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Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonné et Ordonnons :
La démission de M. Martial REGNAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 21 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
norninafiOn d'un Attaché à la Direction de la Fonction Publique et des
• Ressources Humaines (p. 1408).
Ordonnance Souveraine n° 15.462 du 9 août 2t»2 portant nomination d'un Commis-archiviste à la ...
Journal n°4093
du 23 avril 1936
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deà ... MINISTÉRIELS
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation .et d'approbation des Statuts de la Société Anonyme Monégasque Universal Holding présentée par M. William Ritschard ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
portant
application de 1 'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques, visant la République
populaire ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 31 mars 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des cantines des établissements scolaires ».
’avis motivé émis le 16 mars 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la ... émis le 16 mars 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la modification ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 31 mars 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, de la modification du traitement ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et supervision des habilitations et des accès au système d'information de la DENJS ».
traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion et supervision des habilitations et des accès au système d’information de la DENJS ».
Monaco, le 25 janvier 2024.
Le Ministre ... automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité :
« Gestion et supervision des habilitations et des accès au système d'information de la DENJS ».
Monaco, le 25 janvier 2024.
Le Ministre d'État,
P ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 25 janvier 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d ...
Journal n°7136
du 1 juillet 1994
la priorité légale d'emploi accordée aux candidats de nationalité monégasque
DÉPARTEMENT DES FINANCES
ET DE L'ÉCONOMIE
Direction de l'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants.
Les ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Publique et des Ressources Humaines.
Avis de recrutement n° 2004-171 d’une Sténodactylographe à
la Direction du Budget et du Trésor (p. 1421).
DÉPARTEMENT DE L’INTÉRIEUR
Avis de dépôt publié en ...
Journal n°5630
du 20 août 1965
'accident Mortel Cu travail,
la déclaration doit être transmise d'urgence par la
Direction de la Sûreté publique au juge chargé des u accidents du travail. Le' certificat méditai doit u également être transmis ...
Journal n°7267
du 3 janvier 1997
1996.
Le Alaire, A.M. CANwottA.
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux ...
Journal n°6291
du 21 avril 1978
, Président,
ou René STLFANELi.i. AdjOint à la Direction de la l'Onction Publique,
Antoine-Henri Ltivtisv, Chef de Centre à l'Office des Téléfihones,
Mile Thérèse PALMER°, Contrôleur à l'Office des ...
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
: « Feclemar S.A.M. ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Feclemar S.A.M. » présentée par ...
Journal n°4094
du 30 avril 1936
de la Compagnie des. Tramways à la Com-Mission. dé ,Réforme est fixé,au samedi 2 mai 1936.
ART.
Une copie de la liste -des électeurs, établie .conformei-nein aux articles 3 -et '4 de l'Arrêté du 26 ...
Journal n°6495
du 19 mars 1982
des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve, sportive (quai Albert ler) (p. 257).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
A vis de ...
Journal n°2927
du 21 avril 1914
favorable encore aux individus isolés dont l'économie s'est modifiée par des circonstances accidentelles.
Les êtres appartenant à l'un de ces cas retournent
vers la grande source de la vie où ils peuvent ...