Arrêté Municipal n° 99-56 du 16 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 5ème Monaco Kart Cup 1999.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier et ce, à compter du lundi 27 septembre 1999.
Art. 2.
La circulation des piétons autres que ceux relevant de l'organisation de la 5ème Monaco Kart Cup 1999 est interdite sur le Quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre l'escalier de la "Rascasse" et l'escalier du "Nautic" :
- le vendredi 1er octobre 1999 de 12 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
- le samedi 2 octobre 1999 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
- le dimanche 3 octobre 1999 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves
Art. 3.
En cas de force majeure, notamment d'intempéries pouvant retarder ou empêcher la mise en place des installations du circuit, les dispositions qui précèdent pourront être modifiées par mesures de police.
Art. 4.
Les dispositions qui précèdent demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations et au plus tard le lundi 11 octobre 1999.
Art. 5.
La circulation des piétons autre que celle relevant de l'organisation de la manifestation est interdite sur la totalité de la surface piétonne du Quai Antoine 1er.
Art. 6.
L'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur la surface piétonne du Quai Antoine 1er est reportée pour les véhicules d'assistance et ceux de l'organisation.
Art. 7.
Les dispositions des articles 5 et 6 sont applicables du jeudi 30 septembre 1999 à 7 heures au lundi 4 octobre 1999 à 19 heures.
Art. 8.
La circulation des véhicules est interdite dans le tunnel T1, dans sa partie comprise entre le tunnel T2 et le Quai Antoine 1er, du vendredi 1er octobre 1999 à 11 heures, au dimanche 3 octobre 1999 à la fin des épreuves.
Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 19.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 16 septembre 1999, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 16 septembre 1999.
P/Le Maire,
L'Adjoint, f.f.
G. MARSAN.