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Journal n°7812
du 15 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.367 du 5 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1770 du 19 avril 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
et ATAL ;
- avoir des connaissances sérieuses en matière de gestion de caisse, de finance publique et notamment de la comptabilité des associations sportives ;
- avoir une excellente présentation ... que les logiciels ACCESS et ATAL ;
- avoir des connaissances sérieuses en matière de gestion de caisse, de finance publique et notamment de la comptabilité des associations sportives ... Arrêté Municipal n° 2023-1770 du 19 avril 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°7806
du 4 mai 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.034 du 23 avril 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 65ème Grand Prix Automobile de Monaco
dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L'accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
La circulation est interdite aux personnes ... dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L'accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
La circulation est interdite aux personnes ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑2469 du 28 mai 2024 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2024‑2469 du 28 mai 2024 portant cessation de fonctions d'une fonctionnaire dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1618 du 27 avril 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 2ème Monaco ePrix.
'Armes.
Art. 6.
Le samedi 13 mai 2017 de 06 heures jusqu'à la fin des épreuves :
1°) Interdiction est faite aux personnes non munies de billets délivrés par l'Automobile Club de Monaco de s'asseoir dans les ... 'Armes.
Art. 6.
Le samedi 13 mai 2017 de 06 heures jusqu'à la fin des épreuves :
1°) Interdiction est faite aux personnes non munies de billets délivrés par l'Automobile Club de Monaco de s'asseoir dans les ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1722 du 29 avril 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 10ème Grand Prix de Monaco Historique
:
1°) La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de ... :
1°) La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4345 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien dans les Services Communaux (Pavillon Bosio - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-4345 du 3 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Technicien dans les Services Communaux (Pavillon Bosio - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0009 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 79ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 14ème Rallye Monte-Carlo Historique
d’urgence, de secours, des organisateurs, des participants, aux véhicules effectuant des livraisons au «Fairmont Hôtel» et à ceux dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de ... d’urgence, de secours, des organisateurs, des participants, aux véhicules effectuant des livraisons au «Fairmont Hôtel» et à ceux dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1679 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation supplémentaire d'invalidité ou de handicap.
attestation est demandée par le Service des Seniors et de l'Action Sociale à la Direction des Services Fiscaux pour vérification.
Ces dispositions s'appliquent aux formules P et P'.
Section IV - Modalités de ... ° 1.410 susmentionnée, la date d'ouverture des droits est celle définie par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales pour le bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés ou de l ... Arrêté Municipal n° 2019-1679 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation supplémentaire d'invalidité ou de handicap. ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2659 du 14 août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show 2013
sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II, aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont ... sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II, aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1841 du 2 juin 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2014
dispositions édictées aux articles 4 à 11 ci-avant ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ainsi qu’à ceux liés à l’organisation de la Fête de la Musique et du Jumping International ... dispositions édictées aux articles 4 à 11 ci-avant ne s’appliquent pas aux véhicules des services publics et de secours ainsi qu’à ceux liés à l’organisation de la Fête de la Musique et du Jumping International ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-078 du 2 novembre 2004 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 8e Marathon International de Monaco.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du titre II de l ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du titre II de l ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2009-3790 du 23 décembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 78ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 13ème Rallye Monte-Carlo Historique
dûment autorisés par les personnels de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 4.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du ... dûment autorisés par les personnels de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 4.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Arrêté municipal n° 2011-3407 du 29 novembre 2011 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la 17ème Cursa de Natale
, depuis le giratoire Wurtemberg.
Cette dernière disposition ne s’applique pas aux autobus interurbains et à ceux de la Compagnie des Autobus de Monaco.
VII/ de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- rue ... , depuis le giratoire Wurtemberg.
Cette dernière disposition ne s’applique pas aux autobus interurbains et à ceux de la Compagnie des Autobus de Monaco.
VII/ de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- rue ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3145 du 1er octobre 2015 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les ... Services Municipaux, ou son représentant,
- Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- M. Franck Curetti, Membre titulaire représentant les ...