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Journal n°1515
du 16 août 1887
jour de l'An ; 2° celles de digestion, c'est-à-dire celles que vous devez après une invitation, que vous ayez acceptée ou non ; 3° celles qui sont motivées par un événement capital, heureux ou malheureux ...
Journal n°7023
du 1 mai 1992
'Ela,' : 3.-C. MARQUET.
chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre ...
Journal n°6818
du 27 mai 1988
, se tiendra du 2 au 5 juin, au Centre de Congrès Auditorium. Son inauguration aura lieu le 2 juin, à 10 heures.
L'exposition sera ouverte au public de 10 h à 20 h (22 h 30 le
3 juin).
La semaine ...
Journal n°1475
du 9 novembre 1886
VINGT-NEUVIÈME ANNÉE — N' 1475 Bureaux : rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Novembre 1886
JOURNAL DE MONACO
1dministration et Rédaction, Rue de Lorraine, 22, Monaco ( Principauté. ) POLITIQUE ...
Journal n°2998
du 31 août 1915
Messieurs les porteurs (l'actions et d'obligations de la Société Nouvelle de la Brasserie de Monaco sont informés que le coupon 9 des obligations et le coupon 3 des actions seront mis en paiement à partir du ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964
sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil
d’Etat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986
admettant un avocat à exercer la profession d ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
° 2016-309 du 11 mai 2016 abrogeant
l'arrêté ministériel n° 2016-26 du 14 janvier 2016 autorisant
un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien
assistant à temps partiel 0). 1207 ...
Journal n°3341
du 17 janvier 1922
dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée :
ARTICLE UNIQUE.
Sont prorogées à nouveau, jusqu'au 3o juin 1922 inclusivement :
I° La Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions ...
Journal n°0686
du 15 août 1871
4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
H. M.
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
1 24
1 37
DÉPARTS
SOIR
H. M.
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H. M.
8 35
8 45
8 56 ...
Journal n°7081
du 11 juin 1993
Palais à Monaco, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.918 du 4 juin 1993 admettant, sur sa ...
Journal n°6048
du 24 août 1973
170 6,57 1.139
— confirmé pour tous appareils P3 200 7,73 1,340
— exceptionnellement qualifié pour appareils de technique avancée . P4 240 9;28 1.608
B. — SALAIRES EMPLOYES
a ...
Journal n°5103
du 25 juillet 1955
(Floride), condamné à Six Mois d'Emprisonnement avec sursis et Cinq Cents francs d'amende pour complicité de vol par recel.
C.-T. F., né le 3 juin 1906 à Monaco, de nationalité monégasque, empléyé ...
Journal n°5681
du 12 août 1966
certaines bières;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 juin 1966.
Arrétons :
ARTICLE PREMIER.
Les prix limites de vente, toutes taxes comprises, des bières bocks titrant 3,3 à 3,9 ...
Journal n°6568
du 12 août 1983
7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 ...
Journal n°2801
du 19 décembre 1911
Constitution, avec quels fonds les exécutait-il ?
M. OLIVIÉ. — Avec ses fonds personnels.
M. LE MINISTRE. — Avec ses fonds personnels, c'est-à-dire avec les crédits du 3 s/s. Vous avez maintenant ces crédits ...
Journal n°6750
du 6 février 1987
Saint-Roman à Monte-Carlo.
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 500.000 francs, divisé en 500 actions de 1.000 francs chacune ; reçu par Me J.-C. Rey, Notaire, le 26 ...
Journal n°2307
du 23 septembre 1902
de Lille, le 22 février 1902, dont un extrait a été enregistré à Monaco, le ler mai 1902, fo 99; R° C° au droit de 12 francs, par monsieur de Guiraud ;
2° d'un jugement rendu par le TribunalSupérieur ...
Journal n°4699
du 30 octobre 1947
Notre Palais, à Monaco, le vingt-quatre octobre mil neuf cent quarante-sept.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'El 1, A. Met,IN.
Ordonnance Souveraine tr 3.660, du 26 octobre 1947, nommant tes Membres ...
Journal n°2819
du 16 avril 1912
), 2 h. 50' 52". 3e, Cocorico II (France), 3 h.
4e, Annette-Saurer (Suisse), 3 h. 9' 54"
LUNDI 15 AVRIL.
Coupe de S.A.S. le Prince de Monaco (le Mille marin arrêté et le Kilomètre lancé ...
Journal n°4224
du 6 octobre 1938
lieu le lundi 10 octobre à 8 heures pour les garçons et à 9 h. 3/4 pour les jeunes filles et la classe enfantine.
Avis est donné qu'un poste de dame-téléphoniste est vacant à l'Hôpital de Monaco ...
Journal n°0690
du 12 septembre 1871
. .
BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. • .
Nict.17,
NICE. . VILLEFRANCHE BEAULIEU.
EZE . .
MONACO . MONTE C A II LO ROQUEBRUNE MENTON . .
MATIN
le M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3 ...
Journal n°1863
du 17 avril 1894
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 17 Avril 1891
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance ...
Journal n°5226
du 2 décembre 1957
, notaire, dans les dix jours de la de9ième insertion.
Monaco, le 2 décembre 1957.
Signé : A. SurnMo.
Étude de Me AUGUSTE SETTIMO
Docteur en Droit, Notaire
26, Avenue de la Costa - MONTE ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
à l’article premier, point c».
3301
ART. 3.
L’article 3 de Notre ordonnance n° 1.581 du 13 mars
2008, susvisée, est remplacé par les dispositions
suivantes :
«La production et la vente ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
, Italie ; c) Rue De Cap Spartel, Tanger, Maroc ; d) 10, Rmilat, Villa Nasreddin à Tanger, Maroc ; né le 22.11.1929, à Adi Ugri, Éthiopie (devenue l'Érythrée)] ; nationalité : italienne ; numéro d ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
navire.
568 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 avril 2004
Article 0. 412-3 - Outre le cas de désarmement prévu à l'article L. 412-8, le titre de navigation ou l'acte en tenant lieu doit être déposé auprès de ...
Journal n°5729
du 14 juillet 1967
« Siociété polir la Construction d'Ap-
pareils pour les Sciences et » dite « S.C.A.S.1. »
(p. 515).
Arrêté Ministériel n° 67-171 du 22 juin 1967 autorisant la modification des statuts de la société ...
Journal n°5289
du 16 février 1959
par semaine
(208 h. par mois dont 34 h. 6¢
majorées à 25 %).
33.050 16.524 19.830 23.134 26.441
SALAIRE HORAIRE •
SALAIRE HEBDOMADAIRE
45 heures
7.055 3.527 4.233 4.939 5.644
7.627 3 ...
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
toujours plus respectée.
« Chacun et chacune, à des titres divers, vous méritez notre considération et nos remerciements, C'est pourquoi, en vous témoignant toute ma satisfaction, j'ai plaisir à vous ...
Journal n°5802
du 6 décembre 1968
);
Ordonnance Souveraine,' n° 4.175 portant promotion d'une fonctionnaire (p. 931).
Ordonnance Souveraine n° 4.176 du 3 décembre 1968 admettant rate fonctionnaire à faire vidoir ses droits à la retraite (p. 931 ...