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Journal n°1939
du 17 septembre 1895
.
ID. h. Marceau, fr., Mérello, id.
SAINTE-MAXIME, b. Deux-Frères, fr., c. Courbon, bois à brûler
et vin.
BASTIA, b. C.,-ar, fr., c. Olivi, charbon de bois.
Départs du 9 au 15 septembre
SAN ...
Journal n°4264
du 13 juillet 1939
Pêches. 2.50 à 8
PoireS - 2.56 à 8
Pommes 9 » à 10
Prunes - 3.50 à 9
Melons 2.50 à 7
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie Sans changement avec la semaine précédente.
Prix du ...
Journal n°5782
du 19 juillet 1968
16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 3.116, du 23 décertibre 1966, modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles;
Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 9 ...
Journal n°5178
du 31 décembre 1956
.000.000) de francs, divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille Francs (10.000) chacune, reçu par M° 3.-C. Rey, Notaire à Monaco, le 11 juillet 1956 ;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la ...
Journal n°4287
du 21 décembre 1939
soumises à la taxe de 3 % :
« 1°
« 7° Les ventes, par les fabricants, 'de pâtes
« alimentaires. »
ART. 4.
Le paragraphe 3 de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine ne 2.234 du 28 décembre 1938 ...
Journal n°5322
du 5 octobre 1959
..786).
ORDONNANCE - LOI
Ordonnance-Loi ri° 670 du 19 septembre 1959: mOdifiant la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation Municipale
a) Exposé des môle (p. 786). .
b) Texte dé l ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
de Gouvernement en date du 22 septembre
2010 ; Arrêtons :
artiCle PreMier.
Est autorisée la modification de :
- l’article 3 des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient ...
Journal n°7240
du 28 juin 1996
'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements d'enseignement (p. 969). -
Ordonnance Souveraine n° 11.954 du 3 mai 1996 portant nomination d'un C.:ennuis-comptable à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°2399
du 28 juin 1904
'excédant pas 1 tonneau : ler Yetta, à M. Vatrican, de Monaco. Temps réel, h. 55'45".
2e Triolet, à M. Boréa, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4.20''.
3e Va Partout, à M. Garaccio, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4'22 ...
Journal n°3755
du 28 novembre 1929
Monaco
3, avenue de la Gare.
Vente sur Saisie-Exécution
Le Lundi 2 décembre prochain (1929), à 9 heures du matin, il sera procédé an no 22 du boulevard de France, à Monte-Carlo, par le Ministère de l ...
Journal n°4911
du 19 novembre 1951
du 26 avril 1951, sus-visé, est abrogé.
ART, 3.
M. le Conseiller de Gouvernement peur les Travaux Publics
est chargé de l'exécution du présent Arrêté. ,
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°0796
du 23 septembre 1873
journal.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M •
éditeur de musique du Conserv. hpp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°5877
du 15 mai 1970
Logement: Charles GIORDANO.
LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du i au
9, rue Grimaldi 1 pièce, cuisine, w.c. en commun 5-5-70 a5-5-70
L'Administrateur des ...
Journal n°6768
du 12 juin 1987
).
Ordonnances Souveraines no 8.898 à no 8.904 du 3 juin 1987 portant naturalisations monégasques (p. 597-599).
Ordonnance Souveraine no 8.905 'du 5 juin 1987 portant' nomination du Directeur de l'Office des ...
Journal n°4651
du 5 décembre 1946
maximum d'un an ;
c) mise à la retraite d'office pour les employés remplissant les conditions qui seront fixées par la Commission des Retraites ;
d) révocation.
Les sanctions du 3° degré sont ...