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Journal n°5552 du 28 février 1964
heures, les prescriptions de l'article 3 : 16", rue des Agaves et 41', rue de la Turbie, .cle l'Arrêté Municipal no 13 du 20 juillet 1960 susvisé, sont remplacées par les dispositions suivantes : a) le ...
Journal n°0278 du 11 octobre 1863
'auteur a prise pour épigraphe : « Si c'est là vos amours, vous me faites pitié! » rend parfaitement compte de l'inspiration de ce livre. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 Octobre 1863. NICE. h ...
Journal n°5010 du 12 octobre 1953
, huissier, en date du 9 septembre 1953, enregistré, le nomilié : MEYER Max, né le 22 février 1900 à Liège (Belgique), ayant logé à Monte-Carlo, actuellement .sans doMicile ni résidence cornue, a été cité à ...
Journal n°2788 du 3 octobre 1911
225 CINQUANTE - QUATRIÈME ANNÉE — N° 2788 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 3 Octobre 1911 0 Nit C JOUR JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°0975 du 6 mars 1877
. TEMPERATURE DE L'AIR "1i ••e C0. 6 h. l 12h.i 4 h. I 10h. a «9 avant midi I après midi u e -(1) PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de tempér. (haut' de l'Observ. 65 "n au-dessus du niveau de ...
Journal n°2888 du 22 juillet 1913
Port de Monaco. PARTIE OFFICIELLE ALBERT Pr PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les Ordonnances des 20 mai 1909, 9 octobre 1909 et 21 avril 1911, relatives à la Chambre de ...
Journal n°0363 du 28 mai 1865
, e. Palmaro, vin ID. b. Louis Désiré, c. Fontana, id. ST-RAPHAEL. b. Deux Innocents, c. Pertanier, bois à brûler Départs du 20 au 26 Mai 1865. NICE b. y. Palmaria, c. Imbert, en lest MENTON ...
Journal n°0407 du 1 avril 1866
France et de l'Etranger. Bulletin météorologique de Monaco du 25 au 31 mars. z.) B g e-i•d; 74 Etat du oie E 4 Fi 2. 73i 12 9e 18 5 13 3 70 serein 762 79 7» 20 7 15 5 56 id. 763 20 7 » 18 ...
Journal n°3605 du 3 février 1927
la pudeur : quinze jours de prison. C. J., fils de J. et de A. F., né le 3o juin 1884, à Benevelle, province de Cuneo (Italie), négociant, demeurant à Monaco. — Exercice illicite de commerce : 16 ...
Journal n°5038 du 26 avril 1954
-Georges, né à Monaco le 29 août 1899, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu l'article 9 du Code Civil Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ; Vu Notre Ordorinance n° 403 du ... 20 ...
Journal n°7254 du 4 octobre 1996
Dîner à 21 h, Spectacle à 22 h 20 Port de Fontvieille tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante Expositions Musée Océanographique Expositions permanentes : Découverte de l ...
Journal n°1911 du 12 mars 1895
— e Adagio — 3° Finale. M. I. PHILIPP. Sérénade (pour orchestre) C.-M. Widor. ENTR'ACTE DE DIX MINUTES Conte d'Avril, suite d'orchestre C.-M. Widor. A. Sérénade illyrienne —B. Aubade — c ...
Journal n°1728 du 15 septembre 1891
pierres. Deux charretiers ont été condamnés à 20 francs d'amende, un à 6 jours de prison, un autre à 3 jours (par défaut), pour abus de confiance. Les entrepreneurs ont été condamnés à 50 francs d ...
Journal n°2858 du 7 janvier 1913
, partagent les deux premières places. Comte de Robiano à 20 métres et M. Crotta à 24 in.. 3/4, tuant 9 sur 10, partagent la troisième place. — Autres Poules gagnées par MM. Ker, Deloy. Vendredi 3 janvier ...
Journal n°0667 du 4 avril 1871
profondément le pauvre duc. C'est ainsi que Charles-Quint, arrivé sur ses galères en rade de Villefranche, le 9 mars 1538, continua à y rester, et que Paul III, débarqué à Nice, au port de Limpia, le 17 du ...
Journal n°5398 du 20 mars 1961
: — Consultation d'un professeur de faculté à titre de consultant C. k 3 — Injection intraveineuse par un médecin PC. x 1 — Trépanation et évacuation d'un abcès extradural CHI.K. x 80 — injection ...
Journal n°6999 du 15 novembre 1991
'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le onze novembre mil, neuf cent quatre-vingt-onze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. ARRÊTÉS ...
Journal n°0660 du 14 février 1871
25 280 210 155 MENTON . . ROQUEBRUNE ' . MONTE CARLO . MONACO . EZE . . BEAULIEU . VILLEFRANCHE . NICE. . SOIR M. 5 ti 8 35 5 22 8 45 5 32 8.56 5 44 9 3. 5 57 9 16 6 5 9 24 6 16 ...
Journal n°4166 du 26 août 1937
..50 0.20 à 1.50 1 » à 2.t0 1- » à 6 .» 2.50 à 4 » 1-.50 à 2 »- 3 » à 3.50 1 » à 1.25 0.40 à 0.50 2 » à 4 » 1.50 à 2.50 2 » à 3.50 2 » 0.75 à 1.70 0.50 0.30 à 0.80 0.40 à 0;60 0.35 à 0.45 0 ...
Journal n°6874 du 23 juin 1989
pharmaciens d'officine - 3ème trimestre 1989 (p. 679). SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnances Souveraines no 9.492 et no 9.493 du 2 juin 1989 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire ...
Journal n°6605 du 27 avril 1984
,00 F Commerces (cessions, etc...) 20,00 F Annexe de la « Propriété Industrielle », seule . . 81,00 F Sociétés (statuts, convocations aux assemblées, Changement d'adresse 3,00 F avis financiers ...
Journal n°1777 du 23 août 1892
centigrade à Buda-Pesth, et, comme moyenne de juillet, 17° 9 à Londres et 22° 3 à Buda-Pesth, c'est-à-dire que dans la ,première localité, les hivers sont moins froids et 1€s étés moins chauds, la mer dont l ...
Journal n°2887 du 15 juillet 1913
, par votre article 22, vous retournez donc à l'expertise. Vous savez très bien que si on a adopté l'expertise à Monaco, c'est que ce système a été adopté déjà à l'étranger. En France, c'est un jury qui ...
Journal n°7079 du 28 mai 1993
Palais à Monaco, le trerite-et-un mars mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : 3.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 12 mai 1993 rendant ...
Journal n°5889 du 7 août 1970
Principauté, - Vu la demande présentée par la société dénommée « Skandia », dont le siège est à Stockholm (Suède), ayant une succursale en France aux n° 20 et 22, de la rue Le Peletier à Paris; Vu la Ici n ...
Journal n°5243 du 31 mars 1958
ans de mét. C.D. 50 24.920 Garçon limonadier ou fille de salle C.D. 50 24.920 Garçon limon. ou fille de salle A.B. 55 25.180 Caissière A.B 55 25.180 20 Comm. de cuisine 3 ans de mét. A.B. 55 ...
Journal n°7299 du 15 août 1997
naval (darse Sud) du jeudi 9 octobre 1997 à 7 heures au dimanche 19 octobre 1997 à 20 heures. ART. 3. Un sens unique de circulation est instauré sur la route de la piscine dans sa partie comprise ...
Journal n°4386 du 13 novembre 1941
grammes de farines composées dites «petits déjeuners », dont la teneur en cacao est supérieure à' ra 20 Pour les autres catégories cle'cOnsOmmatetirs : néant.. ART. 3. MM. 1e Conseillers 'de ...
Journal n°4237 du 5 janvier 1939
- 4.50 à 5.50 Pommes de terre - I » à 1.20 » nouvelles 2.50 à 3 » Poireaux paquet 0.50 à 5 » Poirée ou blette - 0.40 à 0.60 RadiS paquet 0.40 à 0.75 Raves kilog. 1.25 à 1 ...
Journal n°3615 du 14 avril 1927
, a visité lundi à 9 heures l'Ecole primaiTe de garçons de Monaco-Ville. Il a été reçu à Son arrivée par MM. P. de Villeneuve et l'Abbé Rocher, Inspecteurs _des Ecoles, et le T. C. F. Directeur. Après ...
Journal n°7680 du 3 décembre 2004
autori- sant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. CONSOLIDATED NAVIGATION Corporation » en abrégé « S.A.M. C.N.C. Monaco » (p. 1792). Arrêté Ministériel ...
Journal n°4613 du 14 mars 1946
novembre 1945 (n° 3.119) et 18 janvier 1946 (n° 3.159). Avons Ordonné et Ordonnons : ARTICLE PREMIER. Les taux de la taxe à la production de 3% et 9% prévus, à l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine de ...
Journal n°3462 du 13 mai 1924
législation sur les automobiles : 16 fr. d'amende. C. d'I. M.-A. (ou s'étant dite telle), épouse R.R., sans profession, née le 20 février 1889, à Troyes (Aube), demeurant à Monaco. — Exercice illicite de la ...
Journal n°7733 du 9 décembre 2005
assemblées, avis financiers, etc…). 8,20 € Ordonnances Souveraines n° 317 à 320 du 28 novembre 2005 portant naturalisations monégasques (p. 2337 à 2338). Ordonnances Souveraines n° 325 à 329 du 29 ...
Journal n°5343 du 29 février 1960
). Ordonnance-Loi n° 682 du 15 ,féerie' 1960 complétant les articles 9 cf 11 de la Loi il° 455 du 27 juin 194/ sur les retraites des salariés. a) Exposé des' motifs (p. 20. ID) Texte de l'Ordonnance-Loi (p ...
Journal n°2071 du 22 mars 1898
offerts par la Société des Bains de Mer de Monaco, médaille argent offerte par la Société Nautique de Marseille. 3e, iqimosa, à M. C.-M. Swire, 75 francs offerts par la Société des Bains de Mer de Monaco ...
Journal n°6976 du 7 juin 1991
quatre-vingt-onze. RAINIER. Par k Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones ...
Journal n°7567 du 4 octobre 2002
passés, modifiée par la loi .re 1.182 du 27 décembre 199.5 ;- - • l'ordonnance souveraine n' 3.041 du i9 août 1963 rendant exécutoire la ..Convention relu ive à la réglementation des assurances ...
Journal n°7619 du 3 octobre 2003
DE MONACO Vendredi 3 octobre 2003 Avons Ordonné et Ordonnons : ARTICLE PREMIER. Le 5° chiffre de la lettre a) de l'article 1er de Notre ordonnance n° 2.853 du 22 juin 1962, susvisée, est abrogé ...
Journal n°5906 du 4 décembre 1970
, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n0-2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ...
Journal n°3643 du 27 octobre 1927
, parait-il, des lieux saints, furent privés de la sépulture ecclésiastique. C'est du moins ce que rapporte Troplong. (A suivre.) ti tt tt it 't 11( JOURNAL DE MONACO 3 ÉCHOS 8t NOUVELLES La ...
Journal n°3606 du 10 février 1927
dixièmes de millimètre, de décorations ou de médailles de sainteté de faible module et à bélière. ART. 3. Les autorisations prévues à l'article 2 ci-dessus sont délivrées après avis du contrôleur de la ...
Journal n°3035 du 16 mai 1916
. ÉCHOS & NOUVELLES DE LA PRINCIPAUTÉ TRIBUNAL CORRECTIONNEL Dans son audience du 9 mai courant, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements ci-après : M. C , employé d'hôtel, né le 7 avril ...
Journal n°3793 du 14 août 1930
. mois. DIRECTION et RElà A CTION : aa liCix3ietejre ADMINISTRATION : à t'Imprimerie de Monaco. place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligue. Pour les autres insért ...
Journal n°5011 du 19 octobre 1953
de l'exécution (lu présent Arrêté. Fait -à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, -le huit Octobre 1953. P. le Ministre (PEtal, P. I3LANCI1Y. Arrêté Ministériel n° 53-183 du 9 octobre 1953 portant ...
Journal n°2847 du 22 octobre 1912
'insertion qui suivra la présente, au domicile élu en l'agence Defressine à Monte Carlo. Monaco, le 22 octobre 1912. AGENCE CIVILE ET COMMERCIALE C. PASSERON et M. MARCHETTI, propriétaires-directeurs 20, rue ...
Journal n°6970 du 26 avril 1991
« Fournisseur Breveté » de S.A.S. ie Prince Souverain (p. 431). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 10.005 du 22 janvier 1991 approuvant la Convention de concession et les Cahiers des Charges des ...
Journal n°4492 du 18 novembre 1943
° Adjonction à la dénomination sociale Société Monégasque de Confections 'et de Tissus, des mots : en abrégé « S. O. M. O. C. O. T. I. » et conséquemment modification à l'article lei' des Statuts ; 3 ...
Journal n°3221 du 25 novembre 1919
'achalandage y attachés ; 20 le matériel et le mobilier servant à son exploitation ; 3. le droit au bail des lieux où il est exploité ; les marchandises en magasin. L'adjudication est poursuivie à la requête ...
Journal n°5132 du 13 février 1956
capital social de 250 francs à 1.000 francs; 20) Comme conséquence, modification de l'article 6 des Statuts ; 3°) Proposition de modification à apporter aux premier et deuxième paragraphes de l ...
Journal n°5973 du 17 mars 1972
assujettis •qui détiennent un crédit de taxe déductible au 31 décembre 1971 peuvent obtenir un remboursement égal au quart du quotient défini à l'article 3. Ce remboursenient ne peut excéder le crédit existant ... 20 ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
chaque valeur appartenant à l'intervalle de référence des diamètres. 2. Intervalles visés à l'article 2, paragraphe 2, point c), point i) 3. Intervalles visés à l'article 2, paragraphe 2, point ...
Journal n°4233 du 8 décembre 1938
.50 Carottes kilog. 1 » à 1.75 paquet 0'.40 à 0.60 pièce 0.30 à 2 g). 0.30 à 1 » 0.50'à 3.50 0.50 à 4,50 0.50 à 2 » 0.30 à 0.40 4.25 à 6 » 1.50 à 2.25 1.25 à L75 0.35 à 0.60 1.50 à 2 » 4 » à 5 » » à 1.20 ...
Journal n°5930 du 21 mai 1971
, avenue Princesse-Alice, poursuites et diligences de son Administrateur en exercice, 20) Mlle C. VETCH DE VILLELE, demeurant à Monte-Carlo, 32, avenue de l'Annonciade, 30) M. Mathieu GUIRARD, demeurant ...
Débats 1933 du 31 décembre 1933
'article 3. C'est pour cela que nous propo- sons deux solutions : 1° Indiquer que le bénéfice de l'article 3 de la loi pourra s'étendre à tous les ouvriers italiens allant en Italie, de même que s ...
Journal n°7915 du 5 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-256 du 29 mai 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
(Pays-Bas), f) Regular-B0744958 (Venezuela). n° du registre national : 2016, Mazraa.» (3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ... (Pays-Bas), f) Regular-B0744958 (Venezuela). n° du registre national : 2016, Mazraa.» (3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ...
Journal n°7153 du 28 octobre 1994
'habitation sont informées de la vacance de l'appartement suivant - 9, avenue Saint-Michel, 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c. Le loyer mensuel est de 4.676,301. Le délai d ... 20 ...
Journal n°4290 du 11 janvier 1940
5 » Carottes 3.25à 3.75 Céleris ....... . ... . ,„ . pièce, 1.20à 2.50 Choux-fleurs ... ...... 4 » à 5.50 Choux-verts .0.50:à 5 » Choux de Bruxelles. 6, » à 10 » Endives' 7 » à ...
Journal n°3021 du 8 février 1916
'après-midi, au siège social, 11, boulevard des Bas-Moulins, à Monte Carlo. ORDRE DU JOUR : 10 Rapport du Conseil d'administration. 20 Rapport des Commissaires des comptes. 3. Examen et approbation des ...
Journal n°2211 du 20 novembre 1900
Novembre 1900, à 2 heures 1/2 du soir I er COIN-C]Ernr CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE sous la direction de M. Léon JEHIN Symphoriie Héroïque (n0 3) Au Printemps, ouverture (Ire audit ...

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