Rechercher un journal, un article
Annexes 1941
du 31 décembre 1941
'après-midi ou le lendemain matin au plus tard, selon la longueur de la séance ouverte dès 9 heures du Matin. -
Pour faciliter l'étude du projet, la copie au stencil avait d'ailleurs été préalablement envoyée à ...
Journal n°0166
du 9 août 1861
de M. Duvernoy. „ 1er accessit, à l'unanimité :
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 nEunEs 2 HEURES g HEURES
Ao:'1 t C2 () 0 0 0
(26 9(3 27 2 2S 1
9.3 7
i; id. '23 7
6 1. 23 7 22 6
7 ...
Journal n°6677
du 13 septembre 1985
.61 octène-2 carboxylate-2-(6R,7R) ou ceftazidime et ses sels ;
.„ Breno-2(c-238)enyl)-4 meth l-9 6 H-thiéno —D,2-1
11,2,4-triazolo 4,3-a diazépine-1, ou brotizôlarn et ses
.
sels ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
paraît indispensable d’adopter des règles destinées
à éviter que les auteurs de ces crimes ne restent
impunis.
C’est avec la plus grande détermination que je
condamne également le recours au ...
Journal n°3480
du 16 septembre 1924
annuelles par une fête de bienfaisance au profit des sinistrés de Villeneuve-d'Entraunes.
La fête commença à 3 heures par le concert de la Musique Municipale'dirigée par M. Argaing.
Noté aux places d ...
Journal n°3233
du 10 février 1920
monégasques procure de grands bienfaits à leur avenir.
* *
Monaco, le 3o janvier 1920.
A Son Altesse .Sérénissime,
Monseigneur le Prince Albert.
Monseigneur,
Son Excellence M. le Ministre d'Etat m'a ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
convoqués en Assemblée Générale ordinaire, le vendredi 31 octobre 1924, à 3 heures de l'après-midi, à la Légation de Monaco à Paris, 27, rue de la Faisanderie.
ORDRE DU JOUR :
1. Rapports du Conseil d ...
Journal n°4247
du 16 mars 1939
,,1 4.93.3, 17.6'48, 22.351., 44.702, 45.306, 4.9.646, 53.782; 51.339, 63:929.
Exploit de M' Pissarelle, , uissier à Monaco. en date du 16 août 1938. niticpiatite Oiriqtirem-s d'Actions de la Société ...
Journal n°3897
du 4 août 1932
par l'article 3 de l'Ordonnance sus-visée en remplacement de M. Robini, démissionnaire.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trois août mil neuf cent trente deux.
Le Ministre d ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
’ordonnance souveraine n° 8.001 du
9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplo-
matiques et consulaires à l’étranger (p. 39).
Ordonnance Souveraine n° 348 du 10 janvier 2006 portant
nomination d ...
Journal n°4993
du 15 juin 1953
'autre État pour l'établissement desdits. impôts.
Ces échanges de renseignements s'effectueront directement entre les deux AdministratiOns des Finances, d'office ou sur demande.
ART. 9.
Conformément à l ...
Journal n°5121
du 28 novembre 1955
:
MM, André Braccini, Moniteur de tir à la Société
« La Carabine de Monaco » ; •
Jean-Baptiste I3onardi,' Membre de la Commission des Jeunes du District de la Côte d'Azur de la Fédération Française ...
Journal n°2057
du 14 décembre 1897
, décembre ; 6, 13, 20, 27 janvier ; 3, 10, 17, 24 février ; 3, 10, 24, 31 mars ; 7, 14, 21 et 28 avril.
Prix des places. — Entrée par concert, 3 francs ; abonnement à six concerts consécutifs, 15 francs ...
Journal n°2752
du 21 février 1911
), tuant 13 sur 13, gagne 7.438 francs et la Médaille d'or. M. Beauduin (22 mètres), tuant 12 sur 13, deuxième, gagne 2.947 francs.Vicomte de Lambertye (27 m.1/2), tuant Ir sur 12, troisième, gagne 1 ...
Journal n°3238
du 16 mars 1920
Titres frappes d'oeeosi tion.
Maix3.1e-ves d'oplposition. (Suite).
a••^^•••1
(Exécution de l'article 38 t du Code
de Procédure pénale.)
Par exploit da Soccal, huissier, en date du 9 mars 1920 ...
Journal n°3335
du 6 décembre 1921
7 novembre 1887, à Biot (Alpes-Maritimes), demeurant à Monaco. — Coups et blessures volontaires : 25 fr.
d'amende. •
R. J.-E.-C., chauffeur, né le 3 mai 1896, à Pontechianale (Italie), demeurant à ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-638 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
décembre 2007, modifié, susvisé, sont modifiées comme suit :
« 2. Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
CLASSE D’APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... . Remnographie (IRM) (2)
Tarifs des Forfaits Techniques à compter du 1er novembre 2023(3)(4)
style='margin-left:4.0pt;border-collapse:collapse'> height:23.2pt'>
CLASSE D'APPAREILS selon la PUISSANCE de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-638 du 26 octobre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de ...
Journal n°3475
du 12 août 1924
in Valle, province de Como (Italie), demeurant à Monaco. — Spéculation illicite Sur les loyers et défaut d'affichage de logement vacant : 5oo francs d'amende (avec sursis). .
B. M.-C.-B.-A., épouse M ...
Journal n°4093
du 23 avril 1936
, notamment aux articles 5,'9, 14, 16, 17, 22,
25, 26, 27, 28, 28 bis, 29, 30, 32, 35, 36, 37,
38, 39, 42, 43, 44, 46, -48, ,49, 50, 53, 54, 55,
57;
5° S'il y a lieu, mesures .de défenSe à ...
Journal n°5962
du 31 décembre 1971
Actionnaires, le siège social dans les locaux loués à la Société au 27, boulevard d'Italie, à Monte-Carlo;
b) de modifier et compléter l'article 3 des statuts de la manière suivante
« Toutes opérations de ...
Journal n°5572
du 17 juillet 1964
consulaires à l'étranger (p. 520).
Ordonnance Souveraine n° 3.219 du 9 Juillet 1964 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Cape Toivn ( République d'Afrique du Sud) (p. 520 ...
Journal n°1676
du 16 septembre 1890
'ils sont, et une seconde ouverture sera percée à côté d'eux. Enfin, un second viaduc sera construit sur le Paillon, parallèlement au premier.
Comme nous venons de le dire, les travaux, ne gênant pas la ...
Journal n°4060
du 5 septembre 1935
DIRECTION et REDACT1ON: au Ministère d'État
ADMINISTRATION
à PImprinierie de MonacO, Place de' la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°6915
du 6 avril 1990
ponant ouverture d'un concours en vde du recrutement de quatre inspecteurs de police (p. 387).
Arrêté Ministériel no 90-149 du 3 avril 1990 portant réglementation de la circulation et du stationnement à ...
Journal n°7759
du 9 juin 2006
Candidature d’un Economiste à New York (p. 879).
Un appel à Candidature d’un Economiste à Beirut (p. 880).
Un appel à Candidature d’un spécialiste des Droits de l’Homme
à Genève (p. 880).
Vendredi 9 ...
Annexes 1939
du 31 décembre 1939
et 677. — Situation de la Taxe sur le Chiffre d'Affaires à fin 1937.
Par lettre du 28 mai 1938, c'est-à-dire après la fin des sessions ordinaire et extraordinaire de mai, la Chambre a reçu du ...
Journal n°4486
du 7 octobre 1943
, vigogne, chameau, chèvre commune, mohair ou cachemire, lièvre, lapin commun ou
angora, bovins. 1 à 3
B. — Soie : cocons, bourre, bourrotte, 27
imitation de crins de cheval.
C. - Coton : brut, cardé ...
Journal n°3619
du 12 mai 1927
de l'instruction pri-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e — 8e.
4e — 7e ou du Mn moyen des écoles prim.
5e — 6e, c'est-à-dire de la classe de sortie
et ainsi de suite.
Les examens ...
Journal n°4040
du 18 avril 1935
pas obligatoire aux jours- et heures'.fixes à l'article- premier du. present Arrêté.
A R 3.
'1.,u'rte, 22 -dé, '9' h: 30' à, 19' h: 30, lés
Conducteurs de véhicules devront' suivre le sens unique ...
Journal n°5786
du 16 août 1968
monte-charge,
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-Loi n°. 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la ConStruction et la Voirie, modifiée par la Loi n° 718 du 27 décembre ...
Journal n°4256
du 18 mai 1939
mêmes bases, à l'attribution, à la Principauté, d'une ristourne annuelle, qui ne pourra pas être inférieure à 1.500.000 francs.
ART. 2.
L'article 2 de l'Avenant du 9 juillet 1932 est abrogé et ...
Journal n°2891
du 12 août 1913
protestant à envoyer ses enfants à l'école des Frères; c'est vrai, mais, comme il n'y en a pas d'autres, c'est tout comme. Dans nos écoles primaires, les enfants récitent des prières qui heurtent les ...
Journal n°5796
du 25 octobre 1968
-11.68
Vendredi 25 Octobre 1968 JOURNAL DE MONACO 733
— M.C, n6 le 7 mai 1922 à Paris, de nationalité française, ingénieur, demeurant à Grenoble 22, Place Ste Claire, a été condamné à cinq cents francs d ...
Débats 1925
du 31 décembre 1925
frais. (.1,3, qu'un oublie aussi parfois, c'est que la Société des Conférences a reçu la salle nue et l'a entièrement meublé et décorée. Elle a payé de ce chef près d'une cinquantaine de mille francs ...
Journal n°1092
du 10 juin 1879
. LEYDET, Notaire à Monaco.
503 487 mixte mixte
soir soir
1 20
3 03
7 10
8 02
6 25 8 20
6 36 8 32 G43 8 39
6 51 8 47
7 05 9 04
7 11 9 10
7 20 9 19
8 42 9 28
9 55
10 32 ...
Journal n°4424
du 6 août 1942
modification de l'article 3 de l'OrdonnanCe Souveraine du 26 mai 1938 ;
Vu l'agrément de Son Excellence le Ministre d'au en date clii 27 juillet 1949 ;
Arrêtons :
M. Soccal Lonis-Mariusilean, est nommé ...
Journal n°6762
du 1 mai 1987
signalisation lumineuse.
M. A.C. : 15 jours pour inobservation de la signalisation lumineuse.
M. D.H. : 3. mois pour vitesse excessive, défaut de maîtrise et blessures involontaires.
M. D.J.M. : 8 jours ...
Journal n°4038
du 4 avril 1935
et psychique, l'intérêt émotionnel .se trouve ramené de l'intérieur à l'extérieur. C'est ainsi que d'un drame purement wagnerien, cruellement morcelé, on en arrive presque à faire un de ces opéras ...
Journal n°4546
du 30 novembre 1944
SExc. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco du 22 novembre 1944.
— Aux termes d'un acte reçu en brevet par Me Louis Auréglia, docteur en droit, notaire à Monaco, le 3 octobre 1944, il a été ...
Journal n°2197
du 14 août 1900
'important, c'est qu'il y ait d'autres associations qui, tout en renonnaissant à cet homme de valeur, sa valeur, portent la marque d'autres hommes de talent. Il importe particulièrement à la jeunesse d ...
Journal n°5217
du 30 septembre 1957
nomination d'un Consul de Monaco à Philadelphie (p. 934).
•
Ordonnance Souveraine n° 1622 du 9 septembre 1957 portant nomination d'un Consul de Monaco à Milan (p. 934).
Ordonnance Souveraine n° 1623 du 1 ...
Journal n°2765
du 6 mai 1911
Bureau. A l'entrée du
SERVICE TÉLÉPHONIQUE
Pendant la durée du Service d'Été, c'est-à-dire du ler Mai au ler Novembre, le Bureau Central des Téléphones est ouvert de 7 heures du matin à 9 heures du ...
Journal n°6943
du 19 octobre 1990
locaux â usage d'habitation, sont informées de la vacance des appartements suivants :
- 24, rue de Millo, 2.ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., douche.
Le loyer mensuel est de 10 ...
Journal n°3666
du 5 avril 1928
de Monaco à M. O. C. Harriman.
D'autres Coupes furent remises par LL. AA. SS. la Princesse Antoinette et le Prince Rainier.
Le 28 mars 1928, dans le Cabinet et sous la présidence de S. Exc. le ...
Journal n°6710
du 2 mai 1986
,00 F
Changement d'adresse 4,50 F
INSERTIONS LÉGALES \se:à)
la ligne, hors taxe :
Greffe Général- Parquet Général 21,60 F
Gérances libres, locations gérances 22,00 F
Commerces (cessions ...
Annexes 1930
du 31 décembre 1930
mises à la disposition du public dans les artères de la Principauté.
MINISTERE D'ETAT
Monaco, te 3 'aolet t 1929:
N° 5912
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de Vous faire connaître que j ...
Journal n°3658
du 9 février 1928
de la pièce. Beckmesser n'est point le héros du chef-d'oeuvre de Wagner. C'est un personnage à côté, une caricature extraordinairement cocasse et pittoresque du Marqueur, pédant, nul et crevant d ...
Journal n°2967
du 26 janvier 1915
étaient arrivés au camp dans la journée du 9 janvier. Depuis lors, ils ne cessaient de faire de nouvelles tranchées. Ils avaient mis quatre nuits à construire, dans la Condamine, à la distance d'un jet de ...
Journal n°4498
du 30 décembre 1943
et, dans ce cas, n'a pas voix délibérative.
ART. 8.
Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre spécial, côté et paraphé par le Ministre d'Etat, et ...
Journal n°4894
du 23 juillet 1951
chacune de valeur nominale, émises en numéraire et à libérer intégralement à la souscription ;
b) de supprimer l'article 9 des stattits ;
c) de modifier les articles 3, 6 et 8 des statuts qui seront ...
Journal n°4469
du 10 juin 1943
accomplissement des formalités prévues par les Lois no 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d ...
Journal n°3637
du 15 septembre 1927
Modifications à apporter aux Statuts (articles 56-9-22-25-26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point.
LE CONSEIL. D'ADMINISTRATION.
E IP A_ IN- 0 Et _A_ NI- _A ...
Journal n°2860
du 21 janvier 1913
obtenus avec de pareils moyens,
d),après le discours prononcé à Cleveland, par M. Harwey D. Goulder :
Bateau de 10.000 tonnes de minerai : chargé en 25 minutes ; déchargé en 3 heures 15 minutes ...
Journal n°6339
du 23 mars 1979
disposition sont fixées, en tant que de besoin, par Ordonnances Souveraines ;
« 13°) Les biens et produits, visés à l'article 7 F - II - 2°) et 3') lorsqu'ils cessent d'être utilisés par des compagnies de ...
Journal n°4871
du 12 février 1951
février 1951,
Les infractions à la présente Ordonnance Souveraine seront poursuivies conformément aux diSpositions des articles 7, 8, 9, 11, 12 et 13 de la Loi no 22 du 24 juillet 1919.
1•12 JOURNAL DE ...
Journal n°6729
du 12 septembre 1986
publics (p. 867).
Arrêté Ministériel no 86-507 du 9 septembre 1986 portant modification à la composition des tableaux des substances, plantes et produits vénéneux (p. 868)
MINISTÈRE D'ETAT
Direction ...
Journal n°3711
du 31 janvier 1929
à Genève, est nommé Délégué de Notre Principauté à la Conférence Internationale pour la répression du faux-monnayage qui doit se réunir dans cette ville le 9 avril 1929.
Notre Secrétaire d ...
Débats 1981
du 31 décembre 1981
discutable qui s'attache à la notion d'impossibilité constatée.
C. — Loi n° 783 du 15 juillet 1965.
- article 26. - Il dispose que « la Ccur de révision est composée de sept magistrats spécialement ...
Journal n°3757
du 12 décembre 1929
.
DIRECTION et REDACTION :
al). Ministère d'a/Mat
ADMINISTRATION :
r. l'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-514 du 26 octobre 1998 maintenant un garçon de bureau en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.507 du 27 février 1995 portant nomination d'un Garçon de bureau à la Trésorerie Générale des Finances ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.507 du 27 février 1995 portant nomination d'un Garçon de bureau à la Trésorerie Générale des ...