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Journal n°6211
du 8 octobre 1976
Monégasque; — posséder le C.A.P. d'institutenr.
ART. 3.
Les Candidats devront adresser à la Direetiim de la Fonction Publique, dans un délai de 8 jours à êompter de la publieelôn du présent Arrêté au ...
Journal n°2447
du 30 mai 1905
mer '
TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le Thermomètre est exposé au nord)
E
9 h. midi 3 h.
matin midi soir
6 h. I 9 h. soir I soir
VENTS
ÉTAT DU CIEL
22 1 23 I 24 I 25 I 26 I 27 f 28
21.»I 20 2 ...
Journal n°2730
du 27 septembre 1910
Victor-Emmanuel III.
Par Ordonnance Souveraine en date du
-e-bepLembre 12,-10, 3. E2s.c.-le---eon:rterlienrie
Maleville, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S. A. S. le PrinCe de ...
Journal n°6784
du 2 octobre 1987
Palais à Monaco, le vingtdeux septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.009 du 22 septembre 1987 admettant une ...
Journal n°4702
du 20 novembre 1947
au Journal de Moraco no 4.681 du 3 juillet 1947 (p. 656).
ÔRDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.562, du 12 novembre 1947, désignant un représentant de la Principauté à la IVme Session ...
Journal n°7292
du 27 juin 1997
).
Ordonnance Souveraine et° 13.112 dul9juin 1997 autorisant un Cinsul Géidial Honoraire de la République Orientale de l'Uruguay à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 83 n.
ARRÊTÉS MINIS ...
Journal n°3041
du 27 juin 1916
.
PROSERPINE, tragédie lyrique en 5 actes, paroles de Quinault, dont la disgrâce avait pris fin. Créée à Saint-Germain-en-Laye le 3 février 1680. C'est un des chefs-d'oeuvre de Lulli ; cet opéra s'est maintenu ...
Journal n°3490
du 25 novembre 1924
exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1007, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 25 novembre 1924.
Le Greffier en chef : A. CtOco.
GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO ...
Journal n°3934
du 13 avril 1933
RETCH
REPUBLIQIE
DAUTRICHE
DIRLANDE
DANEM
DASLANDE
DANTZIG
DiGyr
PEOVISCJ
HEDJAZ
NEDJED
LITHUANIE
REPUBLIQUE
AlESTÉ
FÉDÉ
TctiÉseovAoutE
ProtOçole
BRESIL
BRITANNIOUES
RÉPUBLIOUE
DANTZIG ... 'Opium signées à La Haye le 23 janvier 1912, et à Genève le 19 février 1925, ayant été signés à Genève le i3 juillet 1931 entre Notre Plénipotentiaire et" les Plénipotentiaires du PRÉSIDENT DU RETCH .ALLEMAND, DU ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2023-394 du 3 juillet 2023 portant application de l'article 26 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique, modifié, publié au Journal de Monaco du 7 juillet 2023.
.
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Gestion centralisée d'une flotte de véhicules.
Aide à la gestion du trafic ... Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2023-394 du 3 juillet 2023 portant application de l'article 26 de la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique, modifié ...
Journal n°5562
du 8 mai 1964
société au capital de 200.000 Francs, divisé en 2.000 actions de 100 Francs chacune, libéré pour moitié au moins à la souscription; reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire, en date des 9 mai et 26 décembre 1963 ...
Journal n°6894
du 10 novembre 1989
dispositions légales en vigueur ou à venir, il sera garanti aux salariés ayant plus de 48 semaines d'activité ou de périodes considérées comme telles par l'article 3 de la loi n° 619 du 26 juillet 1956, modifiée ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juin 2002 qui Nous a été cônimitiniquée
pe Notre Ministre drEtat ; •
Avons ...
Journal n°2282
du 1 avril 1902
salle aménagée à cet effet au Musée Océanographique.
A l'occasion de ce Congrès, une réception sera donnée par S. A. S. le Prince Albert au Palais de Monaco, demain à 9 heures et demie du soir.
C ...
Journal n°0741
du 3 septembre 1872
... par nous, il est vrai?
ALEXANDRE HENRY.
ALFRED GABRIÉ, 11édaelellU-Gérain.
à1OUVEMENT DU PORT DE MONACO.,
rrivées du 26 Août au ler Septembre 1872.
MENTON. brick-goëlette Caroline, français, c ...
Journal n°5592
du 27 novembre 1964
nommé Rédacteur Stagiaire au Ministère d'État •(Département des Finances et des Affaires, Economiques) 7° classe à compter du 3 noveMbre 1964.
ART. 2.
M. le Secrétaire Général du Ministère d'État est ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.104 du 26 décembre 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.318 du 3 août 2009, modifiée, fixant les conditions d’application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du ...
Journal n°5712
du 17 mars 1967
190 portant nomination d'un Expéditionnaire principal au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux (p. 206).
9rdonnance Souveraine nc' 3.766 du 15 mith• 1967 portant nomination d ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
.
ART. 2.
L’article 2 de notre arrêté n° 2006-11 du 26 juin 2006 ainsi
que notre arrêté n° 2008-6 du 28 février 2008 sont abrogés.
ART. 3.
Le présent arrêté prendra effet à compter du 20 avril ...
Journal n°7534
du 15 février 2002
Société en Commandite Simple dénommée
"S.C.S. ARBIBE et Cie"
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 30 octobre 2001 et 7 février 2002.
M. Roger, Maurice ARBIBE, commerçant, demeurant à Villeneuve Loubet (Alpes-Maritimes), 6, Allée du ... Aux termes de deux actes reçus par le notaire soussigné, les 30 octobre 2001 et 7 février 2002.
M. Roger, Maurice ARBIBE, commerçant, demeurant à Villeneuve Loubet (Alpes-Maritimes), 6, Allée du ...
Journal n°5449
du 12 mars 1962
fériés légaux soit 8 % (qu'il faut ajouter en plus).
5'8 Ç- wd o
VEsToN et JAQUEDIT DAME 26 h. 62,40 9,36 71,76
1 re catégorie 22 h. 30 19 h, 54,00 8,10 62,10
2 ...
Journal n°6857
du 24 février 1989
Notre Palais à Monaco, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.380 du 15 février 1989 autorisant ...
Journal n°5172
du 19 novembre 1956
'hypothèque. Les dispositions applicables de l'Ordonnance du 16 octobre 1915, ainsi que celles de l'article 28, chiffre 3, alinéa 2, de la loi du 27 juillet 1936, s'appliquent à I 'hypDt bègue.
L ...
Journal n°6280
du 3 février 1978
Souveraine n° 6.201 du 26 janvier 1978 approuvant la dérogation apportée à la Loi n° 492 du 3 janvier 1949 sur les associations en faveur de l'association dénommée « Commanauté Lasallienne Europe ...
Journal n°6188
du 30 avril 1976
articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi a?,',71 du 3 janvier 1924 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942;
Vu la ...
Journal n°4941
du 16 juin 1952
).
La Maltrise de J'ermites à la Cathédrale (p. 461).-.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine-no 519 an 6 juin 1952 rejetant un poui.vol en révision,
Ordonnanee Souveraine no h0 du 9 phi ...
Journal n°7079
du 28 mai 1993
Palais à Monaco, le trerite-et-un mars mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.886 du 12 mai 1993 rendant ...
Débats 1982
du 31 décembre 1982
'affaires total . 1979/1978 1980/1979
+ 21,94 % 22,32 Wo
— à Monaco + 26,11 % + 30,48 %.
— vers la France + 13,75 % + 20,07
— à l'exportation .. . . + 23,69 % + 3,08 %
La stagnation du chiffre d ...
Journal n°0891
du 27 juillet 1875
18 9 e»
» 85 65 45 Eze 8 45 1 19 4 47 6 26 9 09
» » » » Monaco 9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46 9 29
10 1 20 90 » 65 Menton ...
Journal n°3193
du 20 mai 1919
cet acte, à la lecture duquel ont bien voulu assister M. le Président de la République, M. le Ministre des Affaires Etrangères et M. Léon Bourgeois, ancien Président du Conseil des Ministres et de la ...