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Annexes 1963
du 31 décembre 1963
.
Cette marque intéresse également les classes 2,
3, _4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17,
18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34 et 35.
25 Septembre ...
Journal n°3369
du 25 juillet 1922
Monaco
Société Anonyme au capital de 1.140.000 fr.
Siège social : Avenue de Fontvieille. Monaco.
AVIS
Conformément à la 3e Résolution votée par l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 février 1922, le ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
» en abrégé « A.C.A. » est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de
l’acte en brevet en date du 15 mars 2005.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être ...
Journal n°2013
du 9 février 1897
audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice.
Monaco, le 9 février 1897.
Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G.
JE X -r 12..A. I 'I'
PUBLIÉ EN EXÉCUTION DE L'ARTICLE 632
DU CODE DE ...
Journal n°2728
du 13 septembre 1910
), le 3 juillet 1877, maçon, demeurant à Beausoleil, 100 francs d'amende pour outrage public à la pudeur et 5 francs d'amende pour ivresse manifeste ;
A. L.-E.-I-1., né à Marseille, le 9 juillet 1877 ...
Journal n°3625
du 23 juin 1927
juillet.
Rentrée des classes : le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de garçons, et à 9 heures trois quarts pour le Cours Secondaire de jeunes filles.
ECOLES PRIMAIRES DE MONACO ...
Journal n°5556
du 27 mars 1964
générateurs des dépenses et charges visées au paragraphe 3, de l'article 9, ci-dessus doivent faire a.pparaître distinctement dans leur comptabilité lesdites dépenses et charges, quelle que soit la forme sous ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2011-456 du 11 août 2011 abrogeant l’arrêté
ministériel n° 2008-580 du 9 octobre 2008 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de ...
Journal n°1394
du 21 avril 1885
u .1' I d61 the; 491 r 9u, mat, fl3a sir d6u !loir d9u soir
VENTS ÉTAT DU CIEL
9 h.
du mat.
12.8 13.5 13.6 12 8 12.6 75 E modéré
13.6 15.2 15.4 14.4 14.» 71 id.
.14 ...
Journal n°4452
du 11 février 1943
à la production -aux taux de 9 c,Y, et de 3 %,
ART. 24.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent abrogées.
ART. 25.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Médecins Généralistes - 3' trimestre 2006 Modification (p. 1325).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2006-061 d'un poste de Puéricultrice-Directrice à la crèche de Monaco-Ville au Service d'Actions Sociales et de ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
;
- sur la route de la Piscine dans sa totalité.
ART. 3.
Le dimanche 22 mars 2015 de 8 heures à 12 heures, la
circulation des piétons est interdite :
- à l’intérieur des surfaces où s’effectuent les ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
C. 1223).
INFORMATIONS 0). 1223).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES 0). 1224 à p. 1262).
Annexes au Journal de Monaco
Annexe I de la Convention ...
Journal n°1856
du 27 février 1894
soir.
Train 370, partant de Monte Carlo à 7 h. 35 du soir, arrivant à Nice à 8 h. 8 soir.
Train 380, partant de Menton à 9 h. 4 du soir, arrivant à Nice à 10 h. 3 soir.
En outre, le train 386 ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
des . enseMbles. ordonnancés prévu à l'ordonnance souveraine le 3.647 du 9 septembre 1966 au quartier dit Carnier et portant réglernent d'to'banistne, de constritetion et de voirie dudit quartier ...