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Journal n°8091 du 19 octobre 2012
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ... cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ...
Journal n°7722 du 23 septembre 2005
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
.77.35.35 ou 06.78.63.51.92), - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la parution de la présente insertion. Monaco le 23 septembre 2005. ... .77.35.35 ou 06.78.63.51.92), - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la parution de la présente insertion. Monaco le 23 septembre 2005. ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Volumes, 23, rue Grimaldi à Monaco, tél. 93.30.89.80, - à la Direction de l’Habitat, 10 bis ... lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément : - au représentant du propriétaire : Agence Volumes, 23, rue Grimaldi à Monaco, tél. 93.30.89.80, - à la Direction de l’Habitat, 10 bis ...
Journal n°7826 du 21 septembre 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
réception simultanément : - au représentant du propriétaire : AGENCE MAZZA IMMOBILIER, 10, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, tel. 97.77.35.35, ou 06.78.63.51.92 - à la Direction de l'Habitat, 10 bis ... réception simultanément : - au représentant du propriétaire : AGENCE MAZZA IMMOBILIER, 10, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, tel. 97.77.35.35, ou 06.78.63.51.92 - à la Direction de l'Habitat, 10 bis ...
Journal n°8255 du 11 décembre 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 11 décembre 2015 ... recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 11 décembre 2015 ...
Journal n°8029 du 12 août 2011
Délibération n° 2011-67 du 18 juillet 2011 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par Monaco Telecom S.A.M. relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnements «service d’accès internet»»
la loi n° 1.165, modifiée, du 23 décembre 1993, MONACO TELECOM S.A.M. soumet la présente demande d’avis relative au traitement ayant pour finalité « Gestion des abonnements «Service d’accès internet ... la loi n° 1.165, modifiée, du 23 décembre 1993, MONACO TELECOM S.A.M. soumet la présente demande d’avis relative au traitement ayant pour finalité « Gestion des abonnements «Service d’accès internet ...
Journal n°8699 du 14 juin 2024
Décision de mise en œuvre du Conseil National en date du 7 juin 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité la « Gestion du télétravail au Conseil National ».
d’informations nominatives ayant pour finalité la « Gestion du télétravail au Conseil National » ; -    la correspondance du Président du Conseil National adressée à la Commission de Contrôle des ...  juillet 1964 sur l'organisation et le fonctionnement du Conseil National, modifiée ; -           la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; -           l ... Décision de mise en œuvre du Conseil National en date du 7 juin 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité la « Gestion du télétravail au Conseil National ». ...
Journal n°8042 du 11 novembre 2011
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ... cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ...
Journal n°7734 du 16 décembre 2005
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
, 28, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco, tél. 93.25.35.17, - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco ... , 28, rue Comte Félix Gastaldi à Monaco, tél. 93.25.35.17, - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco ...
Journal n°8373 du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-47 d'un Chef de Section, Chargé(e) de projet « nouveaux services Smart City » à la Direction des Communications Électroniques.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Communications Électroniques ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction des Communications Électroniques ...
Journal n°8238 du 14 août 2015
Avis de recrutement n° 2015-141 d’un Educateur Spécialisé au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
’établissement. ENVOI DES DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ... ’établissement. ENVOI DES DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai ...
Journal n°7742 du 10 février 2006
Avis de vacance d'emploi n° 2006-010 d'un poste d'Adjoint technique au Service de Gestion - Prêt et location du matériel municipal pour la ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Adjoint technique est vacant au Service de Gestion - Prêt et location du matériel ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Adjoint technique est vacant au Service de Gestion - Prêt et location du matériel ...
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
Circulaire n° 2006-11 du 18 octobre 2006 relatif au lundi 20 novembre 2006 (jour reporté du dimanche 19 novembre 2006), jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain, jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 novembre 2006 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 20 novembre 2006 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs quel que soit leur mode de ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
Circulaire n° 2017-10 du 18 octobre 2017 relative au Lundi 20 novembre 2017 (report du dimanche 19 novembre 2017, jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 20 novembre 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, le lundi 20 novembre 2017 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des salariés quel que soit leur mode de ...
Journal n°7551 du 14 juin 2002
Avis de recrutement n° 2002-74 d'un commis à la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis à la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux. La durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis à la Recette des Taxes de la Direction des Services Fiscaux. La durée ...

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Version 2018.11.07.14