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Ordonnance Souveraine n° 1.881 du 25 septembre 2008 autorisant un Consul honoraire du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté

  • N° journal 7880
  • Date de publication 03/10/2008
  • Qualité 97.6%
  • N° de page 2045

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 21 août 2008 par laquelle Monsieur le Secrétaire Général des Relations Extérieures du Brésil a nommé M. André de Montigny, Consul honoraire du Brésil à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. André de Montigny est autorisé à exercer les fonctions de Consul honoraire du Brésil dans Notre Principauté et il est ordonné à Nos autorités administratives et judiciaires de le reconnaître en ladite qualité.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq septembre deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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Version 2018.11.07.14