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Journal n°6567 du 5 août 1983
Travailleurs Indépendants (p. 745). Arrêté Ministériel n° 83-380 du 28 juiliet 1983 fixant, à compter du ler juillet 1983, le montant minimum de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 ...
Journal n°1422 du 3 novembre 1885
, 10 h. 50 ; le 3, 11 II. 45; le 5, minuit 35; le 6, 1 h. 20 matin; le 7, 2 1).; le 8, 2 h. 40; le 9, 3 h. 45 matin ; les II, 12, 13, à 11 h. soir; le 14, 11 h. 40 ; le 16, minuit 30; le 17, 2 h. matin ...
Journal n°4997 du 13 juillet 1953
Florestine 30 Octobre 1943. 6 LAUSSEURE Jean-Yves . « Société Monégasque de Chimie appli- quée » en abrégé S.O.C.A. 20, Av. Hector Otto 4 Novembre 1944. 7 DENSMORE Robert .... « Société Densmore ...
Journal n°4738 du 29 juillet 1948
nomination dao l'Ordre de Saint-Charles (p. 488). Ordonnance Souveraine no 3.724, du 22 Milet 1948, portant nomination d'an Colonel Commandant Supérieur de la Compagnie des Caratiniers de S. A. S. le Prince ...
Journal n°6614 du 29 juin 1984
- EQUIPEMENT SOCIAL 705.930 Centre Hospitalier Princesse Grace (lère, 2ème et 3ème tranches) 268,00 157,30 110,70 88,10 22,60 705.952 Constructions Moneghetti - Beausoleil (Lot A) 42 ...
Journal n°1641 du 14 janvier 1890
'OUVERTURE Un Objet d'Art et 3,000 fr., ajoutés à 100 fr. d'entrée. Le second recevra 750 fr. sur le prix et 25% sur les entrées; le troisième, 500 fr. et 20 %; le quatrième, 250 fr. et 15 %; le reste au premier ...
Journal n°2928 du 28 avril 1914
. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois ...
Journal n°2563 du 20 août 1907
télégraphiquement à Tromsoë, il est impossible de savoir quand elle parviendra à Son Altesse Sérénissime, mais je crois pouvoir vous prier de donner à la famille l'assurance que c'est avec de très vifs regrets que le ...
Journal n°2631 du 8 décembre 1908
Chambéry (Savoie) le 20 août 1883, garçon-boulanger, sans, domicile fixe, six jours de prison et un franc d'amende. Pour mendicité en réunion C. P.-H., né à Saint-Geniès-cle-Malgoires (Gard) le 2 ...
Journal n°1627 du 8 octobre 1889
. 20 Thermomètre enregistreur, à pression compensée, pour les grandes profondeurs. 3? Photométrographe double, aérien et sous-marin. Médaille de Bronze M. Naturel. Plaw eri: relief de la ...
Journal n°0695 du 17 octobre 1871
9 42 1 17 9 49 1 24 10 3 1 37 M. 5 6 5 22 5 32 5 44 5 57 6 5 6 16 6 29 , , 8 35 10 40 8 45 8 56 11 4 9 3 11 10 9 16 -- 924 9 31 11 33 9 44 11 46 DÉPARTS ...
Journal n°0673 du 16 mai 1871
, 5 fi 5 22 5 32 5 44 5 57 6 5 6 16 6 29 H. M. 8 35 8 45 8 56 9 3 9 16 9 24 9 31 9 44 M • 10 40 11 33 11 46 DÉPARTS MATIN SOIR DE NICE A MENTON NICE ...
Journal n°3557 du 11 mars 1926
Monaco, le neuf février mil neuf c.ent vingt-six, volume 20G, n u ruéro 2 ; M. Jea n-M iehel OAE DON l' proprietaire,-detneuratit: à Monte-Carlo, Principaitté de Monaco-, veuf en .pre mières noces non ...
Journal n°5997 du 1 septembre 1972
et le stationnement des ..véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion du défilé humoristique du 6 septembre 1972.. >Nous, Maire de la Ville de Monaco, ›."Vu 'là Lei ti0`30 du 3 mai 1920 sur l ...
Journal n°4963 du 17 novembre 1952
Consulaires à l'étranger ; Vu Nos Ordonnances no 164 du 13 mars 1950, no 245 du 20,juirt 1950, no 299 du 24 octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no 326 du 3 janvier 1951, no 370 du 21 mars 1951, no 404 du ...
Journal n°3172 du 31 décembre 1918
— FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE Un an. 12 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. Les Abonnements partent des 1 et 16 de chaque mois. ADMINISTRATION : à l ...
Annexes 1977 du 31 décembre 1977
délivré le 20 février 1976 >sous le n° 1136.76.1053. Demande dépôsée le 9 avril 1*/6 pàr : là Société dite THÉ WELLCOME FOUNDATION LIMITED dont le siège est à Londres (Grande-Bretagne) - 183193 Euston ...
Journal n°2991 du 13 juillet 1915
origine. PARTIE OFFICIELLE ALBERT Ier PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu les Ordonnances des 20 mai 1909, 9 octobre 1909 et 21 avril 1911, relatives à la Chambre de Commerce ; Vu ...
Journal n°1949 du 26 novembre 1895
.7 8.9 8.1 7.8 744.» 746.» 7.6 99.9 9.2 9.» 18 1 19 I 20 I 21 I 22 9h.lmidd 3h. I I 6h. 19 h. mat. I soir I soir noir 766.» 765.3'765.» 761.» 764.» 764.» 763.» 763.2 765.» 752.» 742 ...
Journal n°3375 du 5 septembre 1922
élémentaire : 7e et 8, 216 7. 144 48 Division préparatoire : 9e, 10e 1'71 57 108 36 • et lie ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE JEUNES FILLES ANNEXÉ AU LYCÉE. Le plan d'études de c3t Etablissement ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
c ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat» (p. 1291). LOI Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 ...
Journal n°0620 du 10 mai 1870
55 1 2 1 10 1 30 1 36 1 51 2 »» 4 12 4 19 4 30 4 43 4 49 4 *58 5 7 7 9 7 22 7 28 7 37 7 46 6 45 6 57 9 20 9 32 10 »» 10 9 10r, DE NICE POUR MONACO 3 heures DE MONACO ...
Journal n°4617 du 11 avril 1946
. Ntcanore-Natale PICCO, commerçant. demeurant à Monte-Carle. 20, avenue Saint-Charles, M. Marcel-Jean PICCO, employé de commerce, demeurant à Monaco, 3, rue des Açores et M. Laurent-Joseph-Albert PICCO ...
Journal n°5918 du 26 février 1971
insertion " SUD PUBLICITÉ" (société anonyme monégasque) Suivant acte reçu par Me L.-C4 Crovetto, notaire à Monaco, le 22 juillet 1970, réitéré le 15 février 1971, Monsieur Georges-Pierre-Henri JIOFFREDY ...
Journal n°5791 du 20 septembre 1968
spécialisé au 1" juillet 1968 3,10 — Aide-Monteur 3,20 — Monteur 20 catégorie 3,50 — Monteur Ira catégorie 3,80 Monteur spécialiste 4,00 Ouvrier hautement spécialisé , 4,45 b) personnel à ...
Journal n°7766 du 28 juillet 2006
,00 € Commerces (cessions, etc ) 8,03 € 127,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 94,00 € avis financiers, etc...) 8,35 € 155,00 € 49,20 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er ...
Journal n°2832 du 9 juillet 1912
Monaco ; Accessit : Camoin Florent (2). Classes de Seconde A, C, D (réunies). Allemand (ire Langue). - Prix : Camoin Florent (3). Anglais (ire Langue). - Accessit : Verrando Joseph (5); Mention : Bosan ...
Journal n°4251 du 13 avril 1939
, 24. boulevard des Moulins, Monte-Carlo. PROCÉDURE. Suivant procès-verbal de 3fe Pissarello, Huissier à Monaco, en date du 10 octobre 1938, enregistré le 11 octobre 1938, f° 68, c. 20, transcrit le ...
Journal n°4668 du 3 avril 1947
nationaliié monégasque (p. 202). Ordonnance Souveraine n" 3.424, du 25 mars 1947, accordant exéquaker à un Consul Général (p. 20?). Annt-rÉs MINISTERIELS .4 tillé Ministériel du 22 mars 1947 'portant ...
Journal n°6258 du 2 septembre 1977
dispositions de Notre Ordonnance n° 4.974, du 3 août 1972, susvisée, sont abrogées et ainsi remplacées : « Article 10. — Les disPositions des articles 2 à 9. «de la présente Ordonnance ne sont pas applicables ... 20 ...
Journal n°7241 du 5 juillet 1996
'État, Département de l'Intérieur, dans un délai de (rois mois à compter de la publication du présent avis. AMI 13,20 I' (80 9h tarif ville, frais inter- vernion compris) AMM 12,00F (80 % tarif ville, frais ...
Journal n°5193 du 15 avril 1957
par les Guides. Enfin, la Cheftaine présenta les différentes sections qui composent l'Association des Guides de Monaco : les Guides Aînées, ou « Feu », groupant les jeunes filles de 17 à 20 ans; la ...
Journal n°0304 du 13 avril 1864
, Bosphore, c. Santin, ID. b. v. Palmaria, e. VINTIMILLE. b=. St-Jean, c. Sibono, NICE. h. v. Bosphore, e. Santin, ID. h. v Palmaria, c. Imbert, Bulletin Météorologique du 3 au 9 Avril 186 ...
Journal n°2104 du 8 novembre 1898
1900 lui ont été soumises et ont été adoptées en principe, à savoir : I. Congrès des Chemins de fer ; 20 Congrès de navigation ; 3° Congrès pour l'étude des méthodes d'essai des matériaux de construction ...
Journal n°7103 du 12 novembre 1993
Monte-Carlo, conformément aux dispositions de l'article 9 bis de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée, est considérée comme ayant organisé un Service particulier de Retraites, à ...
Journal n°4622 du 16 mai 1946
avril 1946: ARTICLE PREMIER. Le délai de trois mois, prévu par l'article 94 de la Loi n° 30, du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale pour qu'il soit procédé à la réélection du Conseil Communal ...
Journal n°1802 du 14 février 1893
. B. Romanze (allegretto). c. Minuetto allegretto. D. Finale (presto). Ouverture de Léonore (Fidelio) no 3 Beethoven. A. Berceuse de Jocelyn B. Godard. Les Ailes Diemer. Mm• la baronne Scorri ...
Journal n°6300 du 23 juin 1978
WAssurances ».(p. Arrêté Ministériel it° 78-274 du 2 juin 1978 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée ç Société Financière du Midi » (p. 537 ...
Journal n°1850 du 16 janvier 1894
, de Guilhemanson, A. Poizat. Vendredi 19 janvier Prix Alfred de Musset, 1,000 francs. Samedi 20 janvier — MATCHS Jeudi 18 janvier 1894, à 2 h. de l'après-midi 9e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ...
Journal n°3810 du 11 décembre 1930
décors furent admirés et, aussi, fort justement, les frais et ravissants costumes de Mine Vialet. Tout marcha à la générale satisfaction. A. C. DANS LES COWCERTS Le Concert Classique du mercredi 3 ...
Journal n°3714 du 21 février 1929
3 mars 1866, à Morigerati, province de Salerne (Italie), demeurant à Beausoleil. --. Tromperie sur la qualité d'une marchandise : 400 francs d'amende. C. L.-P., employé d'hôtel, né le 22 avril 1905 ...
Journal n°3273 du 26 octobre 1920
nombreuses notabilités. A 9 heures 20, une messe basse a été dite dans la chapelle du Lycée. Une partie musicale, dont l'organisation avait été confiée à M. Polack, profesSeur au Lycée, a permis d ...
Journal n°1918 du 23 avril 1895
train spécial avait été commandé pour amener, à 9 heures, les invités de Nice, Villefranche et Beaulieu ; un autre train spécial, partant à 3 heures, a reconduit ces mêmes invités, ravis de l ...
Journal n°0709 du 23 janvier 1872
; moitié forfait. Le second recevra 2510; le troisième, 15 O/0 pris sur les entrées. — 3 pigeons à 24 mètres. Vendredi, 9 février 1872 (onze heures). Grand prix du Casino. — 10,000 francs offerts par l ...
Journal n°5608 du 19 mars 1965
TECHNIQUES a) Elèves ayant obtenu te C.A.P. dans les 10 premières S.M.I.G. b) Elèves ayant obtenu le C.A.P. après la 100 : contrat SUpplémentaire d'apprentissage de 6 mois à 20 % au-dessous du S.M.I.G. e ...
Journal n°7726 du 21 octobre 2005
- Audience Solennelle du lundi 3 octobre 2005 (p. 1959). INFORMATIONS (p. 1970). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1972 à 2001). DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 28 septembre 2005 ...
Journal n°2031 du 15 juin 1897
visibles à l'Agence Consulaire. -1111. C.A.TJE3MI:LIM LA CATASTROPHE DE VOIItON Nos lecteurs ont connu, par les journaux quotidiens, les détails de l'inondation de Voiron. Une rivière, la Morge ...
Journal n°6450 du 8 mai 1981
° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°5636 du 1 octobre 1965
acte reçu par Me Louis-COnstant Crovetto, notaire à Monacà, le 22 septembre 1965, Monsieur Joseph YVORRA, commerçant, demeurant à Ville d'Avray (Seine-et-Ôise), 3, Allées des Tilleuls Le Monastère ...
Journal n°2627 du 10 novembre 1908
'or, ajoutés à une poule de 100 francs chaque. Mercredi 3 février. - Prix des Dalhias, 1,000 francs. Vendredi 5 février. - Prix des Clématites, 2,000 francs. Lundi 8, mardi 9, mercredi 10 et jeudi 11 février ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
date du 22 octobre 2008 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire- sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C ...
Journal n°2641 du 16 février 1909
'Agriculture de la République Française. Par Ordonnance Souveraine en date du 12 février 19u9, M. Jules Messiah est autorisé à exercer les fonctions de Consul de l'Equateur à Monaco. Par Ordonnance Souveraine ...
Journal n°3844 du 30 juillet 1931
-Bretagne depuis l'été 1930. En Allemagne, où chaque cas signalé est vu par un neurologiste, puis examiné par une Commission spéeiale, 9 cas, et un douteux, ont été retenus en 1930, contre 20 et 22 dans les deux ...
Journal n°0209 du 8 juin 1862
'ÉTuArric.En los frais do poste on sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE: 8 nEunns 2 nnunEs HEURES t'y Juin 2 19 4 17 2 20 1 25 0 22 C) fi.19 3 24; 9:i 90 2.0 id. 3 id. 25 '28 4 id. 0 I ...
Journal n°5563 du 15 mai 1964
septeMbre 1959, portant classification des postes diplomatiqnes et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°1507 du 21 juin 1887
, commune du canton de l'Escarène, à 20 kilomètres de Nice, sur la personne de M. Cauvin François, négociant à Nice. Cauvin possédait une propriété à Peille, dans le quartier dit La Grave ; c'est là que l ...
Journal n°6289 du 7 avril 1978
: 3 séances, sur invitation, à 19 h 30, 21 h 15 et 22 h 15. Les sports le samedi 15, à 20 h 45, au complexe sportif de Fontvieille, Monaco-Clermont, en championnat de France de basket; le dimanche ...
Journal n°6829 du 12 août 1988
. ART. 9. Lorsque la déclaration prévue à l'article 2 de la loi est faite en vertu de ses articles 3, alinéa 2, et 12, elle est effectuée dans le délai fixé à l'article 2 ci-dessus ; elle est établie et ...
Journal n°2482 du 30 janvier 1906
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°0710 du 30 janvier 1872
réciproquement le bénéfice de l'assistance judiciaire aux Nationaux d9 l'autre pays, ayant été signée, à Florence le 20 juillet 1871 par Notre Plénipotentiaire et celui de SA MAJESTÉ LE ROI D'ITALIE et les ...

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Version 2018.11.07.14