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Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-77 du 23 décembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 3ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 68ème Rallye Automobile Monte-Carlo.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de l...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Arrêté Municipal n° 99-58 du 17 août 1999 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;Arrêtons : Article PremierLe stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, de l...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-57 du 24 août 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-56 du 16 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 5ème Monaco Kart Cup 1999.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (C...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-62 du 13 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de remise en état du profil en long du boulevard Rainier III.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (C...
Journal n°7409
du 24 septembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-63 du 13 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des Salons Luxe Pack et Luxe Composants 1999.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (C...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-27 du 8 mars 1999 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'épreuves sportives (Quai Albert 1er).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Arrêtons :Article PremierLe dimanche 21 mars 1999, de 8 heures 30 à 11 heures 30 et de 14 heures 30 à 17 heures, à l'occasion d'...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-31 du 6 avril 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations du 57ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de l...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
Arrêté Municipal n° 99-28 du 24 mars 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'une épreuve sportive.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4158 du 15 novembre 2017 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu l'Ordo...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4182 du 17 novembre 2017 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu l'Ordo...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4159 du 15 novembre 2017 suspendant, à l'occasion des vacances scolaires 2017/2018, certaines dispositions de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
Arrêté Municipal n° 99-26 du 3 mars 1999 complétant et prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 97-79 du 2 octobre 1997 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation dans le Quartier de Fontvieille.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-80 du 8 janvier 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 86ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 21ème Rallye Monte-Carlo Historique.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-104 du 8 janvier 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modi...