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Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.384 du 29 septembre 2009 mettant fin aux fonctions d’un magistrat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1705 du 28 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007‑115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 28 mars 2024, a été transmise à S.E. M ... Arrêté Municipal n° 2024‑1705 du 28 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.203 du 4 juin 2009 mettant fin aux fonctions d’un magistrat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°7916
du 12 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.204 du 4 juin 2009 mettant fin aux fonctions d’un magistrat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-781 du 26 juillet 2018 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
en date du 18 juillet 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires, est maintenue en position de détachement d ... en date du 18 juillet 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires, est maintenue en position de détachement d ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-611 du 26 juillet 2017 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
des Relations Diplomatiques et Consulaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction ... des Relations Diplomatiques et Consulaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction des ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-606 du 12 octobre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2023-606 du 12 octobre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-145 du 18 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 janvier 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marie-Laure Marquet, Administrateur Principal à ... la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 janvier 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marie-Laure Marquet, Administrateur Principal à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-145 du 18 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-743 du 29 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 octobre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Diane Dall'osso, Secrétaire-Hôtesse à la Direction du ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 octobre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Diane Dall'osso, Secrétaire-Hôtesse à la Direction du Tourisme ... Arrêté Ministériel n° 2020-743 du 29 octobre 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-7 du 9 janvier 2001 maintenant des fonctionnaires en position de détachement.
, date à laquelle il sera admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Art. 3.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... janvier 2001, date à laquelle il sera admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Art. 3.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-412 du 27 juin 2016 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-238 du 23 mars 2018 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-706 du 25 septembre 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Direction des Affaires Internationales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Justine Bovini (nom d'usage Mme Justine Ambrosini), Chef ... Direction des Affaires Internationales ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Justine Bovini (nom d'usage Mme Justine Ambrosini), Chef de ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2022-37 du 19 janvier 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-114 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2024-114 du 22 février 2024 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...