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Journal n°8411 du 7 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4566 du 29 novembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2018-4566 du 29 novembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7363 du 6 novembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-67 du 26 octobre 1998 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville à l'occasion du 2ème Marathon International de Monaco.
la circulation et au stationnement des véhicules en ville ; Arrêtons : Article Premier Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, fixant les ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ; Arrêtons : Article Premier Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet ...
Journal n°8643 du 19 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2113 du 15 mai 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2113 du 15 mai 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1116 du 31 mars 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 1er Monaco E-Prix et du 73ème Grand Prix Automobile de Monaco
boulevard Albert 1er durant la mise en place des grillages et glissières de sécurité ; - le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au circuit, pendant la période d ... boulevard Albert 1er durant la mise en place des grillages et glissières de sécurité ; - le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au circuit, pendant la période d ...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2361 24 septembre 2007 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type "horodateurs" sur les voies publiques
payant par horodateurs sur les voies publiques ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. A compter du 1er janvier 2008, le montant de la ... payant par horodateurs sur les voies publiques ; Vu la délibération du Conseil Communal en date du 22 juin 2007 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. A compter du 1er janvier 2008, le montant de la ...
Journal n°7984 du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2876 du 27 septembre 2010 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2010
dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique ainsi qu’aux véhicules effectuant des livraisons au «Fairmont hôtel». • Du lundi 18 octobre à 19 heures au lundi ... dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique ainsi qu’aux véhicules effectuant des livraisons au «Fairmont hôtel». • Du lundi 18 octobre à 19 heures au lundi ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1075 du 5 avril 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
sur le boulevard Albert 1er durant la mise en place des grillages et glissières de sécurité ; • le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au circuit ... sur le boulevard Albert 1er durant la mise en place des grillages et glissières de sécurité ; • le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés des artères donnant accès au circuit ...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4549 du 4 novembre 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Le chiffre 34 de l'article 12 du Titre II de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Le chiffre 34 de l'article 12 du Titre II de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2022-4549 du 4 novembre 2022 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ...
Journal n°8131 du 26 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2487 du 22 juillet 2013 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion d’une opération immobilière
circulation des véhicules est interdite avenue de l’Annonciade, dans sa partie comprise entre son n° 43 et le n° 21 de la rue des Orchidées, dans les deux sens. Cette disposition ne s’applique pas aux ... circulation des véhicules est interdite avenue de l’Annonciade, dans sa partie comprise entre son n° 43 et le n° 21 de la rue des Orchidées, dans les deux sens. Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°8355 du 10 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3953 du 2 novembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre).
et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, -         M. Patrick Parizia, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires. Art. 5 ... , -         le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, -         Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Arrêté Municipal n° 2017-3953 du 2 novembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Factotum dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre). ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2771 du 8 septembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une manifestation aux Moneghetti
voies publiques, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans sa partie comprise entre l’immeuble «Herculis» et la ... voies publiques, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans sa partie comprise entre l’immeuble «Herculis» et la ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-27 du 13 juin 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une attachée principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général - Service de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-27 du 13 juin 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une attachée principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général - Service de la ...
Journal n°7941 du 4 décembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3599 du 1er décembre 2009 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la 15ème Cursa de Natale
des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d’accès la plus à l’Est et la rose des vents. Pour des raisons de sécurité, la traversée des piétons est interdite le dimanche 13 ... des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d’accès la plus à l’Est et la rose des vents. Pour des raisons de sécurité, la traversée des piétons est interdite le dimanche 13 ...
Journal n°7501 du 29 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Arrêté Municipal n° 2001-35 du 19 juin 2001 prononçant l'admission à la retrait anticipée d'un fonctionnaire ...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2765 du 2 septembre 2014 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion des festivités annuelles de la commune libre des Moneghetti.
véhicules est interdite chemin de la Turbie. Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules liés aux festivités durant le montage et le démontage. Art. 3. Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra ... véhicules est interdite chemin de la Turbie. Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules liés aux festivités durant le montage et le démontage. Art. 3. Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra ...

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Version 2018.11.07.14