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Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-93 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-ADMI » présenté par la Commune de Monaco
devrait être modifiée par « DUONET-ADMI ».
Le présent traitement est mis en relation avec les traitements de gestion des élèves et la gestion du fonds documentaire, susvisés, afin de permettre aux ... devrait être modifiée par « DUONET-ADMI ».
Le présent traitement est mis en relation avec les traitements de gestion des élèves et la gestion du fonds documentaire, susvisés, afin de permettre aux ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Conseil National relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «fichier d’adresses pour la consultation du «Courrier du Conseil National» en version numérique»
janvier 2013 portant examen du traitement automatisé, susvisé ;
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Préambule
Le Conseil National est une Institution publique consacrée par la ... janvier 2013 portant examen du traitement automatisé, susvisé ;
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Préambule
Le Conseil National est une Institution publique consacrée par la ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Délibération n° 2018-87 du 20 juin 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du temps de travail des personnels non médicaux » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
, crédit, droits, …) ;
- l'édition de statistiques liées au planning, aux droits, aux compteurs ;
- la gestion des demandes d'absences (congés) ;
- la traçabilité des accès aux ressources stockées sur l ... , …) ;
- les éditions standards (feuille heures, crédit, droits, …) ;
- l'édition de statistiques liées au planning, aux droits, aux compteurs ;
- la gestion des demandes d'absences (congés ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-150 d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée déterminée, la ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Délibération n° 2014-182 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement de la retraite complémentaire » présenté par la Société Monégasque des Eaux.
’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ... ’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-160 d'un Chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-140 d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Avis de recrutement n° 2012-11 d’un Chef de Bureau à la Cellule Communication/Presse de la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Cellule Communication/Presse de la Direction ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Cellule Communication/Presse de la Direction ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Avis de recrutement n° 2007-123 d'une Secrétaire-Hôtesse
à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Avis de recrutement n° 2007-127 d'une Secrétaire-Hôtesse
à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Avis de recrutement n° 2007-84 d'une Secrétaire-Hôtesse
à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès pour une durée ...
Journal n°7775
du 29 septembre 2006
Avis de recrutement n° 2006-107 d'un Chef de Section à la Direction
de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Avis de recrutement n° 2003-109 d'un Chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction, pour une ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
Décision de mise en œuvre n° 2022-RC-05 du 3 juin 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle ayant pour objet d'évaluer l'efficacité et la tolérance du traitement de la névralgie du trijumeau par radiochirurgie au Centre Hospitalier Princesse Grace », dénommé « Étude Nature ».
. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d ... .
- Le traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... Décision de mise en œuvre n° 2022-RC-05 du 3 juin 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Avis de recrutement n° 2007-31 d'un Administrateur à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires pour une ...