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Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.328 du 21 septembre 2007 autorisant le Consul Général de la République de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un septembre ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-et-un septembre ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.372 du 26 octobre 2007 portant nomination
d'un Consul honoraire de la République du Gabon.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.166 du 15 juin 2007 autorisant le Consul Général
de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze juin deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze juin deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.173 du 25 juin 2007 autorisant un Consul Honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq juin deux mille sept.
ALBERT ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq juin deux mille sept.
ALBERT ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 985 du 16 février 2007 autorisant un Consul Honoraire de la République de Guinée à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize février deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize février deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.494 du 18 janvier 2008 autorisant un Consul Honoraire de Lettonie à exercer ses fonctions dans la Principauté
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.882 du 25 septembre 2008 autorisant un Consul honoraire de la République du Mali à exercer ses fonctions dans la Principauté
en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.881 du 25 septembre 2008 autorisant un Consul honoraire du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.678 du 22 février 2012 autorisant un Consul honoraire de la République Fédérale d’Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux février deux mille douze ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux février deux mille douze ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit août deux mille douze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit août deux mille douze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.922 du 27 août 2012 autorisant un Consul honoraire de Mongolie à exercer ses fonctions dans la Principauté
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept août deux mille douze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept août deux mille douze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.777 du 1er juin 2010 autorisant un Consul honoraire de Bosnie-Herzégovine à exercer ses fonctions dans la Principauté
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin deux mille dix.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin deux mille dix.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.516 du 16 octobre 2013 autorisant le Consul Général d’Egypte à exercer ses fonctions dans la Principauté
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize octobre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize octobre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.672 du 16 janvier 2014 autorisant le Consul honoraire du Chili à exercer ses fonctions dans la Principauté
en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize janvier deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize janvier deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.395 du 16 juillet 2013 autorisant le Consul honoraire de la République du Malawi à exercer ses fonctions dans la Principauté
Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...