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Journal n°6634
du 16 novembre 1984
Industries S.A.M. » en abrégé « E.M. ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Europe ...
Journal n°5335
du 4 janvier 1960
, ainsi que S.A.S. le Prince Pierre, ont été accueillies 'à Leur arrivée par le Colonel
Séverac, Commandant Supérieur et les Commandants des deux Compagnies de la Force Publique.
Leurs Altesses ...
Journal n°3224
du 16 décembre 1919
'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFHCIELLE :
Arrêté municipal relatif aux kiosques et éventaires sur la voie-publique.
MAISON DE S. A. S. LE PRINCE
Obsèques de M. le Comte ...
Journal n°7130
du 20 mai 1994
'S", a ordonné la suspension de la .vente aux .enchères publiques du fonds de commerce susvisé prévue pour le 25 -niai 1994 et fait interdiction à la S.A.M. CAIXABANK de poursuivre désormais la procédure relative ...
Journal n°6333
du 9 février 1979
DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n 188, du 18 juillet 1934, relative aux fonctions publiques;
Vu la loi n° 975, dit 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État;
Vu Notre ...
Journal n°6744
du 26 décembre 1986
Direction de la Fonction Publique) dûment remplie,
— un extrait de l'acte de naissance ou fiche individuelle d'état civil ;
— un extrait du casier judiciaire ;
— une copie certifiée conforme des titres ...
Journal n°5233
du 20 janvier 1958
'Application des Plastiques aux Arts Graphiques en abrégé « S.A.P.A.G. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de ta société anonyme ...
Journal n°6528
du 5 novembre 1982
ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de calculateur-projeteur contractuel au Service des Travaux publics (p. 1156 ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéoprotection des locaux spécifiques de l'Administration ».
’avis motivé émis le 17 janvier 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, de la modification du traitement ... émis le 17 janvier 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°5395
du 27 février 1961
sous le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Souverain, qui — actuellement absent — y était représenté par S.A.S. le Prince Pierre.
Ce Gala; donné au profit des oeuvres de la Société d'Entr'aide des ...
Journal n°4276
du 5 octobre 1939
,d'Etat, Président de la Commission du Ravitaillement, dans les conditions qui seront fixées par Arrêtés Ministériels, et dès l'arrivée aux gares, à quai ou par route. dans les entrepôts oit locaux ...
Journal n°6041
du 6 juillet 1973
Belgique, réception (p, 455).
Direction de la Ponction Publique
Avis rie vacance d'emploi relatif à un. paile de surveillant rie
travaux Contractuel. au. Servké des riavaux publics (p., 455), Avis de ...
Journal n°6377
du 14 décembre 1979
Avis de vacance d'emploi relatif d l'engagement d'un couple de concierges au C.E.S.T de Monte-Carlo (p. 1171).
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
Direction del'Ëducation Nationale, de la Jeunesse et des ...
Journal n°4699
du 30 octobre 1947
régulariser le transfert de là licence au nom de la Société, tous pouvOirs sont donnés au porteur d'un extrait des présents statuts et l'apporteur s'oblige à fOurnir, à cet effet, son concours aux frais de la ...
Journal n°6610
du 1 juin 1984
la circulation et au stationnement des véhicules en ville (A venue Prince Pierre) (p. 562).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÉRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement n° 84-34 d ...