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Arrêté Municipal n° 2009-2771 du 8 septembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une manifestation aux Moneghetti

  • N° journal 7929
  • Date de publication 11/09/2009
  • Qualité 96.99%
  • N° de page 4589
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-1.439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans sa partie comprise entre l’immeuble «Herculis» et la frontière de Beausoleil, du samedi 12 septembre 2009 à 19 heures, au dimanche 13 septembre 2009 à 20 heures.
Art. 2.
Un couloir de circulation de 3 mètres 50 devra être maintenu libre d’accès chemin de la Turbie, afin de permettre l’intervention éventuelle des véhicules d’urgence et de secours.
Toutes les bouches d’incendie devront être accessibles en permanence.
Art. 3.
Le dimanche 13 septembre 2009 de 4 heures à 20 heures, le sens unique de circulation de la rue de Vourette est inversé et la circulation n’est autorisée qu’aux véhicules d’urgence, de secours et des riverains.
Art. 4.
Le dimanche 13 septembre 2009, de 4 heures à 20 heures, un double sens de circulation en alternance est instauré dans la rue Bellevue, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de Roqueville et la frontière.
Dans cette partie de la rue, la circulation des véhicules n’est autorisée qu’aux seuls véhicules d’urgence, de secours et des riverains.
Art. 5.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux n° 2007-256 du 27 février 2007 modifié, et n° 2007-1.439 du 11 juin 2007 modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 6.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 7.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 8 septembre 2009.


Le Maire,
G. MARSAN.
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