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Journal n°4932 du 14 avril 1952
trente et un mars mil neuf cent cinquanterdeux. RAINIER. 'Par le Prince : Le •S'ectétaire, d'État, A. CRovirrro.' Ordonnance .Souveraine n9 550 du 31 mars 1952 aeeOrdant la nationalité monégasque ...
Journal n°1683 du 4 novembre 1890
toutes les gares du réseau à Paris, par colis pesant au plus 3 kilogrammes, 2 fr. ; 5 kilogrammes, 3 fr. ; 10 kilogrammes, 5 francs. Ces prix comprennent la remise à domicile. Les colis transportés aux ...
Journal n°7690 du 11 février 2005
MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2005-84 du 3 février 2005 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2001-555 du 11 octobre 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant (p ...
Journal n°8045 du 2 décembre 2011
c ISON SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 23 novembre 2011 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2009 (p. 2367). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.553 du 25 ...
Journal n°4389 du 4 décembre 1941
ç'0115 mm33 Foyer de 4. personnes ........ . . 75 m3 ainsi de suite, à raison de 15 in3 par ,personne supplémentaire faisant partie du foyer. Cette attribution mensuelle sera en outre ...
Journal n°5037 du 19 avril 1954
%). Ordonnance Souveraine n° 944 du 7 avril 1954 ;accordant la nationalité monégasque (p. 296), - Ordonnance Souveraine no 945 du 9 avril 1954 accordant l'exequatur à un Consul (p. 297), Ordonnance ...
Journal n°3059 du 31 octobre 1916
et Palaprat. CHEMINS DE FER P.-L.-M. Fête de la Toussaint. A l'occasion de la fête de la Toussaint, les coupons des billets d'aller et retour délivrés à partir du 26 octobre 1916 seront valables ...
Journal n°6893 du 3 novembre 1989
ordonnance. Donné à Marchais (Liesse), le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etai J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine u° 9.616 du 30 octobre 1989 ...
Journal n°0255 du 26 avril 1863
47 8 06 matin.8 50 9 33 11 » matin. matin.625 7 55 8 28 matin.8 .3 » _a^ soir. lieu que du 15 mai au 30 septembre. TRAINS SE DIRIGEANT VERS MARSEILLE. 558 638 560 562 Omnibu 3 ...
Journal n°6488 du 29 janvier 1982
dispositions des trois lois ci-dessus ; . Vu Notre ordonnance n° 1.706, du 9 janvier 1958, modifiée par Nos ordonnances n°5 3.804, du 7 juin 1967 et 4.994, du 22 septembre 1972," fixant le montant des droits ...
Journal n°3023 du 22 février 1916
mai 1915. Deux Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 17.700 et 47.88'7. Exploit de M' Blanchy, huissier â. Monaco, du 22 juin 1915 ...
Journal n°4290 du 11 janvier 1940
Bananes pièce 0.50 à 0.70 Citrons 0.35 à 0.60 kilog. 6.50 à 6.50 à9 » 3 » à 4.50 8 »à 9 » » à 8..50 3 » 6 » 3 » à 8 » 8.50 'à 9 » . Prix. du Lait Sans changement : En magasin 2 fr. 30 le ...
Journal n°1363 du 16 septembre 1884
•-• INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.4. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNE6IINTS : éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°3643 du 27 octobre 1927
, parait-il, des lieux saints, furent privés de la sépulture ecclésiastique. C'est du moins ce que rapporte Troplong. (A suivre.) ti tt tt it 't 11( JOURNAL DE MONACO 3 ÉCHOS 8t NOUVELLES La ...
Journal n°4477 du 5 août 1943
32 33 1/3 35 Dispositions transitoires. a) Fabricants. — Pendant une période de six mois à partir 31 33 1/3 de la date de la publication du présent Arrêté, l'inviolabilité de l'étiquette sera ...
Journal n°7753 du 28 avril 2006
Humaines ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 octobre 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Bernard BRICO, Attaché à ...
Journal n°7995 du 17 décembre 2010
Princesse Grace» (p. 2363). Arrêté Ministériel n° 2010-617 du 9 décembre 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Audit Conseil & AssoCies» en abrégé «A.C.A ...
Journal n°4698 du 23 octobre 1947
1c Prince : Le Secrétaire d'adj A. MÉLIN. Ordonnance Souveraine n" 3.541, du 8 octobre 1047, accordant ia naturalisation monégasque. LOUIS II PAR LA GRACE DE 1)11w PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°4897 du 13 août 1951
LOGEMENT Locaux vaeants. Adami 10, Bd. do Belgique Palais du Printemps 3 pièces, cuisine, salle de bains, w. C. Daté d'é.erailon du délai d'41)1cleago 16 Août 1951 606 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°2260 du 29 octobre 1901
.-L.-M., à dater du 3 Novembre prochain. Dans ses audiences des 22 et 24 octobre courant, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes : Albert Famechon, né à Liancourt (Oise), le 4 niai ...
Journal n°7306 du 3 octobre 1997
"AMEUBLEMENT Commis S.A.M." (p. 1264). I258 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 octobre 1997 A rreté Ministériel n° 97-454 du 30 septembre 1997 autorisant la modi' ficatiowdes statuts de la société anonyme ...
Journal n°3654 du 12 janvier 1928
Passion de Jésus, il faut en suivre fidèlement les étapes sublimes et douloureuses ; personne n'est autorisé à s'écarter du chemin de la croix. C'est une fatalité ; mais une fatalité à laquelle il est ...
Journal n°5206 du 15 juillet 1957
; Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Norbert Pierre François, Juge à Notre Trilunal ...
Journal n°0360 du 7 mai 1865
impériale que S. M. l'Empereur Napoléon avait envoyé à Nice, en octobre dernier, comme garde d'honneur de la famille impériale de Russie. C'est, précédé de la musique du magnifique 3n" d'infanterie, et au ...
Journal n°1746 du 19 janvier 1892
%; le reste au premier. — 1 pigeon à 26 métres. Barrage à 27 métres. 3' et 4° Jours — Vendredi 22 et Samedi 23 Janvier GRAND PRIX DU CASINO. — Un Objet d'Art et 20,000 fr., ajoutés à 200 francs d ...
Journal n°6767 du 5 juin 1987
Françaix (p. 570). DÉCISIONS SOUVERAINES Décision Souveraine en date du 22 mai 1987 prorogeant le titre de Fournisseur Breveté » accordé à M. Gérard MARSALA (p. 570). Décision Souveraine en date du 22 ...
Journal n°2581 du 24 décembre 1907
, Davies. Le Prix de Décembre, hand., a réuni, vendredi, 13 tireurs. M. Erskine (22 m.), tuant 9 sur 9, preMier ; M. Braghieri (27 m.) et baron A. de Tavernost (24 m.), tuant 8 sur 9, partagent les ...
Journal n°5467 du 16 juillet 1962
'un Agent d'Exploitation spécialisé à l'Office des Téléphones (Service Comptable) (1). 600). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté Municipal n° 62-37 du 9 juillet 1962 interdisant la Circulation des véhicules dans le ...
Journal n°0118 du 2 septembre 1860
5 23 s e 2 25 I 24 9. 26 24 8 24 9 e 9 24 7 s 23 7 23 9 Monaco, le 2 Septembre 1860. La ville- de Nice entre dans, la- période de sa transformation. Un~ chemin de fer va la relier à ...
Journal n°7248 du 23 août 1996
peut être exigé conformément à l'article 3 de l'ordonnance souveraine n° 10.689 du 22 octobre 1992. Ain . 2. Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé ...

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Version 2018.11.07.14