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Arrêté Municipal n° 99-57 du 24 août 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er.

  • N° journal 7406
  • Date de publication 03/09/1999
  • Qualité 100%
  • N° de page 1241

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;

Arrêtons :
 

Article Premier

La circulation des piétons est interdite sur la rotonde du Quai Albert 1er, à l'exception d'un passage balisé prévu pour les usagers du Stade Nautique Rainier III, le samedi 18 et le dimanche 19 septembre 1999 à l'occasion du "6ème Championnat du Monde de Poussée".
 

Art. 2.

Du jeudi 9 au mardi 21 septembre 1999, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des participants aux épreuves de Poussée, dans la partie comprise entre l'extrémité située au virage Anthony Nogues et le premier pavillon bar.
 

Art. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
 

Art. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 août 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 24 août 1999.
 

P/Le Maire,
L'Adjoint, f.f.
G. MARSAN.

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Version 2018.11.07.14