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Journal n°7984
du 1 octobre 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
nationalité française
Actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 octobre 2010, à 9 heures, sous la ... nationalité française
Actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 octobre 2010, à 9 heures, sous la ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 juin 2013, enregistré, le nommé :
- Y. R., né le 6 octobre 1991 à Paris - 14ème (75), de B. S. et de Y. N., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 19 juin 2013, enregistré, le nommé :
- Y. R., né le 6 octobre 1991 à Paris - 14ème (75), de B. S. et de Y. N., de nationalité française ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 août 2013, enregistré, le nommé :
- F. V., né le 19 janvier 1986 à Caen (14) de P. et de B. V. de nationalité française, commerçant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 août 2013, enregistré, le nommé :
- F. V., né le 19 janvier 1986 à Caen (14) de P. et de B. V. de nationalité française, commerçant ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- K. K-M., S., né le 8 janvier 1964 à Kortedala (Suède), de S. et de A. A-M., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- K. K-M., S., né le 8 janvier 1964 à Kortedala (Suède), de S. et de A. A-M., de ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- S. D., né le 19 septembre 1943 à Santo Stefano Delbo (Italie), de I. et G. J., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 9 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- S. D., né le 19 septembre 1943 à Santo Stefano Delbo (Italie), de I. et G. J., de ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, sans domicile ni résidence connus,
est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 janvier 2016, à 9 heures,
Sous la prévention d’émission de chèque ... , sans domicile ni résidence connus,
est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 janvier 2016, à 9 heures,
Sous la prévention d’émission de chèque ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, sans emploi, sans domicile ni résidence connus,
est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 janvier 2016, à 9 heures,
Sous la prévention de ... , sans emploi, sans domicile ni résidence connus,
est citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 19 janvier 2016, à 9 heures,
Sous la prévention de ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- L. N. J., né le 27 juin 1975 à Marmande (47), de parents inconnus, de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- L. N. J., né le 27 juin 1975 à Marmande (47), de parents inconnus, de nationalité ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- G. O., né le 11 septembre 1980 à Wilrijk (Belgique), de D. et de D. D. R., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mars 2014, enregistré, le nommé :
- G. O., né le 11 septembre 1980 à Wilrijk (Belgique), de D. et de D. D. R., de ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
PARQUET GENERAL -
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mai 2010 enregistré,
Le nommé :
W. J. ou J.
Né le 2 janvier 1972 à Nidizica (Pologne)
De J. et de K. T.
De ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 mai 2010 enregistré,
Le nommé :
W. J. ou J.
Né le 2 janvier 1972 à Nidizica (Pologne)
De J. et de K. T.
De ...
Journal n°8094
du 9 novembre 2012
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 juillet 2012, enregistré,
Le nommé :
L. C. R.
Né le 20 juillet 1978 à SANTANDER-CANTABRIA (Espagne)
D’A. et de M. R ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 juillet 2012, enregistré,
Le nommé :
L. C. R.
Né le 20 juillet 1978 à SANTANDER-CANTABRIA (Espagne)
D’A. et de M. R ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 janvier 2010, enregistré, la nommée :
- B. T., née le 12 septembre 1968 à Berlin (Allemagne), de nationalité allemande ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 janvier 2010, enregistré, la nommée :
- B. T., née le 12 septembre 1968 à Berlin (Allemagne), de nationalité allemande ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ... de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
J.P. DRENO. ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 7 novembre 1969 à Haifa (Israël), de L. et Z. A., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 19 septembre 2014, enregistré, le nommé :
- S. G., né le 7 novembre 1969 à Haifa (Israël), de L. et Z. A., de nationalité ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 janvier 2015, enregistré, le nommé :
- S. D., né le 19 septembre 1943 à Santo Stefano Delbo (Italie), de I. et G. J., de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 janvier 2015, enregistré, le nommé :
- S. D., né le 19 septembre 1943 à Santo Stefano Delbo (Italie), de I. et G. J., de nationalité ...