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Journal n°7289
du 6 juin 1997
recrutement n° 97-90 d'une sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (p. N3).
Avis de recrutement n° 97-91 d'une employée de bureau-dcctylographc à la Direction de ...
Journal n°3591
du 28 octobre 1926
Beïrarn, Consul d'Egypte à Monaco ;
l'Empire Britannique, par le Capitaine de vaisseau H. P. Douglas, C. M. G., A. D. C., le Capitaine de frégate V. R. Brandon-, C. B. E., le Capitaine de frégate F. E. B ...
Journal n°3126
du 12 février 1918
0 5
SOIXANTE ET UNIÈME ANNÉE. — N° 3126. Le Nurnero : 10 oeritimes. MARDI 12 FÉVRIER 1918.
JOURNAL C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°4772
du 21 mars 1949
'oeuvres particulièrement nuancées, Son succès a été très grand.
Celui de M. Jean Doyen n'a pas été de moindre importance. C'est un pirmiate remarquable s la maîtrise, le style aven lesquels il a interprèté notamment le ...
Journal n°3461
du 6 mai 1924
- 14 ans
7e — 3e, _ 16 ans
8e 2e, 17 ans
9e — Ire, — 18 ans
Aucune dispense d'âge n'est accordée.
ans au ler Janvier 1924,
092
JOURNAL DE MONACO
Les aspirants seront examinés :
Ire ...
Journal n°5225
du 25 novembre 1957
, en vermeil;
Le Chef de Bataillon René Baysang, Commandant le 22e B.C.A. à Nice : Médaille du Mariage Princier,
_ en vermeil;
Le Commandant Ferraton, Intendant militaire de 3e Classe, Chef de l ...
Journal n°3941
du 30 mai 1933
-DONADIEU n, né à Arinthod (Jura), le 14 mai 1875, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi
26 juin 1933, à 9 heures du ...
Journal n°5192
du 8 avril 1957
_prévues par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi no. 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Toute modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l ...
Journal n°1827
du 8 août 1893
Pierre Barral; 3 nominations.
ECOLE DES MOULINS
Première Classe : Léo Moutier, 9 nominations ; Pierre Magnardi, 8 n. ; Marius Chiabaut, 7 n.; Alphonse Jacob et Paul Pastorelli, 5 n.
Deuxième Classe ...
Journal n°7294
du 11 juillet 1997
comme loi de l'État.
Fait en Notre Palais à Monaco, :e neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J.-C. MARQUET.
Loi n° L195 du 9 juillet ...
Journal n°3777
du 24 avril 1930
,
largeur 4 à 6 centimètres 3 »
largeur 7 à 8 centimètres
largeur 9 à 12 centimètres . 5 75
largeur 13 à 15 'centimètres 8' »
Bande de crépon de coton, longueur 5 mètres,
/largeur 20 ...
Annexes 1987
du 31 décembre 1987
, division c). No 1795.86.1706.
(Délivré par Arrêté Ministériel du 22 septeMbre 1986). Demande déposée le ,8 Octobre 1985 par : la société dite R HOFFMANN — LA ROCHE & CIE SOCIÉTÉ ANONYME dont le siège est à ...
Journal n°5896
du 25 septembre 1970
.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.5W du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 63-062 du 27 mars 1963 établissant la ...
Journal n°7020
du 10 avril 1992
).
INFORMATIONS (p. 408)
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
INSERTIONS LÉGALES FT ANNONCES (p. 410 à 419)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 10.341 du 5 novembre ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 181 du 9 septembre 2005 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction du Contrôle des Concessions et des ...
Journal n°2381
du 23 février 1904
gagnants, tous les matins jusqu'à midi, au siège du Comité de bienfaisance de la Colonie française (villa Georgette, rue de
.
Millo, à la Condamine).
3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 106 11e 12e 13e 14e 15' 16e 17 ...
Journal n°1821
du 27 juin 1893
arborer ce vêtement, qui demande à n'être porté qu'une demi-journée, aux courses, aux garden-parties, aux courts de lawn-tennis. C'est un retour à une vieille mode d'il y a vingt ans que j'approuve fort ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet ...
Journal n°3018
du 18 janvier 1916
frappés d'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°3991
du 10 mai 1934
.-F.-L., employé de pharmacie, né le 3o octobre 1901, à Monaco, demeurant à Roquebrune-Cap Martin : 5o francs d'amende (avec sursis), pour
émission frauduleuse de chèque. .
C. J.-M.-F.-A., directeur d'agence, né ...
Journal n°0689
du 5 septembre 1871
DES PLACER.
lie'CL. e CL, 3e CL.
DÉPARTS
—
MATIN SOIR
n. M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17
1 24
n. M.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24 ...
Journal n°3508
du 31 mars 1925
073
SOIXANTE-HUITIÈME ANNÉE. — N° 3.508 Le Nuinere : 1 V aeatfines. MARDI 31 MARS 1925.
%1' 0 NAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5243
du 31 mars 1958
1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 19C9, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les Ordonnances-Lois n° 340 du 11 mars 1942 et no 342 du 25 ...
Journal n°1548
du 3 avril 1888
, impatient de de les' recevoir e,n.roi (3).
Hélas! il nly,a'cluslàqu"un mirage, une évocation vaine du passé. La bestiale furie des révolutions nous éveille' de ce songe.: Les 'trésors qu'accumulérent le ...
Journal n°5470
du 6 août 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modilée par Nos Ordon. minces no 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°6880
du 4 août 1989
22 h,
et le 9 août, à partir de 21 h,
Animations et soirées dansantes de la Saint-Roman dans les Jardins de la Porte Neuve,
le I 1 août, à partir de 21 h,
Défilé humoristique et soirée dansante ...
Journal n°6110 du 31/10/1974 et
du 1 novembre 1974
générale extraordinaire tenue à Monaco le 18 juin 1974;
Vu les articles 16 et 17 :de l'Ordonnance dû 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 janvier ...
Journal n°1859
du 20 mars 1894
mesurent pour se connaître, c'est-à-dire pour s'estimer à leur juste valeur. Il n'y a pas eu de chute, fort heureusement cette fois-ci, mais par suite d'accident de pneumatique, Linton s'est vu distancer d ...
Journal n°5641
du 5 novembre 1965
Souveraine no 3.420 du 4 novembre 1965 nommant rut Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain (p. 787).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 65-286 du 21 octobre 1965 fixant le taux de la ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
modifant et complétant le code de procédure civile relativemem à la représentation de l'État et de la Commune (991).
Loi n° 991 du 23 novembre 1976 modifiant les articles premier et 3 de fa Loi n` 614 du ...
Journal n°4151
du 13 mai 1937
.15 à 0.2S
Dattes kilog. 4 » à 5 »
Poires d'Amérique 7,50 à 9 »
Pommes ordinaires ...... 2.25 à 3.5a
» rainettes... ... 4.50 à 8 »
» d'Amérique 4.50 à 5.50
Noix ......... . ... 6 ...
Journal n°3404
du 3 avril 1923
, province de Vicenza (Italie), demeuram à Monaco. — Tromperie sur la qualité d'une marchandise (beurre) : 3oo francs d'amende, déclaré le mari civilement responsable.
G. D., épouse V., commerçante, née le 7 ...
Journal n°7606
du 4 juillet 2003
SA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention relative à la réglementation des assurances signée à ...
Journal n°4126
du 3 décembre 1936
prison (avec sursis) et 200 francs d'amende. — 3° Infraction à la législation sur les automobiles (excès de vitesse ; défaut d'éclairage) : 11 francs d'amende pour chacune des deux contraventions.
N. V ...
Journal n°3930
du 16 mars 1933
napoliaines, Cela est d'un interet si médiocre à present que ce n'est pas la peine d'en parler. Qu'importe v .c ses combinaisons et avatars plus ou moins avec ses saillies d'opérette, avec ses aventures ...
Journal n°2675
du 21 septembre 1909
, notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 43, 55 ;
3° Éventuellement, nomination de un ou plusieurs Administrateurs.
L'Aérophile (17e année), revue technique et prative des locomotions ...
Journal n°5840
du 29 août 1969
libération de Monaco
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 556 à 561),
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 69-208 du 22 août 1969 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Dame ...
Journal n°6412
du 15 août 1980
-iblik.'àbiés dans la région éconotnique voisine à compter du 1" jitin 1980,
11. — A ces salalresrs'ajoute rldeitifilté c,iePilônnelie de 5 (v0 qui n'est pas assujettie à la déclaration aux Orgaititmes ...
Journal n°8254
du 4 décembre 2015
ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011
portant diverses mesures relatives à la relation entre
l'Administration et l'administré, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en
date du 11 ...
Journal n°5273
du 27 octobre 1958
Souveraine n° 1.876 du 15 octobre 1958 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Bombay (Inde) (p. 880).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-324 du 22 octobre 19513fixaat le montant des ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
. 8,40 €
Commerces (cessions, etc…). 8,80 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,15 €
Ordonnance Souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative
à l ...
Journal n°5820
du 11 avril 1969
3 avril 1969;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 68-136 du 26 mars 1968 susvisé sont abrogées.
ART. 2.
Le prix limite de vente au consommateur, à la ...
Journal n°2744
du 3 janvier 1911
jaâiiAniiier 191 1.„6/e/n3
;9 i1191ni slr„ (e& difit '
tgb AycHER.
soi
L'Abeille
La Foncière
LA C'" LYONNAISE D'ASSI; nANCES
RÉUNIES.
...
Journal n°4120
du 22 octobre 1936
Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et ,n° 216 du 27 février 1936 ;
• Vu la Loi n° 215 du 27 février 1936 ; Vu la délibération' du' Conseil de Gouvernement des 9-13 octobre 1936 ;
Arrêtons -5
ARTICLE ...
Journal n°3723
du 18 avril 1929
, sur les premiers éléments de l'instruction pri-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e 8e.
4e 7e on du cours moyen des écoles prim.
5e — 6e, c'est-à-dire de la classe de sertie
et ainsi de ...
Journal n°2687
du 14 décembre 1909
; ordonné sa détention dans une
maison de correction pendant trois ans ;
D. V., né à Bonnieux (Vaucluse) le 9 janvier 1890, journalier, demeurant à Bonnieux, quinze jours de prison et 16 francs d ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant
l’établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite
par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de
portefeuilles et ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
-400 DU 30 JUILLET 2008
PORTANT APPLICATION DE L’ORDONNANCE SOUVERAINE
N° 1.675 DU 10 JUIN 2008 RELATIVE AUX PROCEDURES
DE GEL DES FONDS METTANT EN Å’UVRE
DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
Les noms ...
Journal n°7084
du 2 juillet 1993
'Amsterdam
Terrasses du Casino
samedi 3 juillet, à 12 h 30,
Concert par la Fanfare de l'U.S. Navy
Bar de l'Hôtel de Paris
vendredi 2 et 9 juillet, à partir de 22 h 30,
Soirées Jazz avec le Bernard Rosati ...
Journal n°5786
du 16 août 1968
° 492 du 3 janvier 1949, réglementant tes _associations et leur accordant la personnalité civile, complétée par la Loi n° 516 du 23 juillet 1953 ;
Vu les statuts présentés par l'association dénommée A.M.O.R.C ...
Journal n°6124
du 7 février 1975
! no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3:265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 4.139 du 22juin 1971 fixant le ...
Journal n°4260
du 15 juin 1939
pièce 0.45 à 0.60
Cerises kilog. 5 » à 9 »
Citrons pièce 0.35 à 0.50
Fraises kiog. 5 » à 8.50
— des bois — 25 » à 30 »
Nèfles 2 » à 3.50
Oranges — 8 » à 9 , »
Poires 9 » à 12 ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Municipal n° 2008-3.864 du 9 décembre 2008 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire (p. 2591).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°6631
du 26 octobre 1984
,50 le kilogramme, la marge est librement déterminée par le détaillant dans la limite de F. 1,75 par kilogramme T.T.C.
ART. 3.
Pour la vente à la pièce des salades et choux-fleurs, les prix limites, T.V.A ...
Journal n°4997
du 13 juillet 1953
. mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet ci-dessus défini.
ART. 3.
La Société prend la dénomination : « L'EXPANSION ÉCONOMIQUE », en abrégé : L'E.X.E.C.O.
ART. 4.
Le siège social est fixé à ...
Journal n°3663
du 15 mars 1928
Palais, à Monaco, le six mars mil neuf cent vingt-huit.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Étai,
FR. ROUSSEL.
N° 676.
Ordonnance Souveraine, en date du 9 mars 1928, portant rejet du ...
Journal n°7018
du 27 mars 1992
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.498 du 9 mars 1992 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle.
RAINIER ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
:
MIRA, London WC1N 3XX, United Kingdom, b) Safiee Suite,
EBC House, Townsend Lane, London NW9 8LL, United Kingdom.
Autres renseignements : a) Adresse Email : info@islah.org, b) Tél. :
020 8452 0303 ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
accidents du travail.
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 3.231 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Auréglia Marie-Louise, née à Monaco ...
Journal n°5552
du 28 février 1964
-47 Marseille Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.147 du 21 février 1964 relative à la création matérielle des titres éinis par les sociétés par actions (p. 144 ...