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Journal n°2801 du 19 décembre 1911
Constitution, avec quels fonds les exécutait-il ? M. OLIVIÉ. — Avec ses fonds personnels. M. LE MINISTRE. — Avec ses fonds personnels, c'est-à-dire avec les crédits du 3 s/s. Vous avez maintenant ces crédits ...
Journal n°6750 du 6 février 1987
Saint-Roman à Monte-Carlo. Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 500.000 francs, divisé en 500 actions de 1.000 francs chacune ; reçu par Me J.-C. Rey, Notaire, le 26 ...
Journal n°2307 du 23 septembre 1902
de Lille, le 22 février 1902, dont un extrait a été enregistré à Monaco, le ler mai 1902, fo 99; R° C° au droit de 12 francs, par monsieur de Guiraud ; 2° d'un jugement rendu par le TribunalSupérieur ...
Journal n°4699 du 30 octobre 1947
Notre Palais, à Monaco, le vingt-quatre octobre mil neuf cent quarante-sept. Par le Prince : Le Secrétaire d'El 1, A. Met,IN. Ordonnance Souveraine tr 3.660, du 26 octobre 1947, nommant tes Membres ...
Journal n°2819 du 16 avril 1912
), 2 h. 50' 52". 3e, Cocorico II (France), 3 h. 4e, Annette-Saurer (Suisse), 3 h. 9' 54" LUNDI 15 AVRIL. Coupe de S.A.S. le Prince de Monaco (le Mille marin arrêté et le Kilomètre lancé ...
Journal n°4224 du 6 octobre 1938
lieu le lundi 10 octobre à 8 heures pour les garçons et à 9 h. 3/4 pour les jeunes filles et la classe enfantine. Avis est donné qu'un poste de dame-téléphoniste est vacant à l'Hôpital de Monaco ...
Journal n°0690 du 12 septembre 1871
. . BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. • . Nict.17, NICE. . VILLEFRANCHE BEAULIEU. EZE . . MONACO . MONTE C A II LO ROQUEBRUNE MENTON . . MATIN le M. 8 45 8 55 9 4 9 23 9 34 9 42 9 49 10 3 ...
Journal n°1863 du 17 avril 1894
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le 17 Avril 1891 PARTIE OFFICIELLE Par Ordonnance ...
Journal n°5226 du 2 décembre 1957
, notaire, dans les dix jours de la de9ième insertion. Monaco, le 2 décembre 1957. Signé : A. SurnMo. Étude de Me AUGUSTE SETTIMO Docteur en Droit, Notaire 26, Avenue de la Costa - MONTE ...
Journal n°7905 du 27 mars 2009
à l’article premier, point c». 3301 ART. 3. L’article 3 de Notre ordonnance n° 1.581 du 13 mars 2008, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes : «La production et la vente ...
Journal n°7607 du 11 juillet 2003
, Italie ; c) Rue De Cap Spartel, Tanger, Maroc ; d) 10, Rmilat, Villa Nasreddin à Tanger, Maroc ; né le 22.11.1929, à Adi Ugri, Éthiopie (devenue l'Érythrée)] ; nationalité : italienne ; numéro d ...
Journal n°7646 du 9 avril 2004
navire. 568 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 avril 2004 Article 0. 412-3 - Outre le cas de désarmement prévu à l'article L. 412-8, le titre de navigation ou l'acte en tenant lieu doit être déposé auprès de ...
Journal n°5729 du 14 juillet 1967
« Siociété polir la Construction d'Ap- pareils pour les Sciences et » dite « S.C.A.S.1. » (p. 515). Arrêté Ministériel n° 67-171 du 22 juin 1967 autorisant la modification des statuts de la société ...
Journal n°5289 du 16 février 1959
par semaine (208 h. par mois dont 34 h. 6¢ majorées à 25 %). 33.050 16.524 19.830 23.134 26.441 SALAIRE HORAIRE • SALAIRE HEBDOMADAIRE 45 heures 7.055 3.527 4.233 4.939 5.644 7.627 3 ...
Journal n°7053 du 27 novembre 1992
toujours plus respectée. « Chacun et chacune, à des titres divers, vous méritez notre considération et nos remerciements, C'est pourquoi, en vous témoignant toute ma satisfaction, j'ai plaisir à vous ...
Journal n°5802 du 6 décembre 1968
); Ordonnance Souveraine,' n° 4.175 portant promotion d'une fonctionnaire (p. 931). Ordonnance Souveraine n° 4.176 du 3 décembre 1968 admettant rate fonctionnaire à faire vidoir ses droits à la retraite (p. 931 ...
Journal n°5426 du 2 octobre 1961
la requête qui Nous a été présentée par la dame Drugman Hélène, Marie; Eugénie, épouse Sauret Samuel, née à Monaco, le 22 janvier 1911, tendant à son admission parmi Nos Sujets; Vu l'article 9 du ...
Journal n°3892 du 30 juin 1932
Juge Commissaire, et en général de tous les frais dus à des tiers non Officiers Ministériels, notamment le coût des insertions prévues par les articles 22 • et 39 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907 ...
Journal n°3652 du 29 décembre 1927
Henri Ferrare, d'après un roman de M. Blasco Ibanez, appréciée comme il convenait, fut accueillie très favorablement. A. C. 26 JOURNAL DE MONACO 3 AU CONCERT CLASSIQUE. La séance du 21 décembre ...
Journal n°1710 du 12 mai 1891
.» 52.8 56.5 17.» 16.7 17.» 17.6 18.2 17.2 17.9 18.2 18.9 18.4 19.2 19.5 17.» 21.3 18.5 19.2 19.3 20.5 19.5 18.2 22.4 17.2 17.» 16.5 17.» 15.3 16.2 20.» 15.3 16.2 15.4 16.2 14.6 11.3 18.2 0 léger ...
Journal n°6896 du 24 novembre 1989
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.626 du 17 ...
Journal n°3342 du 24 janvier 1922
° Lycée de jeunes filles. 138.150 » 3° Bourses à l'étranger.. 63.430 » 4° Ecbles Communales.. 339.538 '28 50 Ecole de Dessin 15.700 60 Ecole de Musique 15.000 Institut Professionnel, 48 ...
Journal n°0567 du 4 mai 1869
3 Partout ailleurs on aurait dit c'est impossible. A Monte Carlo, ce mot là est inconnu. On a ouvert le livre d'or des artistes, et en prenant au hasard un nom à chaque page, on a réuni des ...
Journal n°7760 du 16 juin 2006
juin 2006 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain (p. 934). Ordonnance Souveraine n° 540 du 9 juin 2006 portant titula ...
Journal n°5750 du 8 décembre 1967
ler octobre 1967: 4,57 x 120 = 548,40 F A compter de cette date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à : 548,40 = 3,73 F 147 C'est donc par cette valeur qu'il convient de ...
Journal n°2160 du 28 novembre 1899
. Courbon, bois. In. b. Vengeur, fr., c. Toscano, sable. CANNES, b. Monte Carlo, fr , c. Ferrero, id. ID. b. Louise-Auguste, fr., c. Gandillet, id. Départs du 19 au 26 Nevembre MENTON, y. à vapeur ...
Journal n°4139 du 25 février 1937
.40 1.05 à 1.15 0.80 à I » 1.50 à 2.10 0.25 à o.my 0.70 à 4.80 0.35 à 0.50 0.60 à 0.80 0.25 à 0.40 0.25 à 0.50 0.25 à 0.40 0.25 à 0.40 8 50 à 11.25 3 » à 9.50 0.50 à 0.75 0.15 à 0.40 3 » à 6 » 0 ...
Journal n°5055 du 23 août 1954
3 et 9' août 1954, par le notaire soussigné, ,Mnim .Colette-Cécile-kfaud Briot, commerçante,. demeurant n°, 26, rue Onile-deLoth, â Monaco-Ville, épouse de M.' Enzo FISSORE, a acquis de M ne Jeanne ...
Journal n°4495 du 9 décembre 1943
: Dates Monacgille 29 novembre au 5 décembre — 6 décembre au 12 décembre .. Viale 13 décembre au 19 décembre — 20 décembre au 26 décembre .. :— 27 décembre au 2 janvier 3 janvier au 9 janvier ...
Journal n°3206 du 12 août 1919
spécial prescrit à l'article 9. ART. I 2. Le versement des taxes ainsi perçues s'effectuera mensuellement, dans les formes et conditionS prévues à l'article Io. § 3. — Dispositions Générales. ART ...
Journal n°5172 du 19 novembre 1956
doit porter le signe apparent de cette origine. ART. 5. Les aéronefs ne peuvent être immatriculés au registre prévu par l'article 3 que s'ils appartiennent soit à des sujets monégasques; soit à des ...
Journal n°2730 du 27 septembre 1910
Victor-Emmanuel III. Par Ordonnance Souveraine en date du -e-bepLembre 12,-10, 3. E2s.c.-le---eon:rterlienrie Maleville, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S. A. S. le PrinCe de ...
Journal n°6145 du 4 juillet 1975
» anciennement « EXPORTATIONS INTERNATIONALES » Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - MONTE-CARLO AVIS DE CONVOCATION Les Actionnaires sont convoqués le 22 juillet 1975 à 9 heures au siège ...
Journal n°4998 du 20 juillet 1953
-106 du 26 Mal 1953 relatif à l'utilisation de ce raines substances vénéneuses pour friser ou onduler les cheveu (p, 518). .4rtété Ministériel n° 53-107 du 26 mai 1953 portant dérogation à l'article 9 de ...
Journal n°3362 du 6 juin 1922
3 mai 1920 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. A partir du 3 juin 1922, le pain de consommation courante (première qualité) sera débité aux prix suivants : A) Forme longue (de 65 à 70 ci") d ...
Journal n°0683 du 25 juillet 1871
. Or, à Monaco, la moyenne n'a jamais dépassé 26 degrés. Est-ce assez concluant? CAUSERIE. . Le produit de l'industrie dont nous allons nous occuper aujourd'hui, c'est-à-dire le livre, est sans ...
Journal n°0533 du 6 septembre 1868
VASTE MAGASIN Pouvant servir d'Entrepôt,*situé au Port de Monaco. S'adresser à M. le Receveur des Domaines. DÉPARTS DE MONACO: let Départ 8 h. du m. — 26 départ 1 h. du soir. 3* — 4 h. du soir ...
Journal n°6404 du 20 juin 1980
pour objet de porter le capital social de la somme (12. 50 millions de francs à celle de 70 millions de francs 4°) des articles 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19; 20, 22, 23, 24, 25, 27, 30, 31 et ...
Annexes 1959 du 31 décembre 1959
lieux les voies de communication, les abords; 4° Le rapport prévu au § 8 de l'art. 3 de l'Ordonnance Souveraine sus-visée; 50 — Le devis prévu au § 9 de l'art. 3. B Dans les cas b), c), d) : 6 ...
Journal n°2161 du 5 décembre 1899
. Romazzini, id. In. b. rrois-Soeurs, fr., c. Gaud, id. ID. b. Charles, fr., c. Seytour, id. Départs du 26 Novembre au 3 Décembre HUELVA, vapeur, Earsdon, angl., c. Arthur, sur lest. OrikGLIA, yacht à ...
Journal n°2850 du 12 novembre 1912
LE 3e CONGRÈS INTERNATIONAL IVARCUOLOGIE Le troisième Congrès international d'Archéologie, auquel Son Altesse Sérénissime m'avait fait l'honneur de me déléguer, a tenu ses sessions à Rome du 9 au 16 ...
Journal n°2847 du 22 octobre 1912
-Suzanne, no 9 : Une maison située à La Condamine (Principauté de Monaco), rue Grimaldi, n° 26, élevée sur caves d'un rez-de-chaussée et trois étages, avec cour derrière, sur partie de laquelle est édifiée une ...
Journal n°4555 du 1 février 1945
des 9 jull let 1932: et 4 février 1938, le Traite en date du 17 juillet: 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 'juillet 1930, l'Accord Particulier intervenus, entre Notre Gouvernement et ...
Journal n°3788 du 10 juillet 1930
Tribunal Criminel, dans son audience du 3o juin 193o, a prononcé le jugement ci-après : T. M.-J., épouse' C., ménagère, née le i r mai 1876, à Olivetta-Michele, province de San Rem, (Italie), demeurant à ...
Journal n°3764 du 30 janvier 1930
'or- « title 175 du présent Code, ne donnera lieu, à au- « culte réassignation et lie Tribunal prononcera dé, « faut Mute de• conclure., » ART. 3. -- L'article 220 du Gode !de procécwe Civile est complété ...
Journal n°7783 du 24 novembre 2006
majoration prévue à l'article 83 est interrompu jusqu'à la fin du séjour en établissement.» ART. 3. Ordonnance Souveraine n° 815 du 21 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin ...
Journal n°3336 du 13 décembre 1921
, Charny et Mues Clara Tambour et Albany furent très applaudis. A. C. AU CONCERT CLASSIQUE L'ouverture (no 3) de Léonore, la Symphonie en Ut mineur de Saint-Saëns, le Nocturne pour instruments à Cordes ...
Journal n°5288 du 9 février 1959
promulguées à l'audience du Tribunat de Première Instance du 3 Février 1959. Lundi 9 Février 1959 JOURNAL DE MONACO 147 Ordonnance-Loi nô 649 du 2 février 1959 portant ouververture de crédits additionnels ...
Journal n°0939 du 27 juin 1876
750 641 115 9 50 10 02 3 04 1 38 3 04 7 20 2 30 4 02 8 17 245 436 6» 842 257 447 611 853 454 6 18 9 »» ... • 5 03 6 26 9 09 3 22 5 20 6 43 9 23 328 5 26 6 49 929 3 49 5 50 7 ...
Journal n°7857 du 25 avril 2008
titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (p. 711). Ordonnance Souveraine n° 1.615 du 14 avril 2008 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 ...
Journal n°1974 du 12 mai 1896
résultat financier des fêtes de bienfaisance données par la Société des Régates, les 26 avril et 3 mai 1896 : Les recettes se sont élevées à Fr. 6.002 70 Les dépenses ont été de 3.438 65 Reste.... Fr ...
Débats 1944 du 31 décembre 1944
dé •mari. majorés des'. 'intérêt.: simples" à 3 .c),, pu pmenicnt dés . peu (Loi 'nl 135. du. 1." février 1930) fies' pensions de retraites seront payées trimestriellement aux ayants-droit. Les ...
Journal n°6950 du 7 décembre 1990
droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains. Le loyer mensuel est de 4.500 F. — 12, boulevard de France, 2ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c. Le loyer ...
Journal n°1646 du 18 février 1890
PIANOS Imprimerie de Monaco - 1890 Pluie. tombée : 12' PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de températûre .et tin niveati' de la Mer 9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h. mat. I soir soir soir e L ...
Journal n°4906 du 15 octobre 1951
« American Domestic Equipmmtt Com. runy», en abrégé « A,D,E,C.0.» (p. 702). 4--rjeé Ministériel no 51-156 du 5 octobre 1951 portant autori. potion et approbation des statuts de la société anonyme marégasque ...
Journal n°0618 du 26 avril 1870
port et de congé ; payables à 3 mois, et plus. 10-9 A VENDRE OU A LOUER près du Casino. Très richement meublée Vue magnifique dominant le plateau de Monte Carlo. S'adresser à la vida, Avenue St ...
Journal n°3351 du 28 mars 1922
deux mois de prison chacun. R. J.-E.-C., chauffeur, né le 3 mai 1896, à PonteChianale, province de Cuneo, (Italie), et A. L.-J., négociant en vins, né le 22 octobre 1876, à Alexandrie (Italie ...
Journal n°5576 du 14 août 1964
Globe OL Cuisse sans jambe, celle-ci séparée au niveau du joint 1,3 Globe avec pointe de flanchet à beefsteak .• OF 1,26 Globe avec hanche GH Globe avec le ruinseck et l'os correspondant ...
Journal n°5596 du 26 décembre 1964
). 858 JOURNAL DE MONACO Samedi 26 Décembre 1964 Arrêté Ministériel no 64-330 du 27 novembre 1964 autorisant l'entreprise d'Assurances à forme mutuelle dénonimée « Mutuelle Assurance Artisanale de France ...
Journal n°1343 du 29 avril 1884
51.5 24 49.7 49.5 48.8 49.1 25 49.4 49.9 49 4 49..4 26 50.7 51 6 51.6 53.» 27 56 3 56.8 56.8 56.8 DATES 1 21 I 22 1 23 I 2 125 26 1 27 Températures) Maxima 17. »114.6116. »11.3 ...

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