Rechercher un journal, un article
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-368 du 24 juillet 2006 portant modification de l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
cartier de la Direction des Jeux au moment de la réception sur un registre de prise en charge. Ces registres, cotés et paraphés par le Commissaire du Gouvernement, enregistrent tous les mouvements d ... cartier de la Direction des Jeux au moment de la réception sur un registre de prise en charge. Ces registres, cotés et paraphés par le Commissaire du Gouvernement, enregistrent tous les mouvements d ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Constitution de Société en Commandite Simple
"SCS ROCHER et Cie"
livraison à domicile, la vente à emporter.
L'acquisition, l'octroi, la concession, l'exploitation de toute licence s'appliquant à l'objet social.
Le tout directement ou indirectement pour son propre ... livraison à domicile, la vente à emporter.
L'acquisition, l'octroi, la concession, l'exploitation de toute licence s'appliquant à l'objet social.
Le tout directement ou indirectement pour son propre ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
HAUMEA
, l'achat, vente et exploitation de licences, marques et brevet s'y rapportant ; la création, l'animation et la gestion de réseaux de franchises ou de concessions de licences pour ces produits.
Et ... , l'achat, vente et exploitation de licences, marques et brevet s'y rapportant ; la création, l'animation et la gestion de réseaux de franchises ou de concessions de licences pour ces produits.
Et ...
Journal n°7691
du 18 février 2005
Modifications aux statuts - " DUMAS J-C & CIE "
Société en Commandite Simple au capital de 7.600 euros
Siège social : 4, rue Langlé - Monaco
A la suite de l'assemblée générale extraordinaire des associés du 25 mars 2002, enregistrée à Monaco, le 25 avril 2002, F° 119 V, Case 4, la société en commandite simple dénommée " DUMAS J-C et CIE ... A la suite de l'assemblée générale extraordinaire des associés du 25 mars 2002, enregistrée à Monaco, le 25 avril 2002, F° 119 V, Case 4, la société en commandite simple dénommée " DUMAS J-C et CIE ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-867 du 18 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application de la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers et du Protocole de modification de l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE.
européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive du conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la Convention ... européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive du conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la Convention ...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
Renouvellement de Location-Gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
et à consommer sur place" exploité à Monte-Carlo, 22, boulevard Princesse Charlotte sous l'enseigne "BAR RICHMOND".
Opposition, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ... et à consommer sur place" exploité à Monte-Carlo, 22, boulevard Princesse Charlotte sous l'enseigne "BAR RICHMOND".
Opposition, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
Renouvellement de Location-Gérance - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
et à consommer sur place" exploité à Monte-Carlo, 22, boulevard Princesse Charlotte sous l'enseigne "BAR RICHMOND".
Opposition, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième ... et à consommer sur place" exploité à Monte-Carlo, 22, boulevard Princesse Charlotte sous l'enseigne "BAR RICHMOND".
Opposition, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Avis de vacance d'emploi n° 2008-004 d'un Rédacteur à la Bibliothèque Louis Notari
certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Communiqué n° 2002-47du 17 juin 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel
du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie applicableà compter du 1er février 2001.
,67 €
* Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires)
1 127,23 €
Il est rappelé que conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des ... ,67 €
* Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires)
1 127,23 €
Il est rappelé que conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Vente de fonds de commerce - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Roman, ont vendu à la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, un fonds de commerce de "restaurant, bar, vente de plats cuisinés à emporter ou livrés à domicile", connu sous le nom de ... Roman, ont vendu à la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, un fonds de commerce de "restaurant, bar, vente de plats cuisinés à emporter ou livrés à domicile", connu sous le nom de ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Vente de fonds de commerce - Deuxième insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Roman, ont vendu à la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, un fonds de commerce de "restaurant, bar, vente de plats cuisinés à emporter ou livrés à domicile", connu sous le nom de ... Roman, ont vendu à la S.A.R.L. ADAGIO, dont le siège est à Monaco, 1, rue Biovès, un fonds de commerce de "restaurant, bar, vente de plats cuisinés à emporter ou livrés à domicile", connu sous le nom de ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, 25, boulevard Albert 1er, (avec kiosque sur le Quai Albert 1er).
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco, le 20 mai ... Monaco, 25, boulevard Albert 1er, (avec kiosque sur le Quai Albert 1er).
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la présente insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco, le 20 mai ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Monaco, 25, boulevard Albert 1er, (avec kiosque sur le Quai Albert 1er).
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco, le 13 mai 2011 ... Monaco, 25, boulevard Albert 1er, (avec kiosque sur le Quai Albert 1er).
Oppositions s’il y a lieu dans les dix jours de la deuxième insertion, en l’étude de Me AUREGLIA-CARUSO.
Monaco, le 13 mai 2011 ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Avis de recrutement n° 98-102 d'un gardien de parking
au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Décision du 10 octobre 2014 de M. le Maire portant sur la mise en œuvre, par l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fonds documentaire et du prêt des instruments de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-PRET »
Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ... Nous, Maire de Monaco,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les ...