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Journal n°8028
du 5 août 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2500 du 26 juillet 2011 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1513 du 29 avril 2015 prononçant l’admission à la retraite d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2564 du 20 juillet 2015 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
Arrêté Municipal n° 99-39 du 15 juin 1999 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-167 du 6 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la liquidation des biens de R. S. ayant exercé le commerce sous l’enseigne « LE LAUTREC », a autorisé le syndic de ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la liquidation des biens de R. S. ayant exercé le commerce sous l’enseigne « LE LAUTREC », a autorisé le syndic de ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de A. S. exerçant le commerce sous l’enseigne « MICHELANGELO », a autorisé le syndic de ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Sébastien BIANCHERI, Juge commissaire de la cessation des paiements de A. S. exerçant le commerce sous l’enseigne « MICHELANGELO », a autorisé le syndic de ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge commissaire de la liquidation des biens de L. S. née B. exerçant le commerce sous l’enseigne «LILAS SPAK», a autorisé le syndic de ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge commissaire de la liquidation des biens de L. S. née B. exerçant le commerce sous l’enseigne «LILAS SPAK», a autorisé le syndic de ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Dimitri Jurowski, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
le 17 avril, à 20 h 30,
Spectacle de chant.
Parking des Pêcheurs
le 17 avril, à 20 h 30,
Printemps ... ’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Dimitri Jurowski, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
le 17 avril, à 20 h 30,
Spectacle de chant.
Parking des Pêcheurs
le 17 avril, à 20 h 30,
Printemps ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
11 h et 18 h,
Concerts symphoniques : sous la Direction de Yakov Kreizberg
Au programme : Haydn, Beethoven et Mozart.
Théâtre des Variétés
le 29 mai, à 20 h,
Opéra : «Les mousquetaires au couvent ... 11 h et 18 h,
Concerts symphoniques : sous la Direction de Yakov Kreizberg
Au programme : Haydn, Beethoven et Mozart.
Théâtre des Variétés
le 29 mai, à 20 h,
Opéra : «Les mousquetaires au couvent ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-203 du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté ministériel
n° 2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse
de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d'Assurance Maladie
des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités
de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les
établissements de santé privés agréés
Compensation des Services Sociaux et la Caisse d'Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les ... Compensation des Services Sociaux et la Caisse d'Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.240 du 23 juin 2009 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Ricci, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 1er juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Ricci, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 1er juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.973 du 11 juin 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Philip Carasco, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 16 juillet 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Philip Carasco, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 16 juillet 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Décision du 13 mai 2015 de M. le Maire sur la mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des allocations et aides sociales servies par la Mairie de Monaco »
Conseil Communal en Séance Publique du 28 avril 2015 ;
Décidons :
La mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ... Conseil Communal en Séance Publique du 28 avril 2015 ;
Décidons :
La mise en œuvre, par le Service d’Actions Sociales, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
YACHT NEEDS
:
- La conception, la production et la distribution, sous toutes ses formes et sur tout support, le développement et la gestion de logiciels informatiques à destination des yachts de luxe et des ... :
- La conception, la production et la distribution, sous toutes ses formes et sur tout support, le développement et la gestion de logiciels informatiques à destination des yachts de luxe et des ...