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Journal n°5252
du 2 juin 1958
COMMUNIQUÉS
DIRECTION DE LA MAIN-D'ŒUVRE ET DES EMPLOIS
Circulaire n° 58-52 relative à la journée du Lundi de Pentecôte (26 Mai) jour férié légal (p. 504).
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES. État des ...
Journal n°5438
du 25 décembre 1961
contre les accidents et
« La Prévoyance », dont le siège social est à Paris 26, boulevard Haussmann à étendre son activité à Monaco;
Vu l'Arrêté du 24 mars 1961 agréant M. Mien Jean-Jacques, demeurant ...
Journal n°2941
du 28 juillet 1914
. Exc. le 211inistre d'État.
AVIS ET COMMUNIQUÉS :
Office de la Prévoyance mutuelle et de l'Assistance. 2e Bureau : Règlement. 3e Bureau : Modification à l'article ro du Reglement.
Téléphones ...
Journal n°7103
du 12 novembre 1993
. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Abdul Rachman SIATA, Consul d'Indonésie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER
Notre ordonnance n° 9.858 du 16 juillet 1990 ...
Journal n°2318
du 9 décembre 1902
des Beaux-Arts de la République Française.
Par Ordonnance Souveraine du 4 décembre 1902, M. Gustave-Egide Van den Bro.eck, Consul de la Principauté à Anvers (Belgique), est autorisé à accepter et à ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
’Etat :
J. Boisson.
Ordonnance Souveraine n° 3.764 du 25 avril 2012 rendant
exécutoire la Convention entre le Gouvernement de la
République française et la Principauté de Monaco
relative à l ...
Journal n°5045
du 14 juin 1954
'Ordonnance Souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 susvisée
Vu Notre Ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à ia représentation dans les ...
Journal n°5373
du 26 septembre 1960
date, être adressée au Secrétariat dû Département des Finances.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°2223
du 12 février 1901
Seravezza (Italie), le 17 juillet 1874, marbrier à Monaco, 16 francs d'amende, même délit.
Jeudi 14 Février 1901, à 2 heures 1/2 du soir
1 3e CONCERT C1LJA_SSIQT_JE
DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE
sous ...
Débats 2001
du 31 décembre 2001
DEBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
59e. SEANCE DU 18112/2000. J.O.M. DU 2/03/2001 07A84 001
a 007.485 1454.
5977we SEANCE DU 19/12/2000. j.0.141. DU 9/03/2001
598' SEANCE .DU 22/12/2000. »M. DU ...
Journal n°3537
du 22 octobre 1925
, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Pour extrait, publié en conformité de l'article 17 de la loi no 71, du 3 janvier 1924, sur les Sociétés par actions.
Monaco, le 22 ...
Journal n°2513
du 4 septembre 1906
dimanche 9 septembre, à Juan-les-Pins.
A cette occasion, le Comité organise, le 8 septembre, une course croisière avec allégeances, de Monaco à Antibes, exclusivement réservée aux sociétaires. Le signal du ...
Journal n°5384
du 12 décembre 1960
Finaflor' S.M.>) (p. 107G);
Arrêté Ministériel n° 50-350 du 26 novembre 1960 autorisant la modification des s;altits de la Société anoryMe monégasque dénommée ; « Lab9ratoires de Produits C .iniques et ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
signification et à la notification des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile et commerciale (p. 744).
ARRÊTÉS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel n° 2007-236 du 3 mai 2007 portant autorisation ...
Journal n°2506
du 17 juillet 1906
du Comte Bertora et de tout le Comité qu'il préside avec tant de dévouement, l'orateur lève son verre en l'honneur de M. Fallières, président de la République, et en l'honneur de S. A. S. le Prince ...
Journal n°1505
du 7 juin 1887
., à M. Rebagliati ; 2', Elan, C. V. N., à M. Ratto ; 3', Lei, C. V. N., à M. Beardo.
DEUXIÈME SÉRIE. — Prix du Comité des fêtes de Nice. — 1", Niké, à M. Bensa, C. V. N. ; 2°, Union, à M. Bisanelli, C ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
, Premier Juge au Tribunal de Première Instance, est renouvelé dans ses fonctions de Juge d'Instruction pour une période de trois années à compter du 3 mai 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°5174
du 3 décembre 1956
au eonunissionnaire, soit de la contremarque ou de tout autre signe analôgue servant au commissionnaire à désigner cette personne;
c) que le vendeur mette à l'appui du registre visé a l'alinéa a) ci ...
Journal n°4459
du 1 avril 1943
vins de liqueurs, vermouths et apéritifs à base de vin.
Arrêté Ministériel portant taxation des laits'ooncentrés en boîte alu-
Arrêté,Ministériel portant taxation du prix de la viande de boucherie ...
Débats 1965
du 31 décembre 1965
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE
343ème SEANCE DU 21/12/1964 J.O.M. DU 22/1/1965 N° 5600
344èME SEANCE DU 22/12/1964 J.O.M. DU 19/2/1965 N°5604
345ème SEANCE DU 30/3/1965 J.O.M. DU 23 ...
Journal n°0175
du 13 octobre 1861
).
ABONNEMENTS :
UN AN 12 francs
i e MOIS 6
TROiS MOiS 3
Pour l'ÉTitiNcEu les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
7bre 7
22 0 22 0 22 0 22 0
26 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
,89
8,00 4,10 4,20 4,72 0,00 0,00
0,70 0,62 0,30 0,40 9,00 9,10
2,00 0,80 1,80 7,00 4,10 0,22
18,50 9,82 8,35 20,02 26,60 11,21
1,00 0,80 3,50 10,00 10,00 11,62
0,00 0,00 2,50 8,00 2,00 0,50
1 ...
Journal n°2032
du 22 juin 1897
profonde sympathie.
Le Président du Comité, C. VOIRON.
Général Hagron
Secrétaire Général Présidence République
à Consul France Monaco
Veuillez transmettre au Comité de bienfaisance de la Colonie ...
Journal n°3856
du 22 octobre 1931
convoqués en Assemblée Générale ordinaire p4 le lundi 9 novembre, à neuf heures du matin, 3, avenue de la Madone, avec l'ordre du jour suivan
I° Lecture du Rappôtt du Conseil d'Administration et des ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
2003 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3.
Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant ...
Journal n°1668
du 22 juillet 1890
large comme à l'approche de notre littoral. C'est à cela qu'il faut attribuer le retard de l'arrivée du courrier de Chine qu'on attendait dans l'après-midi. De nombreuses relâches ont dû se produire dans ...
Journal n°6130
du 21 mars 1975
février 1975 (p. 251).
Circulaire n' 75-25 du 7 mars 1975 fixant les taux minima des salaires mensuels du personnel ,,'des Maisons d'EclitiOn.à compter du ler mars 1975 (p. 251).
Circulaire n3 75-26 du ...
Journal n°5034
du 29 mars 1954
considérés comme tels par la législation du pays sur le territoire duquel se trouve son domicile.
ART. 20.
Les dispositions prévues aux articles 9 à 19 ci-dessus sont applicables également aux personnes ...
Journal n°5916
du 12 février 1971
n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de Placement des fonds (p. 113).
Ordonnance Souveraine n° 4.655 du 9 fivrier 1971 portant application de la Loi n° 898 du 15 décembre 1970 ...
Débats 1978
du 31 décembre 1978
matériet
nime
Commisssion
Destnet
maniere
effei
LYCPE
pourvoyeurs
demdin
Desmel
PRESCOLAIRE
CONOMIQUES
Traitetnents
riode
Pusucs
Dplacements
égoûts
surjacentes
uninaltérales
indi
quait ... de loi portant modification de la loi n° 762 du 26 mai 1964 fixant le statut professionnel des voyageurs, représentants ou placiers.
Ce Projet est renvoyé à la Commission des intérêts sociaux et des ...