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Journal n°5674
du 24 juin 1966
.
Des certificats d'actions seront délivrés par la S.B.M. dans les six mois qui suivent.
ART. 3.
Les actions que l'article premier attribue à l'État sont inaliénables.
ART. 4.
Les actionnaires ...
Journal n°6033
du 11 mai 1973
Palais Princier (p. 324). Déjeuner au Palais Princier (p. 324).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 5.128 du 7 mai 1973 portant neminati9n du Consul honoraire de la Principauté à Berne (Sem ...
Journal n°0011
du 8 août 1858
MONACO Le Bateau à vapeur LE DANTE capitaine CROCE° partira de Nice (le temps le permettant) à Il heures du matin pour se rendre à Monaco droit il repartira à 9 heures du soir.Pri>x de la Promenade 3 fr ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
- Monopoles
1) Monopoles exploités par l'État 38.357.100 1.625.400- 36.731.700
2) Monopoles concédés 69.232.000 3.296.200- 65.935.800
C - Domaine financier 18.479.500 9.518.000 27 ...
Journal n°7495
du 18 mai 2001
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE (MONACO) S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 euros
Siège social : 2 bis, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
336
Réserves
3 748
3 909
Report à nouveau
140
10
Bénéfice de l'exercice
9 167
2 072
TOTAL DU PASSIF
848 728
669 642
HORS BILAN
2000
1999
ENGAGEMENTS DONNES
Engagements de ... 336
Réserves
3 748
3 909
Report à nouveau
140
10
Bénéfice de l'exercice
9 167
2 072
TOTAL DU PASSIF
848 728
669 642
HORS BILAN
2000
1999
ENGAGEMENTS DONNES
Engagements de ...
Débats 1988
du 31 décembre 1988
/1985
Chiffre d'affaires total + 11,98% + 7,67 %
— à Monaco + 17,84% + 10,60 %
— vers la France + 15,98% + 1,58 %
— à l'exportation — 11,22% + 9,44 % Les encaissements bruts ont bénéficié d'une cer ...
Journal n°4506
du 24 février 1944
:
Gros
rs
a) Café en grains, les 150 grammes 3,91
b) Succédanés moulus :
En paquets de 300 grammes 7,64
En paquets de 450 grammes 11,45
c) Mélange sans café, le kilo 21,62
ri) Café ...
Journal n°4061
du 12 septembre 1935
DIRECTION e t REDACTION: au Ministère d'etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS:
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°6758
du 3 avril 1987
Hector Otto le 9 octobre 1986 ;
Vu l'article .778 du Code civil.;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié an « Journal de Monaco ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-513 du 27 mai 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles.
'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ... 'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est ... Arrêté Ministériel n° 2019-513 du 27 mai 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles. ...
Journal n°3320
du 23 août 1921
lyrique, née le 22 juillet 1873, à Marseille, demeurant à Roquebrune-Cap-Martin. — Exercice de la profession de logeur sans autorisation : 16 francs d'amende (par défaut). Ordonné la fermeture du garni.
C ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
minimum annuel, prévu à l'article 3 de la loi n° 636 du 11 janvier 1958 et à l'article premier de l'arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957, susvisés, est fixé à 17.066,22 € à compter du 1- janvier ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-80 du 8 janvier 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 86ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 21ème Rallye Monte-Carlo Historique.
véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 janvier à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 heures 59, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le ... véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 janvier à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 heures 59, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le quai ...
Journal n°4821
du 27 février 1950
'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942.
ART.. 3,
114, le Conseilles de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé' de l'exécution du présent Arrêté.
Fait. à Monaco, en l'Hbtel du Gouvernement ...
Journal n°2073
du 5 avril 1898
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant. 22. rue de Lorraine
Monaco, le 5 Avril 1898
PARTIE CD ICIEI.,LE
Par ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
).
Ordonnance Souveraine n° 3.965 du 10 octobre 2012 portant nomination
d’un Chef de Section à la Direction du Tourisme et des Congrès
(p. 2169).
Ordonnance Souveraine n° 3.999 du 22 octobre 2012 portant ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
veille, s'était déroulé le match remporté par le FC Porto (3 à 0).
S.A.S. le Prince Souverain accueillait l'équipe par ces propos :
"Après les émotions intenses que nous avons partagées ensemble à l ...
Journal n°6217
du 19 novembre 1976
des Tabacs 5.238.700 + 478.1001 5.707.800
- 9.000
Chap. 61. - Office des Émissions de Timbres-Poste 3.719.500 + 471.300 4,190.800
21.902.120 + 2.261.7001 24A07.820
56.000
Vendredi ...
Journal n°0496
du 22 décembre 1867
. CourrierCorse, id. e. Bastiani,
JOURNAL DE MONACO.
••• ..... •
qiiiati1C) CaCtri a
Dimanche 22 Décemier. 1867 à 8 heures du soir
CONCERT
Sous la diréetiéta dé IL Elisèbe Lises«
SOLISTES : Delpech ...
Journal n°1351 [= n°1441]
du 16 mars 1886
. Arrivée à Nice, 14 h. 50 ; départ de Nice, midi 15 ; arrivée à Paris, 8 h. 3 matin.
Ces trains auront lieu les mêmes jours au départ de Paris à 9 h. 25 soir et auront la marche de l'ancien train L, savoir ...
Journal n°0630
du 19 juillet 1870
35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
H. M.
10 , 40
11 33
11 46
STATIONS
•
H. M.
5 6 5 22 5 32 5 36
5 44
5 57
6 5
6 16
DÉPARTS
MATIN SOIR
12 30
DE NICE ...
Journal n°6319
du 3 novembre 1978
de l'armistice du 11 novembre en Principauté (p. 903).
INFORMATIONS (p. 903/904).
Rentrée des Tribunaux (p. 904).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCF.Stp. 9l à 919).
MAISON SOUVERAINE
Télégramme ...
Journal n°2369
du 1 décembre 1903
pour enrayer l'infection est moindre encore.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 Novembre 1903 NICE, y. à vap. Bohémien, fr., c. Clochon, GÊNES, b ...
Journal n°6789
du 6 novembre 1987
-sept octobre mil neuf cent quatre-Vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.039. du 28 octobre 1987 admettant une fonctionnaire à faite valoir ...
Journal n°3235
du 24 février 1920
.
ART. 3.
Tous commerçants ou dépositaires détenteurs d'allumettes en vue de la vente seront tenus de déclarer à l'Entreposeur des allumettes, dans la journée du I er mars, les quantités en leur ...
Journal n°5223
du 11 novembre 1957
de la Légation de Monaco à Rome (p. 1046).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance S9uveraine n° 1.650 du 31 octobre 1957 porkm nomination dit' premier Secrétaire à la Légation d? Monaco à Paris ...
Journal n°0820
du 10 mars 1874
?? 58 4 10 7 54 11 06 ,
8 » 11.27 f 04 4 19 8 0'.' 11 14
8 42 12 15 . 1 44 5 02 .8. 45 11 51 DE NICE A. MONACO
Nice . .
Monaco . . . 9 031 1 33 3 22 5 25 7 26
. .1 8 16 12 44 2 45 437 650 ...
Journal n°4802
du 17 octobre 1949
susvisée Sont approuvés,
ART. 3.
Toute modification auxditS Statuts devra ètre soumise à l'approbation du CiouVernetrient.
526 JOURNAL DE MONACO Lundi 17 Octobre 190
ART. 4.
M. le Conseiller de ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
2003 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3.
Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant ...
Journal n°1881
du 21 août 1894
, architecte, sont exécutés par MM. Fontana et Gamba.
USINE A. GAZ DE >1.()N.A.C(..)
A dater du 3 septembre prochain, la vente du coke aux particuliers sera reprise à l'Usine à Gaz. Les personnes désirant en ...
Journal n°6546
du 11 mars 1983
.409,21 400 8.352,22
195 4.581,59 600 13.280,02
200 4.667,78 800 17.706,13
II. — En application des dispositions de l'Article 3 de l'Avenant n° 18 du 13 mai 1981, à la Convention Collective Nationale du ...
Journal n°4167
du 2 septembre 1937
Biscuiterie de Monaco est autorisée à suspendre le repos hebdomadaire, le -dimanche matin, seulement, pour la période quis'-étend du 22 août 1937 au 3 octobre 1937
inclusivement.
An'r. 2.
Le travail du ...
Journal n°3932
du 30 mars 1933
.400 ou 3.0u0 mètres d'altitude.
Une grosse difficulté, c'était le ravitaillement. en essence et en eau. problème ardu, et dont il sut triompher.
fl eut à abattre. dans la jungle, deo, monstres ...
Journal n°3881
du 14 avril 1932
1-C OIXANTE-OUINZIÊME ANNÉE. — N° 3.88 Le Numéro:10 centimes. JEUDI 14 AVIIIL 1932.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3068
du 2 janvier 1917
, la Cour d'Appel a rendu les jugements suivants :
S. C., ménagère, née le io octobre 1877, à Savone (Italie), demeurant à Monte Carlo, 16 fr. d'amende pour le délit et 1 I fr. d'amende pour la ...
Journal n°7505
du 27 juillet 2001
Tableau de l'Ordre des Médecins, Collège des Chirurgiens-Dentistes,
de l'Ordre des Pharmaciens et des professions d'auxiliaires médicaux.
(au 1er janvier 2001)
/publique
52. - MOUROU Michel-Yves
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Centre d'Imagerie Médicale de Monaco
rue du Gabian
C.H.P.G. Service d'Imagerie Médicale à Rayons X
libérale
libérale/publique
53 ... /publique
52. - MOUROU Michel-Yves
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Centre d'Imagerie Médicale de Monaco
rue du Gabian
C.H.P.G. Service d'Imagerie Médicale à Rayons X
libérale
libérale/publique
53 ...
Journal n°6191
du 21 mai 1976
territoire »monégasque à 1'occasion,du XXX,V0 Grand PriX Automobile et du XVIII° Grand Prix « Monaco 3 » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 76-177 du 13 _mat 1976 .réglementant la circulation et le ...
Journal n°4635
du 15 août 1946
l'exception de ceux prévus à l'arrêté ri. 4233, du 3 novembre 1942), le charronnage, la carroserie et fourniture pour tous moyens de transport, la navigation et la construction maritime, articles pour ...
Journal n°0599
du 14 décembre 1869
gré à gré pour les autres insertions Trois Mois 3 W.
Pour l'iernAritiou lës frais de poste on sus.
14es abonnements comptent du I" et du 16 de chaque mois et se paient d'avance Les lettres ...
Journal n°3927
du 2 mars 1933
, M. La Rotéllà conduisit l'orchestre avec la verve la plus italienne.
Le public se retira enchanté. A. C.
DANS LES CONCERTS
Le Festival Beethoven du mercredi 22 février, dirigé par M. Paul Paray ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
par les parties.
Monaco, le 9 novembre 1959.
Signé : J.-C. RIIY.
CESSION DE DROIT AU BAIL
Première Insertion
Suivant acte sous seings privés en date à Monte-Carlo du 23 octobre 1959 ...
Journal n°6111
du 8 novembre 1974
:aVenué, sur le même tronçon de la voie précitée et, le stationnement des véhicules est interdit.
ART. 3.
•
•
Toute Infraction au présent Arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la Loi ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
« 1 fr. 30 pour tous usages, sous réserve d'application des
« tarifs prévus aux paragraphes a, b, c et d de l'article 9
« nouvelle rédaction. »
ART. 6.
1° Le deuxième alinéa de l'article 16 est ...
Journal n°3835
du 28 mai 1931
ses audiences des 4 et I I mai 1931, a rendu les arrêts suivants :
Appel, par C. P.-H., commerçant en fruits, né le Il avril 1900, à Madrid (Espagne). demeurant à Nice, du jugement du 3 mars 1931, qui ...
Journal n°3531
du 10 septembre 1925
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Eu lisant la correspondance du Due de Valentinois.
L'expédition de 1719 contre l ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 2e trimestre 2005.
Avril
2 et 3 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
9 et 10 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
16 et 17 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
23 et 24 Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
30 Samedi
Dr ...
Avril
2 et 3 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
9 et 10 Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
16 et 17 Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
23 et 24 Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
30 Samedi
Dr ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 4e trimestre 2005.
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Tour de garde des Médecins Généralistes -
2ème trimestre 2009
-Dimanche
Dr Trifilio
MAI
1er (Fête du Travail)
Vendredi
Dr Leandri
2 et 3
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
9 et 10
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
16 et 17
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
21 (Ascension & Grand ... -Dimanche
Dr Trifilio
MAI
1er (Fête du Travail)
Vendredi
Dr Leandri
2 et 3
Samedi-Dimanche
Dr Sauser
9 et 10
Samedi-Dimanche
Dr Rouge
16 et 17
Samedi-Dimanche
Dr Trifilio
21 (Ascension & Grand ...
Journal n°7460
du 15 septembre 2000
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4EME TRIMESTRE 2000
Samedi - Dimanche
Dr MARQUET
DECEMBRE :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr TRIFILIO
8
Vendredi
Dr MARQUET
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr DE SIGALDI
16 et 17
Samedi - Dimanche
Dr LANTERI ...
Samedi - Dimanche
Dr MARQUET
DECEMBRE :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr TRIFILIO
8
Vendredi
Dr MARQUET
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr DE SIGALDI
16 et 17
Samedi - Dimanche
Dr LANTERI ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4ème TRIMESTRE 2002
1er (Toussaint)
Vendredi
Dr. MARQUET
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
16 et 17
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
19 (Fête du Prince)
Mardi
Dr ...
1er (Toussaint)
Vendredi
Dr. MARQUET
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
16 et 17
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
19 (Fête du Prince)
Mardi
Dr ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème trimestre 2003.
Samedi - Dimanche
Dr. De SIGALDI
9 (Lundi de Pentecôte)
Lundi
Dr. MARQUET
14 et 15
Samedi - Dimanche
Rr. ROUGE
19 (Fête Dieu)
Jeudi
Dr. MARQUET
21 et 22
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI ...
Samedi - Dimanche
Dr. De SIGALDI
9 (Lundi de Pentecôte)
Lundi
Dr. MARQUET
14 et 15
Samedi - Dimanche
Rr. ROUGE
19 (Fête Dieu)
Jeudi
Dr. MARQUET
21 et 22
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4ème trimestre 2003.
Dr. DE SIGALDI
3 et 4
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 heures pour s'achever le lundi matin à 7 heures. ...
Dr. DE SIGALDI
3 et 4
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
N.B. : La garde débute le vendredi à 20 heures pour s'achever le lundi matin à 7 heures. ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Tour de garde des médecins généralistes - 2ème trimestre 2004.
AVRIL
3 et 4
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
10 et 11
Samedi- Dimanche
Dr. ROUGE
12 (Lundi de Pâques)
Lundi
Dr. ROUGE
17 et 18
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
24 et 25
Samedi ...
AVRIL
3 et 4
Samedi - Dimanche
Dr. LEANDRI
10 et 11
Samedi- Dimanche
Dr. ROUGE
12 (Lundi de Pâques)
Lundi
Dr. ROUGE
17 et 18
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
24 et 25
Samedi ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Tour de garde des médecins généralistes - 2e trimestre 2006.
Avril
1 et 2 Samedi-Dimanche
Dr ROUSSET
8 et 9 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
15 et 16 Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
17 Lundi (Lundi de Pâques)
Dr LEANDRI
22 et 23 Samedi ...
Avril
1 et 2 Samedi-Dimanche
Dr ROUSSET
8 et 9 Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
15 et 16 Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
17 Lundi (Lundi de Pâques)
Dr LEANDRI
22 et 23 Samedi ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Tour de garde des médecins généralistes - 4ème trimestre 2012
Samedi-Dimanche
Dr BURGHGRAEVE
DECEMBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
25 (Noël ...
Samedi-Dimanche
Dr BURGHGRAEVE
DECEMBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr MARQUET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
25 (Noël ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du21 décembre 2004 relative aux conditions de locationde certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le ler septembre 1947
mardis et jeudis de 9 h à 12 h.
Les personnes inscrites en qualité de «protégé» intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ... mardis et jeudis de 9 h à 12 h.
Les personnes inscrites en qualité de «protégé» intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Tour de garde des médecins généralistes 4ème trimestre 2011
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-378 du 10 juin 2016 portant agrément de l’association dénommée « Dolls Stars »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juillet 2020 de l'association dénommée « ChessMates International ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juillet 2020 de l'association dénommée « ChessMates International ».
Cette ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2211 du 28 juillet 2010 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
²
22.500,00 €
- grande case (rang 1 à 3)
3.250,00 €
- grande case (à partir du 4ème rang)
1.625,00 €
- petite case
1.030,00 €
- case à urne
1.030,00 €
Les frais d’enregistrement de l ... ²
22.500,00 €
- grande case (rang 1 à 3)
3.250,00 €
- grande case (à partir du 4ème rang)
1.625,00 €
- petite case
1.030,00 €
- case à urne
1.030,00 €
Les frais d’enregistrement de l ...