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Journal n°4253
du 27 avril 1939
. 3.
Le dernier alinéa de l'article premier est annulé.
ART. 4.
L'article 6 est annulé et remplacé par ce qui suit :
La C" A. M. est autorisée à appliquer pour la perception du prix des places ...
Journal n°5958
du 3 décembre 1971
concernant le chauffage des locaux affectés au travail (p. 808).
Circulaire n° 71-87 du 22 novembre 1971 rappelant les taux minima des salaires du personnel des industries chimiques à compter du ler ...
Journal n°4021
du 6 décembre 1934
modifications exigées par les dites autorités.
Représenté à Monaco par M. C. GENIN, Villa Soleil Levant, 7, rue des Moneghetti.
Avis
RÉSILIATION DE BAIL
Par acte sous seingS privés en date du 26 novembre ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-62 du 24 janvier 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
organismes désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU 1970 (2011), aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la RCSNU 1973 (2011), au ... désignés par le Conseil de sécurité ou par le Comité des sanctions des Nations unies conformément au paragraphe 22 de la RCSNU 1970 (2011), aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la RCSNU 1973 (2011), au paragraphe ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye. ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS «LES ATELIERS DU BOIS» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
22 novembre 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 décembre 2010.
Signé : M. Crovetto-Aquilina. ... 22 novembre 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 décembre 2010.
Signé : M. Crovetto-Aquilina. ...
Journal n°5052
du 2 août 1954
. • au 10
• au 17
— . au 24
. au 1"
Octobre au 8
- au 15
- au 22
- au 29
au 5 Novemb. . au 12 au 19
- . au 26
- . au 3
Décemb. au 10
au 17
- au 24
- au 31
ART. 2 ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
rendant exécutoire à Monaco l'Avenant à la-Convention franco-monégasque de Sécurité Sociale du 28 février 1952, signée à Par•is le 3 décembre 1965 (p, 176).
Ordonnance Souverainen° 3.500 du. 17 février ...
Journal n°1757
du 5 avril 1892
95 1 45 1 10
Cannes 5 25 3 55 2 30 5 75 430 3 15
Toulon 19 10 13 10 8 55 21 30 16 » 11 70
Marseille 26 90 18 15 11 85 29 55 22 15 16 25
Lyon-Perrache 66 20 11 '70 29 10 72 80 54 60 40 ...
Journal n°5161
du 3 septembre 1956
a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jdurs de la deuxième insertion.
Monaco, le 3 septembre 1956.
Signé : J.-C. REY.
Étude de M° AUGUSTE sErrIMO
Docteur en Droit, Nbtaire
26 ...
Journal n°4460
du 8 avril 1943
'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente de fromage ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation de la viande d'équidé ;
Vu ...
Journal n°3634
du 25 août 1927
représentatif de la Normandie et de la France, à cette époque : c'est Honfleur. Dans ce port,,, se détache, bien en relief, un homme qu'on ne saurait, certes, placer à côté des plus grands marins, mais dont le ...
Journal n°4837
du 19 juin 1950
jonction du 30% atteint à 8.379 fr, de recette.
3m C'ArkioRtE lot .échelen":
Salaire caisse: 1.948 fr. - Salaire minimum total assuré: 2.736 fr. - Au-dessus de 5.263 fr. do recette, prime de 10% jusqu'à ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-202 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
aux Taliban
1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan)
Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ... aux Taliban
1. Abdul Jalil Haqqani Wali Mohammad (alias a) Abdul Jalil Akhund, b) Mullah Akhtar, c) Abdul Jalil Haqqani, d) Nazar Jan)
Titre : a) maulavi, b) mollah. Motifs de l’inscription sur la ...
Journal n°3907
du 13 octobre 1932
spéciaux n° 100, 2-102, 3-103, 6-106, 7-107, 14-114, 15-115, 23-123, 24-124, et 26-126, par expédition d'au moins 5.000 kg. ou par wagon complet en provenance ou à destination de tous les autres points du ...
Journal n°0121
du 23 septembre 1860
atmosphere
TIÅ’ 111110MÈ'1114, CENTIGRADE VENTS
2 /MURES ficun ES
23 6 25 6 '22 9 22 8 2% 5 22 7 23 9 25 8 23 8
Beau id.Nuag.
E.Nul id.
3tous AorT 26 jouis beaux : de vent 1 de pluie.
Il ne ...
Journal n°2677
du 5 octobre 1909
;
2° Modifications atm Statuts de la Société, notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 43, 55 ;
3° Éventuellement, nomination de un ou plusieurs Administrateurs.
M. PISTONATTO CÉLESTIN ...
Journal n°5779
du 28 juin 1968
la perception 'd'une pension de retraite.
Vendredi 28 Juin 1963 JOURNAL DE MONACO 501
ART. 3.
Les deux indemnités prévues aux articles précédents ne peuvent être anulées. Celle visée à l ...
Journal n°6312
du 15 septembre 1978
Souveraine n° 6.380 du 8 septembre 1978 portant naturalisation monégasque.
M. FliiIIS;P0
Çe'SCHULTHe4 consul, est nommé.
•.ConStl,,Çlénéral 1oeoralre4ç:Notlre Principauté à ZuriCh (Siissej.
Notre ...
Journal n°5986
du 16 juin 1972
, dans les 10 jours de la présente insertion.
Monaco, le 9 juin 1972.
Signé : J.-C. RBY. « Art. 2
«La Société a pour objet dans la Principauté de « Monaco et à l'étranger ;
« 10) Le courtage, la ...
Journal n°7016
du 13 mars 1992
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt janvier mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince
Le` Secrétaire d'État.: J.-C. MARQUET.
Vendredi 13 mars ...
Journal n°6626
du 21 septembre 1984
extraordinaire tenue à Monaco, le 26 janvier 1984 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5. mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ...
Journal n°3687
du 30 août 1928
, à 8 heures ;
Pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4.
Les petits garçons sont reçus depuis Page de 5 ans. Les fillettes depuis l'âge de 7 ans.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et ...
Journal n°4145
du 8 avril 1937
tiendra à Londres, du 26 avril au 4 niai 1937.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en -ce qui le concerne, de la promulgation et ...
Journal n°2763
du 29 avril 1911
les actes et mesures qui l'ont motivé et ce qui en a été la suite.
ART. 26. — Le requérant dont le recours est reconnu téméraire peut être condamné à une amende de zoo à 5oo francs.
ART. 27. -- La ...
Journal n°5180
du 14 janvier 1957
1954, modifiée par la Loi no 618 du 26 juillet 1956 est fixée à 85 heures d'activité effective pat mois calendaire.
Toutefois, des Arrêtés Ministériels pourront, pour certaines professions, réduire la ...
Journal n°1796
du 3 janvier 1893
rendus
.•^•^••01ir.
INSERTIONS:
Réclames, 50 cebt. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à i,ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Janvier ...
Journal n°3864
du 17 décembre 1931
, au point de vue des sanctions, de distinction entre les faits prévus à l'article 3, suivant qu'il s'agit d'une monnaie nationale ou d'une monnaie étrangère ; cette disposition ne peut. être soumise à ...
Journal n°1587
du 1 janvier 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne; Annonces, gni cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
111onnce, le ler Janvier 18S9 PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°4506
du 24 février 1944
:
Gros
rs
a) Café en grains, les 150 grammes 3,91
b) Succédanés moulus :
En paquets de 300 grammes 7,64
En paquets de 450 grammes 11,45
c) Mélange sans café, le kilo 21,62
ri) Café ...
Journal n°6542
du 11 février 1983
premiers jusqu'à au-delà
m
1 23,56 F 200 m2 15,62 F 12,52 F
2 A 20,89 F 150 m' 13,79 F 10,88 F
2 B 19,44 F 100 m' 12,00 F 9,42 F
2 C 18,15 F 70 m' 10,88 F 8,72 F
2 D 17,40 F 60 m' 10,42 F 8 ...
Journal n°3682
du 26 juillet 1928
1
SOIXANTE ET ONZIÈME ANNÉE. — N° 3.682. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 26 JUILLET 1928.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL IIEROOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté t'ARAISSANT LE IEUDI ...
Journal n°7168
du 10 février 1995
des 10 premiers m'
jusqu'à au-field
I 47,85 F 200 m2 31,72 P 25,42 F
2 A 42,41 F 150 m2 27,99 F 22,12 F
2 B 39,49 F 100 012 24,35 F 19,12 F.
2C 37,24F 70 m2 22,12F 17,69F
2 D 35,31 P ...
Journal n°2489
du 20 mars 1906
.teere
1 kMONITE UR ç
DE LA MODE el
1 .....,„,..................
paraissant tous les Samedis \r
Fià
.9
CONTiENT:
PLUS DE TRAVA.UX À l'AIGUILLE PLUS DE MODP YS NOUVEAUX PLUS DE LITTÉRATURE ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
les 26 et 27 juin, à 20 h ... Butterfly" version scénique avec accompagnement au piano par Marco Balderi, organisée par Crescendo
le 22 juin, à 21 h,
Concert organisé par l'Union des Syndicats de Monaco
les 26 et 27 juin, à 20 h ...
Débats 1939
du 31 décembre 1939
° Lettre du Ministre d'État, en date du 27 août 1938, relative à l'exercice de la médecine en France par les médecins monégasques ;
3° Projet- de loi tendant à exonérer de tous droits d'enregistrement les ...
Journal n°0678
du 20 juin 1871
47
DÉPARTS
-
-
MATIN Sol R
H. M. n. M.
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 8 35
I 37 8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
5 6 10 40
5 22
5 ...
Journal n°4546
du 30 novembre 1944
' 18.00
Pois verts et blancs et pois
chiches 1074 12,30
Fèves et féverolles 789 9.10
ART.- 3.
Les prix fixés à l'article 2 ci-dessus s'entendent pour une marchandise saine et sèche et 'de ...
Journal n°3060
du 7 novembre 1916
-officier très courageux. A assuré pendant le combat du 3 septembre le commandement de sa section d'une façon parfaite, faisant face aux situations les plus difficiles avec beaucoup d'initiative et d'à ...
Journal n°1314
du 2 octobre 1883
Lorraine, 14, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
Annonces. Réclames On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3 ...
Journal n°4120
du 22 octobre 1936
-Carlo. — Outrages et rébellion à agents : huit jours de prison pour cfiacun des délits.
avec confusion des peines ; •
C. J., sans-pro te ron ; né te I 7 Mars T,91.3,'à Beat--'. soleil (A.-M ), sans domicile fixe ...
Journal n°5847
du 17 octobre 1969
porté à 3,27 F 5 % à compter du 1 er octobre 1969 (p. 633).
Avis d'enquête relatif à l'avenant n° 3 à la Convention collective des métaux (p. 633).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office des ...
Journal n°4899
du 27 août 1951
, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente.
Monaco, le 27 août 1951.
Signé 3.-C. Ray.
Étude de Me AUGUSTE! m'Iwo
Docteur en ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
.
- Sous-catégorie B1 :
Quadricycles à moteur
- Sous-catégorie C1 :
Véhicules automobiles autres que ceux de la
catégorie D et de la sous-catégorie D1, dont la masse
maximale autorisée excède 3 ...
Journal n°4131
du 7 janvier 1937
. de Mlle Daniele Reyef et de M. Robert Dubois.
Â. C.
DANS LES CONCERTS
Au dernier Festival qu'il dirigea, le mercredi 3o décembre, M. Paul Paray obtint un triomphe qui ne fut pas. moindre que ...
Journal n°6331
du 26 janvier 1979
.•
1942
72 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Janvier 1979
ARr. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution dll Présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°3766
du 13 février 1930
'onert Ciassiqm.
•
Annexe au « Journal e JVIonaco »
CONSE.4. NATIONAI:. Compte rendu. de la seance du
1 o décembre 129.
;J'A ei 1:1È ' C LLEt '
LOI conipl(!tant .et modifiant la Loi 79 du
r 9 juillet ...
Journal n°5118
du 7 novembre 1955
National est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures a 12 heures et de 14 h. 10 à 18 h. 30, trois jours au Moins et qtrifize jours au plus ...
Journal n°1813
du 2 mai 1893
(Hauteur de l'ObeervatCdre: 65 mètres)
PRESSIONS SAROMÉTRIINES
réduites â 0 de température et au nive&u de la mer
mat. soir soir 11011`
9 h. I midi t 3 h. I 9 h. .
i i
24 761.» 61.3 61.2 61.» 61.3 ...
Journal n°7117
du 18 février 1994
Notre Palais à Monaco, le neuf février mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
Vendredi 18 février 1994 JOURNAL DE MONACO 195 ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
La Semaine en Principauté
10 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert de « K3 ».
Le 17 août, de 18 h à 19 h,
Soirée enfantine « Secret Pirate », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Gospel ... août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert de « K3 ».
Le 17 août, de 18 h à 19 h,
Soirée enfantine « Secret Pirate », organisée par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Gospel ».
La Note ...
Journal n°5518
du 5 juillet 1963
inférieure A 100 tonnes; pour livraisons annuelles jusqu'à 119 m3 dans une localité;
b) pour livraisons annuelles de 100 A 499 tonnes; pour livraisons annuelles de 120 à 599 m3 dans une localité;
c) pour ...
Journal n°4917
du 31 décembre 1951
'assemblée générale extraordinaire du 26 juin 1951 ;
-b) une -expédition de la .déelaratio.n notariée de souseriptien et de versement du 9 novembre 1951 ;
c) et Une expéditiOn de l'a«, de dépôt du procèsverbaj: de ...
Journal n°6959
du 8 février 1991
1991 IOURNAL DE MONACO 139
LOI
Document annexe à la loi n° 1.140 du 22 décembre 1990 portant fixation du budget de l'exercice 1991 (Primitif) -
(c{ Journal de Monaco » n° 6.953 du 28 décembre 1990 ...
Journal n°2494
du 24 avril 1906
février 1899 au 3 janvier 1900 et du 9 février au 8 juillet 1900, et portant les numéros 335 à 394 et 483 à 614 ;
Vu les articles 169 et 172 de l'Ordonnance sur la Police Générale endate du 6 juin 1867 ...
Journal n°0691
du 19 septembre 1871
diverses contenances
Quartier de la Colla, près la gare de Monaco.
S'adresser à N. FRANÇOIS BIOVÉS pour tous renseignements
DÉPARTS
MATIN SOIR
=1H M. H. M.
8 45 12'30 5- 6
8 55 12 40 5 22
9 4 ...
Journal n°4477
du 5 août 1943
'Etat, Service de Répartition des Produits Industriels.
ART. 3.
Les taux limites' de marque fixés à l'article ler ci-dessus ne pourront être retenus pour le calcul des prix de vente des articles et produits de ...
Débats 1933
du 31 décembre 1933
'article 3. C'est pour cela que nous propo-
sons deux solutions :
1° Indiquer que le bénéfice de l'article 3 de la
loi pourra s'étendre à tous les ouvriers italiens allant en Italie, de même que s ...
Journal n°0371
du 23 juillet 1865
. du matin, à 9 h. du soir, pendant la saison d'été.
POSTE AUX LETTRES: rue de Lorraine, 3. Ouvert de 8 h. à 10 du matin et de 3 h. à 5 h. du soir pour les jours non fériés.
Les jours fériés de 8 h ...
Journal n°4463
du 29 avril 1943
.
Quiconque contreviendra aux dispositions du présent Arrêté sera Éassible des sanctions et des peines prévues par la Loi.
ART. 11.
MM.-.1es 'Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics -à_ pour l ...
Journal n°1753
du 8 mars 1892
2 1 3 I 4 I 5
12.» 110.8 1 10.5 I 10.4 I 7.2
7.8 6.» 4.2 4.» 2.5
8.5
6.9
3.» 2.7
Pluie tombée : 14" 2
ce
1
2
3
4
5
6
7
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de ...