Arrêté municipal n° 2011-3407 du 29 novembre 2011 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la 17ème Cursa de Natale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant règlementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
La 17ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 11 décembre 2011.
Art. 2.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le dimanche 11 décembre 2011, le stationnement des véhicules est interdit :
I/ de 00 heure 01 à 12 heures :
- avenue de Monte-Carlo, sur toute sa longueur.
II/ de 06 heures à 11 heures :
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur.
III/ de 06 heures à 12 heures :
- avenue des Spélugues, dans sa partie comprise entre l’avenue des Citronniers et l’avenue Princesse Grace (virage dit de l’ancienne gare) ;
- avenue du Port, des deux côtés et sur toute sa longueur.
IV/ de 06 heures à 13 heures :
- avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant «La Rose des Vents») et l’entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
- avenue J. F. Kennedy, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec la zone d’accès réglementée du quai des Etats-Unis et le boulevard Louis II.
Art. 3.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
A l’exception des véhicules d’urgences et de secours, la circulation des véhicules est interdite le dimanche 11 décembre 2011 :
I/ de 08 heures à 12 heures :
- avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port ;
II/ de 07 heures à 13 heures :
- boulevard Louis II, dans le sens carrefour du Portier - avenue J. F. Kennedy.
III/ de 08 heures à 13 heures :
- tunnel Rocher - Antoine 1er ;
- boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d’urgences et de secours.
IV/ de 09 heures à 09 heures 30 :
- avenue J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Albert 1er et la zone d’accès réglementée du quai des Etats-Unis, lors du passage des coureurs des deux courses pour enfants.
V/ de 09 heures à 12 heures 30 :
- avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens ;
- avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de la Madone et le carrefour du Portier ;
- bretelle dite du Portier à sens unique allant du boulevard du Larvotto à l’avenue Princesse Grace.
VI/ de 10 heures 30 à 12 heures :
- avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
- tunnel de Serravalle ;
- avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l’avenue de la Quarantaine ;
- boulevard Charles III, depuis le giratoire Wurtemberg.
Cette dernière disposition ne s’applique pas aux autobus interurbains et à ceux de la Compagnie des Autobus de Monaco.
VII/ de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- rue du Portier dans sa totalité ;
- bretelle dite du Sardanapale.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules entrant et sortant du parking de l’immeuble «Le Sardanapale».
Art. 4.
Un sens unique de circulation est instauré pour les véhicules autorisés :
Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures :
- avenue J. F. Kennedy, voie amont, dans sa partie comprise entre la zone d’accès réglementée du quai des Etats-Unis et le boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
- boulevard Louis II, voie amont, dans le sens avenue J.F. Kennedy - carrefour du Portier.
Art. 5.
Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures, les véhicules autorisés à circuler sur l’avenue J. F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, auront l’interdiction de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Art. 6.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 11 décembre 2011 entre 8 heures et 12 heures 30, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d’urgences et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l’avenue d’Ostende.
Art. 7.
Le dimanche 11 décembre 2011, un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ de 08 heures à 12 heures :
- avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port.
II/ de 09 heures à 12 heures :
- avenue des Spélugues, voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la place du Casino.
Sur cette avenue, seuls pourront circuler, en alternance, les véhicules de police, d’urgences, de secours, de la Compagnie des Autobus de Monaco et des riverains.
III/ de 10 heures 30 à 12 heures :
- avenue de la Porte Neuve, voie amont.
Art. 8.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des piétons sont édictées.
La circulation des piétons est interdite le dimanche 11 décembre 2011 de 10 heures 30 à 12 heures :
- allée des Champions, sur toute sa longueur ;
- promenade supérieure du Larvotto, dans sa partie délimitée par des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d’accès la plus à l’Est et le restaurant «La Rose des Vents».
Pour des raisons de sécurité, la traversée des piétons est interdite le dimanche 11 décembre 2011 de 10 heures 30 à 12 heures au niveau des passages protégés :
- joignant le bas de l’avenue de la Porte Neuve et les escaliers de la Rampe Major ;
- joignant la place du Marché de la Condamine et le haut de l’avenue du Port.
Art. 9.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 10.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées le dimanche 11 décembre 2011 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 11.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 12.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 novembre 2011 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 29 novembre 2011.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant règlementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
La 17ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 11 décembre 2011.
Art. 2.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le dimanche 11 décembre 2011, le stationnement des véhicules est interdit :
I/ de 00 heure 01 à 12 heures :
- avenue de Monte-Carlo, sur toute sa longueur.
II/ de 06 heures à 11 heures :
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur.
III/ de 06 heures à 12 heures :
- avenue des Spélugues, dans sa partie comprise entre l’avenue des Citronniers et l’avenue Princesse Grace (virage dit de l’ancienne gare) ;
- avenue du Port, des deux côtés et sur toute sa longueur.
IV/ de 06 heures à 13 heures :
- avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant «La Rose des Vents») et l’entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
- avenue J. F. Kennedy, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec la zone d’accès réglementée du quai des Etats-Unis et le boulevard Louis II.
Art. 3.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
A l’exception des véhicules d’urgences et de secours, la circulation des véhicules est interdite le dimanche 11 décembre 2011 :
I/ de 08 heures à 12 heures :
- avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port ;
II/ de 07 heures à 13 heures :
- boulevard Louis II, dans le sens carrefour du Portier - avenue J. F. Kennedy.
III/ de 08 heures à 13 heures :
- tunnel Rocher - Antoine 1er ;
- boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d’urgences et de secours.
IV/ de 09 heures à 09 heures 30 :
- avenue J.F. Kennedy, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Albert 1er et la zone d’accès réglementée du quai des Etats-Unis, lors du passage des coureurs des deux courses pour enfants.
V/ de 09 heures à 12 heures 30 :
- avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens ;
- avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de la Madone et le carrefour du Portier ;
- bretelle dite du Portier à sens unique allant du boulevard du Larvotto à l’avenue Princesse Grace.
VI/ de 10 heures 30 à 12 heures :
- avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
- tunnel de Serravalle ;
- avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l’avenue de la Quarantaine ;
- boulevard Charles III, depuis le giratoire Wurtemberg.
Cette dernière disposition ne s’applique pas aux autobus interurbains et à ceux de la Compagnie des Autobus de Monaco.
VII/ de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- rue du Portier dans sa totalité ;
- bretelle dite du Sardanapale.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules entrant et sortant du parking de l’immeuble «Le Sardanapale».
Art. 4.
Un sens unique de circulation est instauré pour les véhicules autorisés :
Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures :
- avenue J. F. Kennedy, voie amont, dans sa partie comprise entre la zone d’accès réglementée du quai des Etats-Unis et le boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
- boulevard Louis II, voie amont, dans le sens avenue J.F. Kennedy - carrefour du Portier.
Art. 5.
Le dimanche 11 décembre 2011 de 07 heures à 13 heures, les véhicules autorisés à circuler sur l’avenue J. F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, auront l’interdiction de tourner vers le quai des Etats-Unis.
Art. 6.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 11 décembre 2011 entre 8 heures et 12 heures 30, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d’urgences et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l’avenue d’Ostende.
Art. 7.
Le dimanche 11 décembre 2011, un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ de 08 heures à 12 heures :
- avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port.
II/ de 09 heures à 12 heures :
- avenue des Spélugues, voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la place du Casino.
Sur cette avenue, seuls pourront circuler, en alternance, les véhicules de police, d’urgences, de secours, de la Compagnie des Autobus de Monaco et des riverains.
III/ de 10 heures 30 à 12 heures :
- avenue de la Porte Neuve, voie amont.
Art. 8.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des piétons sont édictées.
La circulation des piétons est interdite le dimanche 11 décembre 2011 de 10 heures 30 à 12 heures :
- allée des Champions, sur toute sa longueur ;
- promenade supérieure du Larvotto, dans sa partie délimitée par des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d’accès la plus à l’Est et le restaurant «La Rose des Vents».
Pour des raisons de sécurité, la traversée des piétons est interdite le dimanche 11 décembre 2011 de 10 heures 30 à 12 heures au niveau des passages protégés :
- joignant le bas de l’avenue de la Porte Neuve et les escaliers de la Rampe Major ;
- joignant la place du Marché de la Condamine et le haut de l’avenue du Port.
Art. 9.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 10.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées le dimanche 11 décembre 2011 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 11.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 12.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 novembre 2011 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 29 novembre 2011.
Le Maire,
G. Marsan.