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Journal n°4729 du 27 mai 1948
Cinq C.InquièmeS d'Anions de la mémo Sociétè porlant les numéros 336.910 à 336.914. . . . Exploit de- ill.° Jeu-J. Mareet,- huissier à Monaco, en date du 9 janvier 1948. lluit Actions de la Société ...
Journal n°6560 du 17 juin 1983
PROTECTION JUDICIAIRE DES MARQUES Section I De la protection pénale ART. 23. Seront punis d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 du Code pénal ...
Journal n°5060 du 27 septembre 1954
teliute, lifte el en il-enle à L'IMPRIMERIE NATIONALE DE MONACO au Prix de 3.500 francs C) Imprimerie Nationale de Monaco -- 1954. ...
Journal n°7167 du 3 février 1995
Compagnie des Ballets de Morte-Carlo (p. 104). Ordonnance Souveraine tt" 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la compo.sition et le fonctionnement de la C9minission de la Fonction Communale (p. 104 ...
Journal n°0644 du 25 octobre 1870
1 37 MENTON MATIN DÉPARTS enmelleminallems"11 SOIR H. M. H. M. H 5 .6 8 35 5 22 '8 45 5 32 8 56 5 44 9 3 5 57 9 16 6 5 924 6 16 9 31 6 29 9 44 SOIR MENTON . . ROQUEBRUNE ...
Journal n°5563 du 15 mai 1964
septeMbre 1959, portant classification des postes diplomatiqnes et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°2875 du 6 mai 1913
Division) en date du 22 janvier 1913 et comportant la variante demandée par le Comité consultatif des Travaux Publics le 11 janvier 1913. ART. 3. — Le plan parcellaire des terrains à acquérir sera déposé ...
Journal n°7447 du 16 juin 2000
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 3EME TRIMESTRE 2000
. TRIFILIO 26 et 27 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET SEPTEMBRE : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 23 et ... . TRIFILIO 26 et 27 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET SEPTEMBRE : 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 23 et ...
Journal n°7761 du 23 juin 2006
Tour de garde des médecins généralistes - 3e trimestre 2006
Juillet 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr. ROUSSET 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr. DE SIGALDI 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr. ROUGE 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr.TRIFILIO 29 et 30 ... Juillet 1 et 2 Samedi-Dimanche Dr. ROUSSET 8 et 9 Samedi-Dimanche Dr. DE SIGALDI 15 et 16 Samedi-Dimanche Dr. ROUGE 22 et 23 Samedi-Dimanche Dr.TRIFILIO 29 et 30 ...
Journal n°7838 du 14 décembre 2007
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 1er trimestre 2008
- Dimanche Dr. SAUSER 28 (Sainte-Dévote) Lundi Dr. SAUSER Février 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 23 et ... - Dimanche Dr. SAUSER 28 (Sainte-Dévote) Lundi Dr. SAUSER Février 2 et 3 Samedi - Dimanche Dr. LANTERI-MINET 9 et 10 Samedi - Dimanche Dr. TRIFILIO 16 et 17 Samedi - Dimanche Dr. MARQUET 23 et ...
Journal n°7636 du 30 janvier 2004
industrielle Annexe de la "Propriété Industrielle", seule SOMMAIRE DECISIONS SOUVERAINES Décision Souveraine en date du 22 décembre 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Moghadam ...
Journal n°6463 du 7 août 1981
dans les fonctions de Maire du 9 au 28 août 1981. ART. 2. Une ampliation du présent arrêté municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 août 1981. Monaco, le 3 août 1981 ...
Journal n°0218 du 10 août 1862
II DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE e ificritia : REURES G 11£1:nri 2'7 Juillet 25 o e4 '9 d. 6 3t) id. Monaco, le 3 août 1862 Nous suivons avec grand intérêt les travaux des ...
Journal n°4933 du 21 avril 1952
). « iirtrannictis », au Théâtre de Monte:CarlO (p, 329)4. INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I) 3a9 à 336). MAISON SOUVERAINE Visite du Président du Conseil français. Dans l'après-midi du 15 avril, M. Antoine ...
Journal n°6090 du 14 juin 1974
de commerce de boulangerie, Oltisserie, confiserie etc,- exploité, 3, avenue Saint-Charles à Monte-Carlo.. Oppositions, s'il y a lieu, à l'étude de M° J.-C. Rey, notaire soussigné, dans les dix jours ...
Débats 1927 du 31 décembre 1927
ek.11111%111M21CM A. T.1. JOURNAL DE MONACO DU 20 JANVIER 1927 Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National SESSION ORDINAIRE Séance du 22 Novembre 1926 Sont présents ...
Journal n°3924 du 9 février 1933
SOIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. — N° 3.924 Le Numéro : 10 sentîmes JEUDI 9 FÉVRIER 1933. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°3947 du 6 juillet 1933
,ertions, on traite dg gré à. gré. S'adresser au Gérant Place de la Visitation. ABONNEMENTS: MONACO - FRANCE - ALGERIE - TUNISIE Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour ISTRANGER, les frais ...
Journal n°7941 du 4 décembre 2009
n° 2.499 du 26 novembre 2009 portant nomination d’un Archiviste à la Direction du Travail (p. 5133). Ordonnance Souveraine n° 2.500 du 26 novembre 2009 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°1079 du 11 mars 1879
'Art, ajouté à une mie de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. 3 pigeons à 25 m. 112. ler M. le comte du Chastel, objet d'art (10 sur 10). 20 M. A. Rush (9 sur 40). 25 tireurs. Vendredi 14 Mars ...
Journal n°2741 du 13 décembre 1910
, Ducourneau, Rivière, Saavedra, Gemander. Hier lundi, le Prix de Beausoleil (handicap), favorisé par une belle journée ensoleillée, a réuni 22 tireurs. Baron A. de Tavernost (26 m. 1/4), comte T. de Gramedo ...
Journal n°0492 du 24 novembre 1867
. Questa, in. d. TOULON. b. Souvenir, id. .e. Mireur, • chaux MARSEILLE. la, le Voilà, id. c. Olivier, m. d. NICE. b. V. Palmaria, id. c. Questa, id. Départs du 1G au 22 Novembre 1867. FINAL. b. A ...
Journal n°3181 du 25 février 1919
Première Classe de la Marne, Officier de la Légion d'Honneur, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française, en date du r 9 février '919, est nommé Ministre d'État de Notre ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 27 septembre 2017, enregistré, le nommé : - L. M., né le 22 mars 1982 à Thionville (57), de D. et de L. C., de ... janvier 2018 à 9 heures, sous la prévention de -         Proxénétisme aggravé. Délit prévu et réprimé par les articles 26, 269 et 270 du Code pénal. -         Omission de demande de carte de séjour par ...
Journal n°7691 du 18 février 2005
SOUVERAINES Ordonnances Souveraines n° 16.538 et 16.539 du 3 décembre 2004 portant nomination et titularisation de deux Inspecteurs du travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales (p. 230 ...
Journal n°3988 du 19 avril 1934
vitesse supérieure à celle autorisée par application du paragraphe 3 de l'article 29 ci-dessus. C. — Règles spéciales au cas de plusieurs remorques. Les trains comprenant plusieurs remorques ne peuvent ...
Journal n°2165 du 2 janvier 1900
' le Prince de Monaco et du Casino de Monte Carlo Monte Carlo, boulevard des Moulins, maison Jungmann Succursale à la Condamine : 15, rue Louis PARFUMERIE DE MONTE CARLO Ut. Lt C9 2J Fournisseur ...
Journal n°2628 du 17 novembre 1908
sections seront mis à leur disposition , pendant cette période, tous les jours, de 9 heures à 11 heures du matin (salle du Conseil d'Etat). Monaco, le 3 août 1908. Le Maire, Cher DE LOTH. LA VIE ...
Journal n°4632 du 25 juillet 1946
chaussures « usage ville » de pointure inférieure à 28, soit à une paire de galoches de pointure inférieure à 20 cm. Carte Textile « E ». - Les tickets-lettres « C3 » donnent droit à une paire de chaussures ...
Journal n°0648 du 22 novembre 1870
22 8 45 12 49 5 32 8 56 12 56 5 44 9 3 1 9 5 57 9 16 1 17 6 5 9 24 124 616 931 1 37 6 29 9 44 SOIR 12 15 4 — 8 20 12 27 4 12 8 32 12 34 4 19 8 39 12 42 4 27 8 47 1 — 4 41 9 2 1 6 4 47 9 ...

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Version 2018.11.07.14