Arrêté Municipal n° 2004-078 du 2 novembre 2004 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 8e Marathon International de Monaco.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, les dispositions suivantes sont édictées :
a) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit du vendredi 12 novembre 2004 à 12 h 00 au lundi 15 novembre 2004 à 12 h 00 :
- Avenue Princesse Alice (dans sa partie comprise entre le square Beaumarchais et l'avenue de la Costa) ;
- Avenue des Castelans (dans sa partie piétonne comprise entre la sortie de la salle Omnisports et la sortie du Stade Louis II située côté Cap d'Ail).
b) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 11 h 15 :
- Avenue Henry Dunant (dans sa partie, côté Est, comprise entre le square Beaumarchais et l'avenue de la Costa) ;
- Boulevard de Suisse (dans sa partie aval, comprise entre le passage de la Porte Rouge et l'avenue de la Costa) ;
- Avenue de la Costa (dans sa partie comprise entre le boulevard de Suisse et le boulevard des Moulins) ;
- Impasse de la Fontaine.
c) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 6 h 30 à 11 h 15 :
- Avenue de la Costa (dans sa partie comprise entre le boulevard de Suisse et le boulevard des Moulins) ;
- Impasse de la Fontaine ;
- Avenue Princesse Alice (dans sa partie comprise entre le square Beaumarchais et l'avenue de la Costa) ;
- Avenue Saint Michel (dans sa partie comprise entre la rue des Iris et l'avenue de la Costa) ;
- Allées des Boulingrins.
d) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 10 h 30 :
- Boulevard des Moulins ;
- Boulevard d'Italie ;
- Avenue de Grande-Bretagne voie aval ;
- Avenue de la Madone.
e) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 15 à 9 h 40 :
- Boulevard des Moulins voie amont (dans sa partie comprise entre l'Avenue Saint Laurent et le Boulevard d'Italie).
f) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 15 à 10 h 30 :
- Boulevard des Moulins voie aval ;
- Boulevard des Moulins voie amont (dans sa partie comprise entre l'Avenue Saint Laurent et l'Avenue de la Costa) ;
- Boulevard d'Italie ;
- Chemin de La Rousse ;
- Descente du Larvotto.
g) Un alterna de circulation est instauré le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 15 à 10 h 30 :
- Avenue de l'Annonciade (dans sa partie comprise entre le chemin des Oillets et la rue des Orchidées).
h) La circulation des véhicules est autorisée le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 40 à 10 h 30 ; rue des Orchidées dans sa partie comprise entre le n° 1 et la place des Moulins et ce dans ce sens.
i) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 20 à 10 h 30 :
- Boulevard du Larvotto voie amont (dans sa partie comprise entre la frontière Est et la bretelle d'accès au boulevard du Larvotto Ouest-Est) ;
- Avenue de Grande-Bretagne voie aval ;
- Avenue de la Madone sens descendant ;
- Avenue des Spélugues voie amont (dans sa partie comprise entre l'avenue de la Madone et l'avenue des Beaux Arts).
j) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 20 à 11 h 00 :
- Boulevard du Larvotto voie aval (dans sa partie comprise entre la frontière Est et la bretelle d'accès au boulevard du Larvotto Ouest-Est) ;
- Bretelle d'accès au boulevard du Larvotto Ouest Est (entre le giratoire du Portier et le boulevard du Larvotto).
k) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 15 h 15 :
- Avenue Princesse Grace (sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la frontière Est et la Rose des Vents).
l) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 30 à 15 h 15 :
- Avenue Princesse Grace (sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la Frontière Est et le Giratoire du Portier) ;
- Avenue Princesse Grace (dans sa partie comprise entre l'échangeur St Roman et la Frontière).
m) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 15 h 30 :
- Boulevard Louis II ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy.
n) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 30 à 15 h 30 :
- Boulevard Louis II voie aval ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy (dans sa partie comprise entre le boulevard Albert 1er et le n° 5) ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy voie aval (dans sa partie comprise entre le n° 7 et le boulevard Louis II).
o) Un alternat de circulation est instauré le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 30 à 15 h 30 :
- Boulevard Louis II voie amont ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy voie amont (dans sa partie comprise entre le n° 7 et le boulevard Louis II).
p) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 10 h 00 à 15 h 30 :
- Boulevard Albert 1er voie bus ;
- Tunnel T2 ;
- Tunnel T3 ;
- Tunnel T4.
q) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 15 h 30 :
- Avenue Prince Héréditaire Albert ;
- Rue du Gabian.
r) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 10 h 00 à 15 h 30 :
- Avenue Prince Héréditaire Albert (voie amont, dans sa partie comprise entre le tunnel T3 et la rue de la Lüjerneta, puis entièrement) ;
- Avenue des Castelans (dans sa partie comprise entre l'avenue Prince Héréditaire Albert et l'entrée P3-P4 du Parking du Stade Louis II).
s) Un double sens de circulation est instauré le dimanche 14 novembre 2004 de 10 h 00 à 15 h 30 :
- Rue du Gabian (dans sa partie comprise entre l'avenue de Fontvieille et la rue de la Lüjerneta) ;
- Avenue des Castelans (dans sa partie comprise entre la rue du Campanin et la sortie P3-P4 du Parking du Stade Louis II).
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 novembre 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 2 novembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, les dispositions suivantes sont édictées :
a) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit du vendredi 12 novembre 2004 à 12 h 00 au lundi 15 novembre 2004 à 12 h 00 :
- Avenue Princesse Alice (dans sa partie comprise entre le square Beaumarchais et l'avenue de la Costa) ;
- Avenue des Castelans (dans sa partie piétonne comprise entre la sortie de la salle Omnisports et la sortie du Stade Louis II située côté Cap d'Ail).
b) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 11 h 15 :
- Avenue Henry Dunant (dans sa partie, côté Est, comprise entre le square Beaumarchais et l'avenue de la Costa) ;
- Boulevard de Suisse (dans sa partie aval, comprise entre le passage de la Porte Rouge et l'avenue de la Costa) ;
- Avenue de la Costa (dans sa partie comprise entre le boulevard de Suisse et le boulevard des Moulins) ;
- Impasse de la Fontaine.
c) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 6 h 30 à 11 h 15 :
- Avenue de la Costa (dans sa partie comprise entre le boulevard de Suisse et le boulevard des Moulins) ;
- Impasse de la Fontaine ;
- Avenue Princesse Alice (dans sa partie comprise entre le square Beaumarchais et l'avenue de la Costa) ;
- Avenue Saint Michel (dans sa partie comprise entre la rue des Iris et l'avenue de la Costa) ;
- Allées des Boulingrins.
d) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 10 h 30 :
- Boulevard des Moulins ;
- Boulevard d'Italie ;
- Avenue de Grande-Bretagne voie aval ;
- Avenue de la Madone.
e) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 15 à 9 h 40 :
- Boulevard des Moulins voie amont (dans sa partie comprise entre l'Avenue Saint Laurent et le Boulevard d'Italie).
f) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 15 à 10 h 30 :
- Boulevard des Moulins voie aval ;
- Boulevard des Moulins voie amont (dans sa partie comprise entre l'Avenue Saint Laurent et l'Avenue de la Costa) ;
- Boulevard d'Italie ;
- Chemin de La Rousse ;
- Descente du Larvotto.
g) Un alterna de circulation est instauré le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 15 à 10 h 30 :
- Avenue de l'Annonciade (dans sa partie comprise entre le chemin des Oillets et la rue des Orchidées).
h) La circulation des véhicules est autorisée le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 40 à 10 h 30 ; rue des Orchidées dans sa partie comprise entre le n° 1 et la place des Moulins et ce dans ce sens.
i) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 20 à 10 h 30 :
- Boulevard du Larvotto voie amont (dans sa partie comprise entre la frontière Est et la bretelle d'accès au boulevard du Larvotto Ouest-Est) ;
- Avenue de Grande-Bretagne voie aval ;
- Avenue de la Madone sens descendant ;
- Avenue des Spélugues voie amont (dans sa partie comprise entre l'avenue de la Madone et l'avenue des Beaux Arts).
j) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 20 à 11 h 00 :
- Boulevard du Larvotto voie aval (dans sa partie comprise entre la frontière Est et la bretelle d'accès au boulevard du Larvotto Ouest-Est) ;
- Bretelle d'accès au boulevard du Larvotto Ouest Est (entre le giratoire du Portier et le boulevard du Larvotto).
k) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 15 h 15 :
- Avenue Princesse Grace (sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la frontière Est et la Rose des Vents).
l) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 30 à 15 h 15 :
- Avenue Princesse Grace (sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la Frontière Est et le Giratoire du Portier) ;
- Avenue Princesse Grace (dans sa partie comprise entre l'échangeur St Roman et la Frontière).
m) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 15 h 30 :
- Boulevard Louis II ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy.
n) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 30 à 15 h 30 :
- Boulevard Louis II voie aval ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy (dans sa partie comprise entre le boulevard Albert 1er et le n° 5) ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy voie aval (dans sa partie comprise entre le n° 7 et le boulevard Louis II).
o) Un alternat de circulation est instauré le dimanche 14 novembre 2004 de 9 h 30 à 15 h 30 :
- Boulevard Louis II voie amont ;
- Avenue Président J.-F. Kennedy voie amont (dans sa partie comprise entre le n° 7 et le boulevard Louis II).
p) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 10 h 00 à 15 h 30 :
- Boulevard Albert 1er voie bus ;
- Tunnel T2 ;
- Tunnel T3 ;
- Tunnel T4.
q) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 14 novembre 2004 de 00 h 00 à 15 h 30 :
- Avenue Prince Héréditaire Albert ;
- Rue du Gabian.
r) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 14 novembre 2004 de 10 h 00 à 15 h 30 :
- Avenue Prince Héréditaire Albert (voie amont, dans sa partie comprise entre le tunnel T3 et la rue de la Lüjerneta, puis entièrement) ;
- Avenue des Castelans (dans sa partie comprise entre l'avenue Prince Héréditaire Albert et l'entrée P3-P4 du Parking du Stade Louis II).
s) Un double sens de circulation est instauré le dimanche 14 novembre 2004 de 10 h 00 à 15 h 30 :
- Rue du Gabian (dans sa partie comprise entre l'avenue de Fontvieille et la rue de la Lüjerneta) ;
- Avenue des Castelans (dans sa partie comprise entre la rue du Campanin et la sortie P3-P4 du Parking du Stade Louis II).
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 novembre 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 2 novembre 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.