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Journal n°1029
du 26 mars 1878
'ambassade d'Allemagne, vendredi, il y a eu un fort beau dîner à l'occasion de l'anniversaire de la naissance de l'empereur Guillaume. Ce prince est né le 22 mars 1797. Il est le-doyen des souverains de l ...
Journal n°4552
du 11 janvier 1945
'acte en brevet en 'date du 22 novembre 1944.
ART; 3.
Lesdits Statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco, dans les délais 'et après accomplissement des formalités Prévues par ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 mai 2020.
... deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 mai 2020.
... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-181 du 24 mars 2006 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°4173
du 14 octobre 1937
des violettes. Par contre, Néron arrosait d'eau de rose toutes le:, Pièces dé sa maison, Louis XIV vivait au milieu de, fleurs d'oranger. et Napoléon s'inondait tous les ma tins, d'eau de Cologne.
Il ...
Journal n°1610
du 11 juin 1889
exemplaires sont iiÂérés dans le journal
Les Abonnements partent des ler et de chaque mois Les manuscrits non insèrés seront rendus
S'adresser au Gérant, 22, rue ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-249 du 11 mai 2022 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie ... services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie ... Arrêté Ministériel n° 2022-249 du 11 mai 2022 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-458 du 8 septembre 2022 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas ... services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie ... Arrêté Ministériel n° 2022-458 du 8 septembre 2022 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-56 du 23 janvier 2019 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ... le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2019-56 du 23 janvier 2019 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-58 du 28 janvier 2022 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Compensation des Services Sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Arrêté Ministériel n° 2022-58 du 28 janvier 2022 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-1 du 11 janvier 2024 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Arrêté Ministériel n° 2024-1 du 11 janvier 2024 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-280 du 24 mai 2023 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Arrêté Ministériel n° 2023-280 du 24 mai 2023 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-32 du 19 janvier 2023 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... compensation des services sociaux, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... Arrêté Ministériel n° 2023-32 du 19 janvier 2023 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-458 du 29 juillet 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... Arrêté Ministériel n° 2002-458 du 29 juillet 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de ...
Journal n°5913
du 22 janvier 1971
pôtentielle des conditions de vie et d'habitation sous le signe de Poriginalité'et de l'efficacité qu'elle ne retrouvera nulle part ailleurs.
Vendredi 22 Janvier 1971 JOURNAL DE MONACO 69
« Pour que la ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Conseil de Gouvernement en date du 4 avril 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
En application des dispositions de l'article 2 de la loi n° 1.324 du 22 décembre 2006, susvisée, le tableau ci ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-305 du 10 mai 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissementde certains avantages ou éléments de rémunération.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-305 du 10 mai 2002 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissementde certains avantages ou éléments de rémunération. ...
Journal n°6144
du 27 juin 1975
décembre 1967, rendues magasin, le multiplicateur 1,22.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la, porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 4.
M. le ...
Journal n°0310
du 22 mai 1864
'escadre do M. le contre-amiral d'Herbinghem, mouillée devant Tunis ; on dit que les affaires de cette régence sont assez embrouillées; l'amiral réclamerait des avisos à vapeur pour protéger les petits ports de ...
Journal n°0935
du 30 mai 1876
des. soirées et des nuits est, pli contre, tout à fait exceptionnelle.
Les mauvais temps qui règnent un peu« partout" depuis le commencement de cette année, soet:diXS,,„ disent les astronomes, à l ...
Journal n°5819
du 4 avril 1969
plastiques) pour ameublement et décoration, sis à Monaco, 22, avenue de la Costa.
Ledit fonds comprenant : L'enseigne, le nom commercial.
La clientèle et l'achalandage y attachés.
Le matériel et lè ...
Journal n°4362
du 29 mai 1941
même de la Loi en question. Le fond n'offre que des garanties plus grandes encore à ceux que nous protégeons,. puisque rions aidons certaines catégories de personnes., C'est pour. garantir la propriété ...
Journal n°0888
du 6 juillet 1875
René de s'embarquer avec quelques-uns de ses officiers ( septembre 1442 ). Il y a
(*) Voir le numéro du 22 juin.
au milieu de ces luttes acharnées un épisode que nous regrettons de ne pouvoir ...
Journal n°3275
du 9 novembre 1920
COCCO le droit au bail à lui consenti par MM. Rapaire frères sur le fonds de commerce de Buvette, Restaurant, vins et chambres meublées, sis à Monte-Carlo, place des
Moulins, immeuble Rapaire. .
Les ...
Journal n°4450
du 28 janvier 1943
maigres et fromages à la pièce le kilo 12
Fondus maigres et assimilés, le kilo ... . 30
ART. 3.
Les commerçants -détaillants ne se réapprovisionneront en fromages que contre remise des tickets selon ...
Journal n°3992
du 17 mai 1934
d'Honneur.
Arrêté ministériel réglementant la folice des bains.
AVIS ET COMMUNIQUÉS : Lutte contre les troubles radiophoniques.
ECHOS ET NOUVELLES :
.Nécrologie.
Etat des jugements du ...
Journal n°6831
du 26 août 1988
Vendredi 26 août 1988
Arrêté Ministériel no 88-474 du 22 août 1988 autorisant la modification des statuts de la société en commandite par actions « SCA. LE " O'BISTROQUET » (p. 897).
Arrêté Ministériel ...
Journal n°4691
du 4 septembre 1947
ensernble à Monte-Carlo'(Prinelpiinté de Monaco), 12, rtie des 1.-105eS, le fonds de commerce de draperies, soier!es et confections courut sous le nOrn (le rs Petit Ohio ri exploitè à Monte-Carlo, 15, rue des ...
Journal n°3309
du 7 juin 1921
le même jour par les actionnaires de la Société Nouvelle de la Brasserie et des Etablissements FrigorifiqueS de Monaco et dans laquelle ceux-ci ont voté la modification des articles 7, 8, g, 21, 22, 5o ...
Journal n°3216
du 21 octobre 1919
et à toutes sous-locations des lieux où est exploité ledit fonds.
Cette adjudication a été poursuivie en exécution d'une ordonnance rendue par M. le Président du Tribunal Civil de Première Instance ...
Journal n°0988
du 5 juin 1877
par un peloton de Carabiniers; le cortége des Autorités et un second peloton de Carabiniers suivaient le clergé.
Sur la place du Palais, deux repo?oirs étaient dressés, l'un, contre l ...
Journal n°5809
du 24 janvier 1969
publics et compte tenu des dispositions prévues par le Règlement Général de l'Académie.
Monaco, le 17 janvier 1969
Avis concernant la lutte contre les rongeurs.
Dans un avis publié le 9 janvier 1969 ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Vendredi 22 juin 2007 JOURNAL DE MONACO 1077
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 4 ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-273 du 27 avril 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°3325
du 27 septembre 1921
-1923 ;
Election de deux Administrateurs ;
Nomination des Commissaires des Comptes pour l'exercice 1921.
Les possesseurs de titres au porteur devront déposer leurs actions avant le 22 octobre, au Siège de la ...
Journal n°0794
du 9 septembre 1873
seront bientôt plus qu'un souvenir et nul ne pourra plus dire de notre cité ce qu'en a dit le grand poète des Orientales : ville que l'infamie et, la gloire ensemencent.
— Le contre-amiral de Surville ...
Journal n°6705
du 28 mars 1986
SOUVERAINE
Déjeuner au Palais Princier en l'honneur des Ambassadeurs de la Principauté (p. 274).
Déjeuner au Palais Princier le mardi 25 mars (p. 274).
DECISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL OPPOSANT LE SYNDICAT PATRONAL
DES ENTREPRISES DE PREVENTION ET DE SECURITE
AU SYNDICAT DES PERSONNELS DE SECURITE
'appréciation en tenant l'article 2.2.1. du projet pour surabondant par rapport à l'article 2.2. de celui-ci, ce qui les a normalement conduits à retenir, quant au fond, que l'accord des parties sur le projet en ... 'appréciation en tenant l'article 2.2.1. du projet pour surabondant par rapport à l'article 2.2. de celui-ci, ce qui les a normalement conduits à retenir, quant au fond, que l'accord des parties sur le projet en ...
Journal n°2677
du 5 octobre 1909
LE MARDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, te fr.; Six mois, O fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER,. 188, frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes des actes du 22 janvier 2020 et du 28 juillet 2020, contenant l'établissement des statuts et de l'avenant aux statuts de la société à responsabilité limitée « SARL A.R.C MONTE-CARLO » Mme ...
Aux termes des actes du 22 janvier 2020 et du 28 juillet 2020, contenant l'établissement des statuts et de l'avenant aux statuts de la société à responsabilité limitée « SARL A.R.C MONTE-CARLO » Mme ... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes des actes du 22 janvier 2020 et du 28 juillet 2020, contenant l'établissement des statuts et de l'avenant aux statuts de la société à responsabilité limitée « SARL A.R.C MONTE-CARLO » Mme ...
Aux termes des actes du 22 janvier 2020 et du 28 juillet 2020, contenant l'établissement des statuts et de l'avenant aux statuts de la société à responsabilité limitée « SARL A.R.C MONTE-CARLO » Mme ... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 mars 2024.
... de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 mars 2024.
... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°7276
du 7 mars 1997
. Olivier DORAT° est nommé dans l'emploi d'Inspecteur l'Office des Téléphones et titularisé dans le grade correspondant à compter du 26 août 1996.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ...
Journal n°3592
du 4 novembre 1926
' tendent à diminuer les périls de la navigation et à défendre
les marins contre la malice des éléments et la malice des hommes. S. Exc. le Ministre d'État a ajouté
qu'il était sûr d'être le fidèle ...
Journal n°3584
du 9 septembre 1926
Souveraine portant modification de la réglementation en vigueur au sujet de la taxe sur le chiffre d'alaires.
Arrêté ministériel établissant le tarif des voitures de place.
Arreté ministériel concernant l ...
Journal n°2055
du 30 novembre 1897
QUARANTIÈME ANNÉE — N° 2055 Bureaux : Rue de Lorraine. 22 Mardi 30 Novembre 1897
itC1:1
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°3832
du 7 mai 1931
des Orangers, le fonds de commerce de modes qu'elle exploitait 12, rue Caroline, à Monaco.
Opposition, s'il y a lieu, en l'Agence Marchetti, dans les dix jouas de la présente insertion.
Monaco, le 7 ...
Journal n°6490
du 12 février 1982
décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et te 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salaires, en vertu de l ...
Journal n°1320
du 13 novembre 1883
heures.
Classement des animaux.
Le jeudi 22 novembre. — Opérations du jury des animaux, à partir de 7 heures du matin.
Exposition des instruments et des produits. Entrée payante.
Exposition des ...
Débats 1951
du 31 décembre 1951
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composi ... 'activité économique tendant à protéger le travailleur contre tous les risques auxquels l'expose sa situation sociale ; des lois nouvelles, portant sur les conditions du travail, les salaires, les assurances sociales ...
Journal n°1461
du 3 août 1886
alors si puissant. Ces deux hommes se lient intimement à l'histoire de France et à celle de notre pays, par le rôle qu'ils jouèrent dans la lutte gigantesque que François Ier soutint contre Charles ...
Journal n°4182
du 16 décembre 1937
. 'CaSton FALQUE ont "cédé à Mme Germaine THIEBAUT, -épouse de M. Georges DELAVENNE, :demeurant à Monte-Carlo, 2, nie des Lilas, le fonds -de commerce de location de huit :chambres Meublées avec autorisation ...
Journal n°0724
du 7 mai 1872
MENTON
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer.
Le fond de la plage, ainsi qu ...
Journal n°2957
du 17 novembre 1914
'Allemagne.
Communication de S. A. S. le Prince à l'Académie des Sciences.
Protestation de l'Académie des Sciences contre le manifeste dit des « intellectuels allemands ».
ECHOS ET NOUVELLES :
Fète de la Saint ...
Journal n°3697
du 8 novembre 1928
par la Cour d'Appel. Etat des jugements du Tribunal Correctionnel.
CAUSERIE MÉDICALE :
Ddition vacciner- les enfants contre la diphtérie, par le Docteur Marsan, Médecin-Chef de l'Hôpital de Monaco ...
Journal n°3167
du 26 novembre 1918
rendu contre le délinquant, dans les douze mois précédents, un premier jugement définitif pour pareille infraction. »
Projet de loi relatif à la reprise des délais en matière de purge d ...
Journal n°6029
du 13 avril 1973
salaires, celles résultant de l'augmentation du S.M.N,P. même si elles n'ont eu d'incidence que sur le salaire d'un nombre limité des membres du personnel.
Par contre, ri sont pas considérées comme ...
Journal n°0309
du 15 mai 1864
coup d'œil de cette bienheureuse direction qui avait donné Robert le Diable à la France et au monde. Et bien ! si vous allez au fond des choses , vous trouvez, au sujet de cet admirable ouvrage, une ...
Journal n°2885
du 1 juillet 1913
, avec le consentement du coassocié, verser dans la caisse de la Société des fonds en compte courant. Ces fonds produiront au profit de celui qui les aura versés, des intérêts au taux de cinq pour cent par ...
Journal n°0949
du 5 septembre 1876
engageons les agriculteurs à se prémunir contre les sinistres.
Sans vouloir nous expliquer davantage, nous av ions dit, le 20 juin, que l'été réservait des surprises fâcheuses aux agriculteurs. Les ...