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Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-5 du 6 janvier 2000 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-1 du 4 janvier 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 96-26 du 3 juillet 1996 portant nomination d'un Archiviste-Adjoint dans les Services Com...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-3 du 5 janvier 2000 portant nomination d'une bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 90-37 du 18 septembre 1990 portant nomination d'une Secrétaire d'administration dans les...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 99-80 du 4 janvier 2000 acceptant la démission d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 91-24 du 4 juin 1991 portant nomination et titularisation d'une Caissière dans les Servi...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-17 du 19 janvier 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-19 du 20 janvier 2000 portant nomination d'une secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 81-33 du 19 mai 1981 portant nomination d'une Sténodactylographe dans les Services Commu...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-13 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un brigadier des surveillants de jardins dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 99-42 du 23 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un brigadi...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-14 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 99-45 du 28 juin 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent c...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-12 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'un garçon de bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 99-48 du 5 juillet 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un garço...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2930 du 28 juin 2018 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu l'Ordo...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Arrêté municipal n° 2018-2846 du 27 juin 2018 portant nomination et titularisation d'une Femme de Service dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-1130 du 22 mars 2018 portant ouverture d'un concours en vue du r...
Journal n°8383
du 25 mai 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2116 du 17 mai 2018 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la vo...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2061 du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2066 du 18 mai 2018 portant nomination et titularisation d'un Surveillant Rondier dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-153 du 25 janvier 2018 portant ouverture d'un concours en vue du...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Arrêté Municipal n° 2000-26 du 13 mars 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "TENNIS MASTERS SERIES MONTE-CARLO".
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de...