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Journal n°5329 du 23 novembre 1959
ricordo recente Principessa Roina cordiàli voti Loro prosperità Monegasco join wislies Reinrich Présideni anniver tions Anterigo Républiqué Pottugaise Mohannnad Ayub own offer warna ... à « Villa Radama » C'était au tour de S. Exc. M. Antonio Segni, Président du Conseil de la République à recevoir les Hôtes du Président Gronchi. A 13 heures donc, le cortège quittait le Palais ...
Journal n°0754 du 3 décembre 1872
du Jardin Public, 3. Trois Mois 8* Id. Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sue On traite de gré à gré pour les autres insertions Les abonnements comptent du fer et du 16 de chaque ...
Journal n°7134 du 17 juin 1994
souscrite) SOMMAIRE DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.N.C. Télé Condamine (p. 690). MAISON SOUVERAINE Fondation ...
Journal n°5970 du 25 février 1972
; Vu la Convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre Ordonnance n° 3.037, du 19 août 1963 ; Vu l'avenant à ladite Convention en date du 26 juin 1969 rendu exécutoire ...
Journal n°1905 du 5 février 1895
DE MONACO Arrivées du 28 janvier au 3 février 1895 NICE, yacht à vap. Rexana, russe. c. Astacheff, passagers. ID. yacht à vap., Ariès, fr., c. A. de Rothschild, id. MENTON. yacht à vap. Taurus ...
Journal n°0550 du 3 janvier 1869
fer à Monaco crée au pays une ère nouvelle de prospérité. Un autre bienfait dont a été doté Monaco, et celui-là tout entier à la paternelle sollicitude du Prince, c'est la création de la nouvelle ...
Journal n°2640 du 9 février 1909
021 CINQUANTE DEUXIÈME ANNÉE — N° 2640 Bureaux :P1a de la Visitation Mardi 9 Février 1909 Fi NACI3 JOUR JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°4632 du 25 juillet 1946
, Ministre Plénipotentiaire, Secrétaire d'Etat et Directeur du Cabinet de S. A. S. le Prince Souverain. PARTIE OFFICIELLE ORDONNANCES SOUVERAINES - N° 3.264 LOUIS II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
if 1.144 du. 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques ou si l'une des conditions exigées à l'article 3 cesse d'être remplie. La décision visée . au ...
Journal n°1280 du 6 février 1883
ABONNRMENTS 12 Francs Id. Trois Mois 9 id. Pour PÉTRALIGER les frais de poste en sue à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3 Slonaeo le 6 Février 1S83 Le Prince, aussitôt la nouvelle ...
Journal n°6997 du 1 novembre 1991
20 décembre 1979 et 10 mars 1980, publié par décret no 80.881 du 5 novembre 1980 paru au Journal Officiel de la République française du 11 novembre 1980, relatif à la participation monégasque aux ...
Journal n°3789 du 17 juillet 1930
Sa descente -de voiture par le Directeur du Proto-cote tandis que le Président de la République, accompagné de S. A. le Bey de' Tunis, des Ministres de la Guerre, de la Marine et de l'Air, venait ...
Journal n°0052 du 22 mai 1859
, le 9 janvier 1818. 2. Le bais du Cap-Martin , acquis par le Prince Honoré V de l'Administration des Hos-pices de Nice, par acte passé devant Me Barralis, notaire à Nice, le 19 août 1822. 3. Le ...
Journal n°6066 du 28 décembre 1973
'équipement et d'investisseinents (État « C »). ART. 3. L'ouverture de crédit opérée par l'Ordonnance Souveraine n° 5263 du 12 décembre 1973 est régularisée. La présente Loi est promulguée et sera exécutée ...
Journal n°7255 du 11 octobre 1996
'affichage de cet appartement court du 30 septembre au 19 octobre 1996. — 13, avenue Saint-Michel, 2'^' étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, salle de douche, w.c. Le loyer mensuel est de 3.440,61 F ...
Journal n°4766 du 7 février 1949
imprimerie Nationale do Monaco. Place de 1a Visitation Téléphone t 021.79 SOMMAIRE ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine no 3.823. du 25 janvier( 1949, portant ne talion d'un fonctionnaire (p. 71 ...
Journal n°7193 du 4 août 1995
TRAVAUX PURLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. Communiquée 95-43 du 25 juillet 1995 relairfou S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1 ...
Journal n°5150 du 18 juin 1956
représentatives de nourriture et de • logement à allouer pendant la-durée des congés annuels payés au personnel nourri el logé (p. 401). C?reulaire des Servlcc's•Sociaux n°-56.727 précisant à coMpter du 1,, Avril ...
Journal n°0053 du 29 mai 1859
mois Trois mois 13 fr . G fr. 50 c. 3 fr. 25 e, 4.4. » 7 » »» » 3 » 50 » 4 » 25 » Les abonnements comptent du I er et du 15 de chaque mois. quelle raison n'a-t-on-pas de penser aujourd ...
Journal n°8256 du 18 décembre 2015
« SWISS RE INTERNATIONAL SE » est autorisée à. pratiquer, dans la Principauté les opérations d'assurance relevant des branches 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 (limitée à. la responsabilité du ...
Journal n°1643 du 28 janvier 1890
'adresser à L. de Néef, 94, rue des Rentiers, à Bruxelles. TIMBRES-POSTE AVIS MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 20 au 26 janvier 1890 NICE, yacht à vap. Gladwyn, angl., c. Ennew, passag. ID ...
Journal n°7136 du 1 juillet 1994
de cette association sont approuvés. ART. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation préalable du Gouvernement Princier. ART. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
INTERNATIONAL-MONACO S.A.M. » en abrégé « SSI-MONACO », est autorisée. ART. 2. Sont approuvés les statuts de la société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 9 novembre 2004. ART. 3 ...
Journal n°4646 du 31 octobre 1946
de long, pour fours à vapeur des boulangeries, les 100 kgs. » 4004 s 22 50 Allume-feux, bois refendu, longueur maximum 15 cms : Gros, le kilo s 2,60 Détail, le kilo s 3,10 6° Déchets de ...
Journal n°4628 du 27 juin 1946
-1931 3-12-1931 26- 1-1933 16- 3-1933 22- 1-1936 23- 1-1936 9- 4-1936 10- 8-1937 3- 9-1937 3-11-1937 31- 5-1938 23-12-1938 9- 5-1939 5- 4-1940 12- 6-1943 30- 6-1943 15, boulevard Princesse ...
Journal n°4917 du 31 décembre 1951
'assemblée générale extraordinaire du 26 juin 1951 ; -b) une -expédition de la .déelaratio.n notariée de souseriptien et de versement du 9 novembre 1951 ; c) et Une expéditiOn de l'a«, de dépôt du procèsverbaj: de ...
Journal n°3065 du 12 décembre 1916
monégasque nommé Gillo, — trio constituant pour ainsi (lire les boursiers musicaux de la Principauté pour 1730. C'est à propos du grand Guignon, pendant son séjour à Paris, que le Prince écrivait le 3 ...
Journal n°6462 du 31 juillet 1981
) Médecine vétérinaire. Les dispositions du présent titre, à l'exception de celles des articles 22, 31, 37, 41, 46 et 55 et des alinéas 3 et 4 de l'article 61, ne sont pas, applicables aux préparations ...
Journal n°4739 du 9 août 1948
SOUVÉtRAINES Ordonnance Souveraine no 3725 bis, du 22 juillet 1948, portant nomination d'un Consul de Monaco à l'Eiranger (p. 504). Ord.)nnanee Souveraine no 3726, du 24 juillet 1948, portant modification ...
Journal n°4857 du 6 novembre 1950
: Le Secrétaire d'État, A. Caovnrro. Ordonnance Souveraine n9 295 du 22 octobre 1950 portant réintégration dans la natiowlité Monégasque. RAINIER III, PAR LA °RACE DB ninu PRINCE SOUVERAIN DE ...

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Version 2018.11.07.14