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Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.838 du 8 mars 2018 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.258 du 12 novembre 1999 portant nomination d'une Hôtesse d'accueil au Stade Louis II.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.257 du 12 novembre 1999 portant nomination d'une Répétitrice dans les établissements d'enseignement.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7428
du 4 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.260 du 12 novembre 1999 portant nomination d'une Caissière au Stade Louis II.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.962 du 7 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.959 du 7 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Conseil National.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.960 du 7 juin 2018 portant nomination d'un Appariteur au Conseil National.
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
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Journal n°8386
du 15 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.961 du 7 juin 2018 portant nomination et titularisation du Secrétaire Général du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
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Journal n°8386
du 15 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.958 du 7 juin 2018 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur Principal au Service des Parkings Publics.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.675 du 29 novembre 2000 portant nomination d'un Secrétaire au Ministère d'Etat (Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales).
RAINIER III
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Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ...
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Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.707 du 18 décembre 2000 portant nomination du Chef du Service d'Actions Sociales et de Loisirs.
RAINIER III
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Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.627 du 18 octobre 2000 portant nomination d'un Inspecteur au Service de Contrôle des Jeux.
RAINIER III
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
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Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.081 du 10 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT II
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Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.083 du 10 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction du Tourisme et des Congrès.
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
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Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.119 du 24 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Assistant à la Direction du Tourisme et des Congrès.
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...