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Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Avis de recrutement n° 2004-119 d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Assainissement), pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Assainissement), pour une ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Avis de recrutement n° 2005-85 d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Assainissement), pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Egoutier au Service de l'Aménagement Urbain (section Assainissement), pour une ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES EN EUROS
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur des actions ou parts sociales qui composent le ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur des actions ou parts sociales qui composent le ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
AVIS DE CONVOCATION - OCEANTEAM SHIPPING MONACO SAM
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Palais de la Scala 1, avenue Henry Dunant - Monaco
30 en assemblée générale ordinaire à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion du Président du Conseil d’Administration et des rapports des Commissaires aux ... 30 en assemblée générale ordinaire à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du rapport de gestion du Président du Conseil d’Administration et des rapports des Commissaires aux ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-295 du 16 juin 2008 portant application de la loi n° 1.346
du 9 mai 2008 relative à la protection contre le tabagisme
Ministre d'Etat et déposée à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
A chaque demande doivent être jointes les pièces permettant d'apprécier la conformité du fumoir aux ... Ministre d'Etat et déposée à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
A chaque demande doivent être jointes les pièces permettant d'apprécier la conformité du fumoir aux ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-686 du 19 septembre 2017 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.400 du 24 mai 2017 portant nomination du Conseiller de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.400 du 24 mai 2017 portant nomination du Conseiller de ...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 5 avril 2018,
la SARL S.A.R, au capital de 15.000 € et siège 3, avenue Saint-Laurent à Monaco, a cédé,
à la S.A.R.L. « NONNA MARIA », au ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 5 avril 2018,
la SARL S.A.R, au capital de 15.000 € et siège 3, avenue Saint-Laurent à Monaco, a cédé,
à la S.A.R.L. « NONNA MARIA », au ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 5 avril 2018,
la SARL S.A.R, au capital de 15.000 € et siège 3, avenue Saint-Laurent à Monaco, a cédé,
à la S.A.R.L. « NONNA MARIA », au ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 5 avril 2018,
la SARL S.A.R, au capital de 15.000 € et siège 3, avenue Saint-Laurent à Monaco, a cédé,
à la S.A.R.L. « NONNA MARIA », au ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Nouvelle Rédaction
Accusé de
réception
de la DEE au
S.A.M.
D'INGENIERIE
ET
SIGNALETIQUE
75 S 01531
Le capital social est fixé à la somme de UN MILLION (1.000.000) francs, divisé en ...
Nouvelle Rédaction
Accusé de
réception
de la DEE au
S.A.M.
D'INGENIERIE
ET
SIGNALETIQUE
75 S 01531
Le capital social est fixé à la somme de UN MILLION (1.000.000) francs, divisé en ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-276 du 29 mars 2018 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013 ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2942 du 5 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Aide-Ouvrier Professionnel dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
"ASSOCIATION DES AGENTS HOSPITALIERS MONEGASQUES (A.A.H.M.)" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
BOOKVIDEO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 13 février 2018, il a été pris acte de la démission de M. Thomas PEETERS de ses fonctions de cogérant de la S ...
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 13 février 2018, il a été pris acte de la démission de M. Thomas PEETERS de ses fonctions de cogérant de la S ...