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Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-370 du 24 juillet 2006 portant réglementation d'un jeu de hasard (Three Card Poker)
séance, il doit être fait usage de cartes neuves. Le jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé dès qu'il n'est plus en parfait état ou sur décision de la Direction.
Les dispositions de ... séance, il doit être fait usage de cartes neuves. Le jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé dès qu'il n'est plus en parfait état ou sur décision de la Direction.
Les dispositions de ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-527 du 7 juin 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-371 du 24 juillet 2006 portant réglementation d'un jeu de hasard (Black Jack One Deck)
Direction.
Les dispositions de l'article premier de l'arrêté ministériel susvisé relatives au dépôt, à la conservation et au contrôle des cartes sont applicables aux jeux employés pour le Black Jack One ... Direction.
Les dispositions de l'article premier de l'arrêté ministériel susvisé relatives au dépôt, à la conservation et au contrôle des cartes sont applicables aux jeux employés pour le Black Jack One ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-660 du 1er octobre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ... 'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-693 du 21 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
modifié comme suit :
« Ont la faculté d'exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, en complément de leur activité publique le cas échéant : ».
Est ajouté après le cinquième alinéa ... modifié comme suit :
« Ont la faculté d'exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, en complément de leur activité publique le cas échéant : ».
Est ajouté après le cinquième alinéa ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-106 du 16 février 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
’Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa ... 'Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa Fabre ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-623 du 3 août 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-776 du 27 octobre 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-602 du 12 octobre 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Philippe Afriat en faveur du Docteur Ugo Spinosi ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-43 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
) ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ... l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-44 du 25 janvier 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Hélène ... avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.766 du 21 mars 2016 relative aux modalités d'association entre médecins, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-57 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Nicolas Crovetto en faveur du Docteur Ernesto Cosconati ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-58 du 26 janvier 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... ;
Vu la requête formulée par le Docteur Pierre Burghgraeve en faveur du Docteur Anna Gordiyko ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-608 du 10 novembre 2022 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
, modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... , modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur Claudette Brunner en faveur du Docteur Camille Leblais ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑339 du 5 juin 2024 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Tommy Burté en faveur du Docteur Florent Guyomar ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... libéral ;
Vu la requête formulée par le Docteur Tommy Burté en faveur du Docteur Florent Guyomar ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...