Rechercher un journal, un article
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-662 du 28 novembre 2002 approuvant les modifications
apportées aux statuts de l'association dénommée
"COMMANDERIE DE MONACO DE L'ORDRE INTERNATIONAL DES ANYSETIERS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-544 du 19 septembre 2002 approuvant les modifications
apportées aux statuts de l'association dénommée
"Biennale Internationale des Antiquaires, Joailliers et Galeries d'Art"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-365 du 9 juillet 2004 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu l ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-118 du 26 février 2004 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Amicale des Professeurs et du Personnel de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-49 du 5 février 2004 portant modification de l'arrêté ministériel
n° 99-419 du 23 août 1999 fixant le montant des redevances perçues sur l'héliport de Monaco.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 622 du 5 novembre 1956 relative à l'Aviation Civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 7.101 du 5 mai 1981 concernant l'Aviation Civile ...
Journal n°7698
du 8 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-197 du 31 mars 2005 approuvant la modification apportée aux
statuts de l'association dénommée
"UNION DES FEMMES MONEGASQUES" en abrégé "U.F.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-527 du 19 octobre 2006 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Foi Action Rayonnement".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-500 du 28 septembre 2006 approuvant
la modification apportée aux statuts de l'association dénommée
"COMMANDERIE DE MONACO DE L'ORDRE INTERNATIONAL DES ANYSETIERS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-261 du 18 mai 2006 agréant un agent responsable du
paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée " L'ALSACIENNE VIE "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée " L'ALSACIENNE VIE ", dont le siège social est à Strasbourg, 1, allée du Wacken ;
Vu la ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la compagnie d'assurances dénommée " L'ALSACIENNE VIE ", dont le siège social est à Strasbourg, 1, allée du Wacken ;
Vu la ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-264 du 25 mai 2005 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée " Club d'Information, Loisirs et Sports pour Elles - CIL'S ELLES ".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d ...
Journal n°7806
du 4 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-232 du 27 avril 2007 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée "L'EDELWEIS" S.A.M.
au capital de 341.700 Euros
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "L'EDELWEIS" S.A.M. agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "L'EDELWEIS" S.A.M. agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-644 du 13 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-646 du 13 décembre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-552 du 23 septembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-41 du 25 janvier 2008 autorisant un Pédicure-podologue à exercer à titre libéral dans un établissement de soins privé
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant la liste ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant la liste ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-504 du 6 septembre 2012 portant agrément de l’association dénommée «Dante Alighieri - Comitato di Monte-Carlo»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...