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Journal n°4556
du 8 février 1945
LAURA, épouse du sieur Constantin HARDEN, demeurant à Monte-Carlo, 4, boulevard des Moulins,
Et le sieur Constantin HARDEN, chirurgien-dentiste, demeurant à Monte-Carlo, 2.2, boulevard des Moulins;
Il ...
Journal n°1616
du 23 juillet 1889
, les troupeaux ne forment qu'une moucheture sur le vert que la distance assombrit, et le fond des précipices ne montre plus rien. Alors, soucieux devant l'inconnu des temps et des espaces qui se ...
Journal n°6533
du 10 décembre 1982
-636 du 22 novembre 1982 convoquant le Collège Electoral (p. Ne). -4 2.'44
•^^•••^^••••^^^•^••
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 82-12 du 6 décembre 1982 pôrtant ouverture d ...
Journal n°2169
du 30 janvier 1900
LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, G ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de posté en suS
Le Abonnements partent des 1" et 16 de ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
’ordonnance-loi n° 397 du
27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime
des prestations dues aux salariés en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du ...
Sommaires 1974
du 31 décembre 1974
titre XIV, intitulé « des exp,Mises », du livre II de la première partie du Code de Procédure Civile (p, 303).
Loi n° 954 concernant la lutte contre la pollution de l'eau et de l'air (p. 304).
Loi ...
Journal n°4553
du 18 janvier 1945
clinierêts
numere
Anony
Ditins
Cercl
Slotilito
buissini
Eirangers
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Pissarelto
Moinini
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opeOsitlon ... ' hAN-CMARLES REY
Docteur en- droit, notaire
2, Rue 'Colonel-Bellatido4le-Castro, Monaco
Apport en Société de Fonds de Commerce
(Première Insertion)
Aux termes de l'article 6' des ,Statuts de la ...
Journal n°1725
du 25 août 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE — N° 1725 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 25 Août 1891
JOURNAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARIN ...
Journal n°6976
du 7 juin 1991
° 91-306 du 31 mai 1991 modifiant l'arrêté ministériel n° 77-149 du 7 avril 1977 réglementant le circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur ...
Journal n°0849
du 6 octobre 1874
pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de 3101111e0, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la* Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est ...
Journal n°4786
du 27 juin 1949
'avenue Princesse Alice (p. 352).
ARRÊTES' MINISTERIÉLS
Arréte Ministériel du 20 juin 1949, concernant le -Service de nuit des Pharmacies pendant te 21114 Semestre de l'année 1949 (p. 3h2).
Arreté. MiniStdriel ...
Journal n°5514
du 7 juin 1963
nommant mi Consul Honoraire rie la Principauté à Guatemala (p. 521).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 63-120 du 22- -mai 1963 portant autorisation et approbation des statuts de la Société ...
Journal n°3289
du 25 janvier 1921
contre l'envahisseur ; ce mandat, je le remplirai jusqu'au bout. »
-• L'inauguration eut lieu en présence du Général Mangin, représentant le Gouvernement français,des représentants du Président de la ...
Journal n°3280
du 14 décembre 1920
certifié conforme, dressé en exécution
des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du
3 juillet 1907, modifiée par celle ciu'11 juin 1909. Monaco, le 9 décembre 1920.
Le Ore' er en Chef : RAYBAUDI ...
Journal n°3995
du 7 juin 1934
.
137
JOURNAL itt MONACO 5
CHAPITRE
DES RECOURS FAUTE D'ACCEPTATION
ET FAUTE DE PAIEMENT.
ARTICLE 43.
Le porteur peut exercer ses recours contre les endosseurs, le tireur et les autres obligés ...
Journal n°6329
du 12 janvier 1979
de félicitations et dé voeux reçus par S.A.S. le.Prirce. à l'occasion de la nouvelle année (P.-22).
Service funèbre à la méMoire" des Princes défunts (p. 20;
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance ...
Journal n°3711
du 31 janvier 1929
Municipalité, de la Société des Bainsde Mer et de l'Union Hôtelière de Monaco, ont commencé, dimanche dernier, par le Tournoi de fleuret fondé par le Prince Pierre et doté par Son Altesse Sérénissime d ...
Journal n°1591
du 29 janvier 1889
'il apportait dans ses rapports, ne s'était fait que des amis.
Le 22 janvier, le yacht de plaisance the Thistle, à M. le duc d'Hamilton, est entré dans notre port.
Ce bâtiment à vapeur, venant de Nice, est ...
Journal n°2185
du 22 mai 1900
, demeurant tous deux à Monaco.
Une Société en nom collectif ayant pour objet l'acquisition et l'exploitation du fonds de commerce de l'Hôtel des Princes, situé â Monaco, avenue de Monte Carlo, y compris le ...
Journal n°6247
du 17 juin 1977
doit être menée sans tarder, mais que cette action ne doit pas empêcher l'étude de mesures de lutte contre lés autres sources de pollution marine dés que possible; et
Désireuses d'améliorer la ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
des le" et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°0195
du 2 mars 1862
construction du nouvel opéra : « Déjà, dit le Temps, les fouilles sont faites, les parois des contre-hauts sont étayés aux an-gles, on enfonce les pilotis sur les divers points où doivent poser les.assises, et l ...
Journal n°6981
du 12 juillet 1991
Souveraine n° 10.201 du 3 juillet 1991 rendant exécutoire la Convention des Nations Unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de .substances psychotropes (p. 774).
Ordonnance Souveraine n° 10.202 du ...
Journal n°6529
du 12 novembre 1982
pour fonds de commerce (p. 1174).
DÉPARTEMENT DES TRA VAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES -
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Conflit collectif du travail opposant le syndicat des ...
Journal n°6114
du 29 novembre 1974
). •
Arrêté Ministériel n074-501 du 4 novembre 1974 fixant le montant des sommes à affecter au fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites an titre de l'exercice 1973-1974 (p. 977).
Arrêté ...
Journal n°4249
du 30 mars 1939
de l'envergure et de la diversité des Tableaux de Moussorgsky.
A ce programme du 22 mars, le splendide Apprenti Soi.;
cier, de Paul Dukas fut parfaitement exécuté. On sait qu'il fut inspiré par un ...
Journal n°5654
du 4 février 1966
spéciale des immeubles en vue de l'assurance contre l'incendie.
XL - Le maître de l'ouvrage est tenu de
fournir à l'architecte tons éléments susceptibles de lui apporter une parfaite connaissance du ...
Journal n°4895
du 30 juillet 1951
présente.
Monaco, le 30 Juillet 1951.
Signé: 3.-C. RBY.
Étude de Mo Louis AUREGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - Monn-CAnto
VENTE De FONDS DE COMMERCE
(Deuxième Insertion ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
n° 2010-0181 du 22 janvier 2010 réglementant
la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion
de travaux d’intérêt public (p. 198).
Arrêté municipal n° 2010-0250 du 22 janvier 2010 ...
Journal n°3802
du 16 octobre 1930
'enCombrer, le « plateau » et de -gêner les acteurs. Molière, dans les « Fâcheux », critiqua avec force une coutume si bizarre et contre laquelle le bon public des bourgeois n'avait Cessé de protester. Cependant ...
Journal n°2570
du 8 octobre 1907
'autorisation de ladite Société, d'approbation des statuts et d'attribution exclusive de concession, présentée par les fondateurs ci-dessus nommés le 22 juin 1907.
Vu l'avis du Commissaire du Gouvernement près les ...
Journal n°5361
du 4 juillet 1960
pharmacies pour le deuxième semestre de l'année 1960 (p. 535).
Arrêté Ministériel n° 60,177 du 22 juin 1960 portant ouverture d'un concours au Service des Travaux Publics en vue du recru-tentent d'une .sténo ...
Journal n°4389
du 4 décembre 1941
rations .de base, des denrées qifl pourront 'être obtenues contre les tickets ou coupons de rationne-, ment sont fixées ainsi qu'il suit, ,pour le ,mois de décembre 1941
..,. 'Pain
Catégorie IÉ :100 ...
Journal n°1054
du 17 septembre 1878
.
Programme des morceaux qui seront exécutés, le 1 dimanche 22 septembre 1878, de 5 à 6 heures du soir, sur la place du Palais, par la Société Philharmonique :
I. Choeurs des soldats de Faust Gounod.
2. Le ...
Journal n°4469
du 10 juin 1943
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prese
adminis
trateurs ... profession. épouse de M. Charles-Alfred-itfaree/
le fonds de commerce de restaurant dégustation de luxe, genre Prunier de Paris, exploité sous la dénomination de Snack Bar, avenue des Spétugues à Monte ...
Journal n°4359
du 8 mai 1941
un.
Le Ministre d'État, É. ROBLOT.
2 JOURNAL DE MONACO
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 février 1941 ordonnant la fermeture des boulangeries le lundi ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°3588
du 7 octobre 1926
des garanties assurées par le traité de Péronne, n'eussent pas dû supporter les conséquences des lois révolutionnaires. On ne pouvait même pas invoquer contre Honoré III les événements qui s ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
,
le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant
Vendredi 30 août 2013
22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé
pour une période de trois années, à compter du
1er septembre ...
Journal n°4789
du 18 juillet 1949
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commeteesOU ... en vue de l'adOPtioli''du minent' Rebatti Pierre-Paul, né le 22 Mai J940 à Monacé, $olticitent
inscrites sur Je registre des prioritaires die de se substituer, pour le mémo prix, au cessionnaire ...
Journal n°6245
du 3 juin 1977
sportif auquel elle adhère.
Le Service d'Inspection Médicale des Sportifs reçoit communication des résultats de ces visites. Il peut soumettre tout intéressé à une contre-visite de contrôle.
ART. 2 ...
Journal n°0940
du 4 juillet 1876
service des Titres, un grand nombre de ses gares. J'ai l'honneur de vous informer que, depuis le 15 juin, toutes ses gares sont ouvertes à ce service, et je vous indique, ci-contre, les noms de celles de ...
Journal n°3606
du 10 février 1927
décision de l'Assemblée générale extraordinaire des actionnaires, la Société est formée pour une durée expirant le trente et un décembre mil neuf cent. cinquante-six.
TITRE II
Fonds social. — Actions ...
Journal n°3574
du 8 juillet 1926
'amende (avec sursis) et aux quintuples droits majorés de 2 décimes et demi.
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 15 et 22 juin 1926, a prononcé les jugements suivants :
B. P., servante de ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
Monaco et de la coopération entretenue par les deux pays dans la lutte contre le terrorisme.
Désormais, la Principauté est représentée par des Ambassades et des Missions permanentes dans dix villes ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
modifiant l’arrêté
ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des ...
Journal n°5829
du 13 juin 1969
régionaux des villes sièges de facultés ou d'école nationale de médecine
nommés au concours 90,00 ou 120,00
2°) lorsque le médecin traitant est :
a) un omnipraticien 22,50 ou 30,00
b) un médecin ...
Journal n°3629
du 21 juillet 1927
, demeurant à Monte-Carlo, rue des Roses, no 17, a vendu à Mme Henriette HALSE, demeurant à Beausoleil, rue Bellevue prolongée, maison De Marchi: le fonds de commerce de Librairie, Papeterie, Journaux, Mercerie ...
Journal n°6687
du 22 novembre 1985
-vingt-cinq.
Le Ministre d'État : J. AUSSEIL.
Vendredi 22 Novembre 1985 JOURNAL DE MONACO 1229
Arrêté Ministériel n° 85-629 du 15 novembre 1985 portant autorisation et apprôbation des statuts de la société ...
Journal n°2256
du 1 octobre 1901
en forme de tables pour 22 régions, d'après les mois et les saisons, et groupées suivant les directions des quatre points cardinaux.
Le but principal de ces tables est de faire voir d'un seul coup d ...
Journal n°5525
du 23 août 1963
morale qui livre en l'état hors de la Principauté des produits fabriqués sur le territoire monégasque.
III
Sont considérées comme domiciliées en France pour l'application des articles 21 et 22 les ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Protection de l’Environnement peut émettre des avis
dans les domaines suivants :
a) dans le domaine de la sécurité et de l’hygiène
du travail : sur un recours formé contre une injonction
de l ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
quelconques, titres et valeurs de bourse, consistant exclusivement en fonds d'Etat et en obligations de chemin de fer et en valeurs locales déterminées par arrêté du Ministre d'Etat.
ART. 17.
Le montant des ...
Journal n°3179
du 18 février 1919
réquisitions, les taxations et les spéculations illicites;
Vu la Loi du ti août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu l'Arrêté ministériel du ter ...
Journal n°0867
du 9 février 1875
dorés sont fermés par ces admirables glaces de Bitterlin dont les gravureS sont des merveilles de dessin et de jeux de, lumière. SOus ce portique dont le fond est décoré de légères et gracieuses peintures ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 22 juin 2010 accordant le titre de
fournisseur breveté aux «Ets Rossi CasolaRi» (P. 1430).
ORDONNANc E SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 2.789 du ...
Journal n°5139
du 2 avril 1956
stationnement des véhicules ;
Vu Notre Arrêté du 23 août 1951, modifié par l'Arrêté du 23 janvier 1956 ; .
Vu l'agrément de Son Excellence M. le Ministre d'État, en date du 22 mars 1956,
Arrêtons ...
Journal n°3834
du 21 mai 1931
, en date du 22 janvier 1930. Un Cinquième d'Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et ai Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 53827.
Titres frappés de déchéance
Du 15 mai 1930 ...
Journal n°1249
du 4 juillet 1882
Haute-Italie s'est préoccupé des réclamations du public contre le manque de propreté et d'éclairage des voitures. Il a recommandé la plus grande surveillance à cet égard.
LETTRES PARISIENNES ...
Journal n°2156
du 31 octobre 1899
voulue pour juger de la valeur de ces critiques. H est permis cependant d'observer que, pendant que le Vieux-Monde continue à s'épuiser en armements, le Nouveau, préservé dans une large mesure des luttes ...
Journal n°5698
du 9 décembre 1966
Conforinément
aueul
minlinum
hehdom
dairs
Trs
oçcasion
hebdam
hebdom
Anciedneté
çoncurrence
dispoSitiens
Coupeur
Coupeur
Coupeur
Coupeur
Coupeur
Coupeur
Coupeur
dês
sakrié
interconnectées ... fonds de commerce, à compter du I" octobre 1966 (p. 906).
Circulaire n° 66-70 du 30 novembre 1966 précisant les taux des salaires enhtlena du personnel des tailleurs, à compter du I" Octobre 1966 (p ...