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Journal n°5733
du 11 août 1967
).
Circulaire n° 67.37 du 3 août 1967 précisant les taux minima des salaires du personnel « employés » des commerces de détail non alimentaires, à compter du ler juillet 1961 (p. 579).
Circulaire n° 6738 du 3 ...
Journal n°5051
du 26 juillet 1954
Arrêté.
2°) être titulaires du brevet d'étudeS du premier. cycle (B. E.P.C) ou avoir des connaissances équivalentes à ce diplômé ;
3°) avoir effectué un stage d'atituoins S ans dims'un central ...
Journal n°5909
du 25 décembre 1970
anonyme monégasque dénommée « Ateliers de Copstructions Mécaniques et Electriques » en abrégé « S.A.C.O.M.E.» (p. 936).
Arrêté Ministériel n° 70-407 du 30 novembre '1970 autorisant la compagnie d ...
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
Tourisme, 2 Étoiles, 3 Étoiles et 4 Étoiles et 4 Étoiles luxe, à compter du I" décembre 1979 (p. 66):
Circulaire n° 80-04 du 9 janvier 1980 précisant les taux des salaires minima du personnel des Cabinets ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
de Croissance à compter du b' juillet 2007 (p. 1431).
Circulaire n° 2007-06 du 16 juillet 2007 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du I- juillet 2007 (p ...
Journal n°1727
du 8 septembre 1891
Dartmouth-Devon (Angleterre) à bord du yacht Princesse-Alice.
Le nombre des voyageurs arrivés dans la Principauté pendant le mois d'août 1891 est de 28,207
Il n'a en août 1890, que de 26 ...
Journal n°6202
du 6 août 1976
.R.E.F.O.N.. 0,1577 1.1.76 1,4905 1976
I.R.C.A.N.T.E.0 0,716 1.1.76 3;71 1974
A.G.I.R C 0,85 1.7.76 5,54 1975
Circulaire n° 76-76 du 28 juillet 1976 ayant trait à
une recommandation patronale précisant ...
Journal n°4906
du 15 octobre 1951
« American Domestic Equipmmtt Com. runy», en abrégé « A,D,E,C.0.» (p. 702).
4--rjeé Ministériel no 51-156 du 5 octobre 1951 portant autori. potion et approbation des statuts de la société anonyme marégasque ...
Journal n°6804
du 19 février 1988
Palais à Monaco, le neuf février mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.103 du 10 février 1988 approuvant l ...
Journal n°6741
du 5 décembre 1986
'elles pourront se présenter le matin au Service du Logement (22, rue Princesse Marie de Lorraine 3ème étage).
Il est précisé que les bureaux seront ouverts de 8 h 30 jusqu'à 14 h 30.
Les inscriptions seront ...
Journal n°6144
du 27 juin 1975
d'achat hors T.V.A., au sens de l'article 4 de l'Arrêté Ministériel n9 61419 du 28 déceinbre 1967, rendus magasin, le multiplicateur 1,22.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°1324
du 11 décembre 1883
département des Alpes-Maritimes, à l' exc epfion des membres des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 Décembre 1883
MENTON, b Vengeur, fr., c. Palmaro ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
'État :
C. SOLAMITO.
Arrêté Ministériel n° 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du lerjuillet ...
Journal n°0903
du 19 octobre 1875
.26
8 37 1 07 4 58 .9 .33.
845 119 5 06 9 42
9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
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