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Journal n°5409 du 5 juin 1961
. Circulaire n° 61-25 relative au Jeudi 1er Juin 1961, jour de la Fête Dieu (p. 532). • Cireulaire 0 61,-26 précisant leS taux Minima des salair?s du personnel des industries de l'habillement à compter'du ...
Journal n°6405 du 27 juin 1980
-Suzanne - rez-de-chaussée - 3 pièces, cuisine, W.C. — 13, rue des Roses - rez-de-chaussée - 3 pièces, cuisine, W.C., hall, débarras. Le délai d'affichage expire le 9 juillet 1980. INFORMATIONS L'Appel du 18 ...
Journal n°1200 du 12 juillet 1881
'observatoire, 86 mètres) VENTS ÉTAT DU CIEL 61 7I8i9 DATES I 3 I 4 i 5 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. 9 h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h. du mat. du soir du ...
Journal n°6688 du 29 novembre 1985
Travail et des Affaires Sociales Communiqué n° 85-88 du 22 novembre 1985 précisant le régime des cotisations dues aux Organismes Sociaux pour les gens de maison, à compter du ler octobre 1985 (p. 1288 ...
Journal n°3203 du 22 juillet 1919
'ils sont définis à l'article 3 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1918, modifié par l'article premier de l'Arrêté ministériel du io mars 1919 ;* Il ne pourra être utilisé que les farines provenant de ...
Journal n°1101 du 12 août 1879
; à l'Agence Havas, rue J.-.1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEMENTS : AillIOUCOS 23 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°5023 du 11 janvier 1954
.559.000 SECTION C. — SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT. Chap. I. — Ministère d'État : a) Services Administratifs du Ministre d'État 17.399.000 b) Hôtel particulier du Ministre d'État 3 ...
Journal n°2481 du 23 janvier 1906
fois à faire partie du Conseil des ministres. Depuis 1890, il est membre de la Chambre Haute don t il fut élu président le 3 mars 1899. Le nouveau Président de la République a reçu une foule de ...
Journal n°1740 du 8 décembre 1891
registre déposé à cet effet dans l'antichambre de l'hôtel Bedford. Le lieutenant-colonel Chamoin est venu, au nom du président de la République, présenter les compliments de condoléance du chef de l'Etat à ...
Journal n°4387 du 20 novembre 1941
base jusqu'au 3o septenibre,t942 au calcul de la taxe unique est établi à 533 francs 14 par quintal. ART. 2. Le, montant de la taxe unique est ainsi qu'il suit pour la période alant du ro novembre ...
Journal n°4915 du 17 décembre 1951
», 22, boulevard d'Italie, à Monte-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la présente-insertion. Monaco, le 17 décembre 1951. Signé : J.-C. Rmt ...
Journal n°1538 du 24 janvier 1888
de son âme, à la Cathédrale, le vendredi 3 février prochain à 8 heures du matin. 8111111ffl11111111111111 MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 16 au 22 janvier 1888 NEWCASTLE, vap. angl ...
Journal n°0767 du 4 mars 1873
, rue Gioffredo, i . près la pl. Masséna Six NOIX . à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois . . • Pour ViTRANGISR les frais de Les abonnements comptent du ler et ...
Journal n°6955 du 11 janvier 1991
Albert ler — le vendredi 25 janvier 1991 de 14 h 09 à 22 hh 00 — le samedi 26 janvier 1991 de 06 h 0) à 12 h 00 — du lundi 28 janvier à 16 h 00 au jeudi 31 janvier 1991 à 10 h 00 ART. 4. Le ...
Journal n°0311 du 29 mai 1864
. On traite de gré à gré pour les autres insertions. à l'AGENCE-IMI.G01,TTE, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Un An 12 Francs. Six Mois t3 id ...
Journal n°1210 du 20 septembre 1881
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNliftlitNTS Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°6942 du 12 octobre 1990
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire trEtat 3.-C. MARQUET. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n' 90-515 du 8 ...
Journal n°6022 du 23 février 1973
Industries Métallurgiques et Connexes à compter du 1" janvier 1973 (p. 157). Circulaire n° 73-13 du 13 février 1973, portent relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de croissance) à ...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.988 du 3 novembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique (p. 2242). Ordonnance ...
Journal n°7107 du 10 décembre 1993
Palais à Monaco, le neuf août mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUEF. Ordonnance Souveraine n° 10.980 du 9 août 1993 portant nomination d ...
Journal n°6174 du 23 janvier 1976
Société anonyme « ÉDITIONS DU CAP », a autorisé -le syndic, pendant la durée du délai congé exécuté par le personnel jusqu'au 22 février 1976 et 26 mars 1976, à exéCuter, aux conditions énoncées en la ...
Journal n°3974 du 11 janvier 1934
'ha', koussEl.. No 1528. LOUIS II PAR LA GRACE UE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 26 de l'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 191 ; Vu l'article 2, alinéas 2 et 3 de l ...
Journal n°6561 du 24 juin 1983
portant autorisation et approbation des statuts de la société en commandite par actions dénommée « S. C.A. Vermont » (p. 609). Arrêté Ministériel n° 83-268 du 16 juin 1983 portant autorisation et ...
Journal n°4285 du 7 décembre 1939
'Ordonnance Souveraine 231939. Epaule sans os G)telettes 2' qualité Tendron 34 30 26 24 20 14 à 16 14 ARTICLE PREMIER. À partir du 1" décembre 1939 et une date côt,:s., 2.' qualité qui sera ...
Journal n°7021 du 17 avril 1992
, 4ème étage, composé de 3 pièces, cuisine w.c. terrasses. Le loyer mensuel est de 9.500 F. Le délai d'affichage de ces appartements court du 9 au 28 avril 1992. DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ...
Journal n°6864 du 14 avril 1989
repos hebdomadaire) 30,38 x 22 jours = 668,26 francs (2 jours de repos hebdomadaire). Logement : La valeur du logement est portée à 303,80 francs à compter du 1" mars 1989. 384 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°5041 du 17 mai 1954
de Me J.-C. MARQUET Docteur en Droit Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 2, boulevard des Moulins - MONTE-CARLO Vente aux Enchères Publiques Le Jeudi 10 juin 1954, à 9 heures du ...
Journal n°7914 du 29 mai 2009
monégasque dénommée «PEPup S.A.M.», au capital de 150.000 € (p. 3711). Arrêté Ministériel n° 2009-250 du 26 mai 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de ...
Journal n°3644 du 3 novembre 1927
Modifications à apporter aux Statuts (articles 5, 6, 9, 22, 25, 26 et 351 par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. BULLETIN DES OPPOSITIONS ...
Journal n°1651 du 25 mars 1890
poche et l'oublie. C'est jour de fête au village voisin, les gens du château demandent à la jeune veuve la permission de s'y rendre. Qui gardera le domaine ? Remi, qui se consolera de sa garde forcée ...

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Version 2018.11.07.14