30 juin 1938
REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°8064 du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-201 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES. Le texte figurant à l’annexe dudit arrêté est remplacé par le texte suivant : «Annexe A. Personnes physiques associées aux Taliban 1) Abdul Baqi Haqqani ... OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES. Le texte figurant à l’annexe dudit arrêté est remplacé par le texte suivant : «Annexe A. Personnes physiques associées aux Taliban 1) Abdul Baqi Haqqani ...
Journal n°2964 du 5 janvier 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION : Les Abonnements partent des 1°' et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°2743 du 27 décembre 1910
1111111C11111111111MIO ABONNeAlp NTS : MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE Un an, 11 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois; 3 fr. Pour hTRANGER, le8 fiais de poste én sus. Les Abonnements partent des 1 ...
Journal n°6444 du 27 mars 1981
°), 5, 6, 6A, 68 et 6C de Notre ordonnance n° 3.935, du 28 décembre 1967, tels qu'ils ont été modifiés par Notre ordonnance n° 6.489, du 13 mars 1979; — article 1 - I a et b de Notre ordonnance n° 3 ...
Débats 1965 du 31 décembre 1965
599.100 0,54 % do Redevance S.B.M, 3.800.000 3,48 % do Autres redevances des sociétés à monopole 1 . 963 300 1,80 % do Forfait douanier 9 . 300 , 000 8,50 % do Contributions sur ...
Journal n°5893 du 4 septembre 1970
honoraire de la Principauté à San Jasé (Costa Rica). RAINIER III PAR LA GRÂCE D3 DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu l'Ordonnance du 7 mari 1878, portant ...
Journal n°2723 du 9 août 1910
, accompagnaient le Roi. Jusqu'au mardi 9 août, des battues eurent lieu dans les montagnes environnantes et conduisi- •rent les chasseurs à 3.000 mètres d'altitude, les rabatteurs à près de 4.000 mètres ...
Journal n°0557 du 21 février 1869
. —mentnesze--- On traite do gré à gré pour les autres insertions On s'abonne. pour la Franco . à Paris à l'Agence Havas, rue J.-1. Rousseau. 3, et chez M. 3t-Hilaire. Ciliteur de musique du Conserv. !sup ...
Journal n°6872 du 9 juin 1989
Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. 604 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 juin 1989 2, boulevard des Moulins à Monaco, décédée le 23 juin 1988, à Monaco ; Vu la décision du Conseil d'administration de la ...
Journal n°3706 du 3 janvier 1929
001 SOIXANTE-DOUZIÈME ANNÉE. — N° 3.706. Le Numéro 10 centimes. JEUDI 3 JANVIER 1929. JOÜRN 0 Nil C CI JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel dé la Principauté PARAISSANT LE . JEUDI ...
Journal n°7314 du 28 novembre 1997
el approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "StEirE APPLIANCE Cois trots (MONACO) S.A.M." (p. 1540). ARRÊTÉ DE LA DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES Arrêté n° 97-9 du 11 ...
Journal n°4887 du 4 juin 1951
exclusivement par le Commissariat Céneral au Tourisme ; le prix unitaire de vente est fixé à quatre francs (4 truc). Are. 3 Sans préjudice des 'sanctions administrative éventuelles, les infractions aux ...
Journal n°6673 du 16 août 1985
'ordonnance-10i n° 669 du 17 Sept. 1959 pièces à la dizaine de F.) 1 2.875 1.006 846. 2 4.500 1.260 1.068 3 7.000 1.518 1.260 4 9.000 1.807 1.440 5 11.000 2.091 1.615 DÉPARTEMENT DE L ...
Journal n°7830 du 19 octobre 2007
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé : - G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé : - G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ...
Journal n°8021 du 17 juin 2011
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m². Loyer mensuel : 1.600 euros Charges mensuelles : 40 euros. Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 ... OFFRE DE LOCATION d’un appartement sis 3, avenue du Port, 2ème étage, d’une superficie de 50 m². Loyer mensuel : 1.600 euros Charges mensuelles : 40 euros. Visites les 22 et 24 juin 2011 de 9 ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts. Délit prévu et réprimé par les articles 103 et 103-3° du Code pénal ... , le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts. Délit prévu et réprimé par les articles 103 et 103-3° du Code pénal ...
Journal n°7369 du 18 décembre 1998
Arrêté n° 98-13 du 3 décembre 1998
; Arrêtons : Article Premier Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 22 décembre 1998 au 3 janvier 1999.   Art. 2. Ampliation du présent ... ; Arrêtons : Article Premier Délégation est donnée à M. Daniel SERDET, Procureur Général, pour nous remplacer pendant notre absence, du 22 décembre 1998 au 3 janvier 1999. Art. 2. Ampliation ...
Journal n°2592 du 10 mars 1908
est fixé pour ce printemps prochain arec 3.000 fr. pour le premier prix et 2.000 fr. pour le second. En Autriche, c'est le célèbre professeur Schrotter qui s'est mis à la tête d'une ligue autrichienne ...
Journal n°2594 du 24 mars 1908
-sur-Burnand (Saône-et-Loire), le 22 août 1871, chauffeur-mécanicien, demeurant à Beaulieu, 50 francs d'amende pour infraction aux Ordonnances sur les voitures automobiles ; G. H.- P., né à Pavilly (Seine ...
Journal n°3173 du 7 janvier 1919
JOURNAL 1:)1C MONACO 3 mai 1917, et généralement toutes dispositions contraires à celles de la présente loi. La présente loi sera promulguée et exécutée comme loi de l'Etat. Fait à, Paris , le dix ...
Journal n°3797 du 11 septembre 1930
par a" trimestre Externat simple par p" en trimestre Classes Philosophie, Mathématiques, Ire et 2e 3e, 4e, 5e et 6e Division élémentaire : 'le et Se Division préparatoire : 9e 10 ...
Journal n°5895 du 18 septembre 1970
Correctionnel de Monaco, le mardi 13 octobre 1970, à 9 heures du matin, sous la prévention de fausse déclaration d'état-civil, délit prévu et réprimé par les articles 18 et 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°5045 du 14 juin 1954
'Ordonnance Souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 susvisée Vu Notre Ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à ia représentation dans les ...
Journal n°4266 du 27 juillet 1939
6 » Pommes 3 » à 10 » Prunes 3.50 à 8 » Melons » à 8.50 Raisins 6 » à 9 » Les trois premiers du classement général ont été Vietto (Français-Sud-Est), Maës (Belge), Vlaemynck (Belge ...
Journal n°8578 du 18 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-85 du 14 février 2022 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée, déterminant le montant des redevances d'accès aux informations du registre des bénéficiaires effectifs.
n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, en application des dispositions du chiffre 2°) du premier alinéa de l'article 22-6 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est fixé à la ... .318 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, en application des dispositions du chiffre 2°) du premier alinéa de l'article 22-6 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, est fixé à la somme de 15 ... Arrêté Ministériel n° 2022-85 du 14 février 2022 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août ...
Journal n°3842 du 16 juillet 1931
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°6273 du 16 décembre 1977
devront remplir les conditions suivantes : — être de nationalité monégaSque, — être titulaire du C.A.P. d'instituteur. ART. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique ...
Journal n°5884 du 3 juillet 1970
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vendredi 3 Juillet 1970 JOURNAL DE MONACO 541 Vu les articles 9 et 21 du Code civil; Vu l'article 25, § 2 de l ...
Journal n°6811 du 8 avril 1988
le, avril 1988 portant modification de l'article 6 de l'arrêté ministériel no 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles (p. 385). Arrêté Ministériel no 88-210 du ...
Journal n°2631 du 8 décembre 1908
'ailleurs, Messieurs, dans vos sphères « respectives vous contribuez au développement « de cet admirable pays. Soyez-en pleinement félicités. « C'est dans cet esprit que je vous convie à lever « vos verres en l ...
Journal n°0406 du 25 mars 1866
. Quantà la péninsule de Saint-Hospice, c'est tue plaine delicieuse, célèbre, au point de vue matériel, par les bâtiments de la madrague ou de la pêche au (*) Place des Victoires,, 9, à Paris. — in francs ...
Journal n°0708 du 16 janvier 1872
cet art, et l'achat de machines à vapeur de différentes espèces. Le maharajah de Boukharie va. venir en France clans quelques jours. C'est le plus riche des nababs, Il n'est agé que de 22 ans et parle ...
Journal n°5297 du 13 avril 1959
-alpha-p-chloropheny1-4 pyridine carbinol; ses sels et ses esters. - Oxo-2 isobuty1-3 diméthoxy-9, 10 hexahydro-1, 2, 3, 4, 6, 1 benzo (a) quinolizine et ses sels. Diéthylcilloroéthynyl carbinol, ses sels et ses ...
Journal n°7744 du 24 février 2006
approuvés. ART. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’appro- bation préalable du Gouvernement Princier. 265 ART. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé ...
Journal n°5283 du 5 janvier 1959
septeMbre 1907, 10 juin 19C9, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 févriçr 1936 et par les Ordôneances-Lois no 340 du 1 I mars 1942 et n° 342 du 25 mars.1942; Vu la Loi no 408 du 20 janvier ...
Journal n°0093 du 11 mars 1860
Id. 15 7 16 s 16 9 16 5 17 7 17 16 1 16 » 15 9 16 9 » 15 4 16 8 Monaeo, le 11 Mars 1860. Nous cédons aujourd'hui la place à l'inté-ressant article de M. de Banville sur Monaco, que ...
Journal n°7900 du 20 février 2009
respectivement fixés à : - 8,53 € pour les vins mousseux ; - 3,45 € pour tous les autres vins ; - 1,22 € pour les cidres, les poirés, les hydromels et les jus de raisin légèrement fermentés dénommés ...
Journal n°6388 du 29 février 1980
eaux-fortes. Exposition-vente d'objets artisanaux en provenance de l'Inde Du vendredi 7 au dimanche 9 inclus, de 10 heures à 22 heures, sans interruption, à la Maison de France, 42, rue Grimaldi ...
Journal n°4251 du 13 avril 1939
.60 Citrons 0.30 à 0.50 Dalles. kilog. 4.50 à 6 » Noix 8 » à 9 » Oranges 4 » à 7 Poires 3.50 à 12 Pommes 3.50 à 9 » Prix des Viandes de BOuCherie et de Charcuterie Sans changement ...
Journal n°0463 du 28 avril 1867
Réclames 10 id. én traits de crie à gré pour les autres insertion on s'abonne. pour la France . à Paris , à l'Agence !lavas. rue Itousseipt. 3, et iller. M.%A-Ililaire. éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°6040 du 29 juin 1973
'Ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions,niodifiés par la Loire 71 du 3 janvier 1924 et par I 'Ordonnancet,oi à° 340 du 11 mars 1942; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°4209 du 23 juin 1938
2 juillet; Rentrée des classes :.le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de Garçons et à 9 h. 45 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles ÉCOLES PRIMAIRES Les distributions des ... 3 ...
Journal n°4635 du 15 août 1946
l'exception de ceux prévus à l'arrêté ri. 4233, du 3 novembre 1942), le charronnage, la carroserie et fourniture pour tous moyens de transport, la navigation et la construction maritime, articles pour ...
Journal n°0437 du 28 octobre 1866
llousseau. 3, et chez M. st Ilrltrire. À ItftNNEMENTS Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv, Imp. et directeur du Comptoir général des eomposit•ours, rue du t. Poissonnière ...
Journal n°8548 du 23 juillet 2021
La Semaine en Principauté
 : Représentation théâtrale « Tout ce qui nous reste de la Révolution, c’est Simon » par le Collectif l’Avantage du doute. Le 30 juillet, à 21 h 30, 51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : Représentation ... théâtrale « Tout ce qui nous reste de la Révolution, c'est Simon » par le Collectif l'Avantage du doute. Le 30 juillet, à 21 h 30, 51ème édition du Théâtre du Fort Antoine : Représentation théâtrale « Voyage ...

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