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Journal n°6916 du 13 avril 1990
lundi 9 avril 1990 S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, LL.AA.SS. les Princesses Caroline et Stéphanie et M. Stefano Casiraghi, a offert un déjeuner en Son ...
Journal n°3159 du 1 octobre 1918
près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco. VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES Le mardi huit octobre prochain (1918), à 9 heures du matin, et jours suivants au besoin, dans un magasin sis rue ...
Journal n°6270 du 25 novembre 1977
.400 3.941.550 Total de la Section «3» 161.045.670 + 9.982.700 171.028.370 171.028.370 SECTION 4. DÉPENSES COMMUNES AUX SECTIONS A, B, C: Chap. 1. - Charges sociales 35.908.200 + 726.600 36 ...
Journal n°8177 du 13 juin 2014
en œvre des sanctions économiques, visant les menaces à l’intégrité territoriale de l’Ukraine (p. 1349). Arrêté Ministériel n° 2014-319 du 5 juin 2014 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°6620 du 10 août 1984
, ni voter à sa place. 3) Les observateurs n'ont pas droit au vote. ART. 9. Le Congrès et ses organes auxiliaires prennent leurs décisions à la majorité des Délégations présentes et votantes, sous ...
Journal n°3011 du 30 novembre 1915
, 6 millions Fonds de garantie 9 millions Encaissement annuel Plus de 3 au ler Janvier 1912. diction •• • • eéclamatton M me GERMAINE ORCELLE LA C'" LYONNAISE D'ASSURANCES MARITIMES ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé : - B. M., né le 13 mai 1998 à Nice, de E. et de M C, de nationalité française, gérant de société ... 'infraction à la législation sur les stupéfiants. (Acquisition, transport, usage, détention, offre ou cession et importation). Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 2-1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la ... Citations à comparaître ...
Journal n°1232 du 21 février 1882
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNRMENTS ; Réclames éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°6215 du 5 novembre 1976
, no 3.265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969; Vu l'Ordonnance Souveraine no 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés,-en vertu ...
Sommaires 1978 du 31 décembre 1978
le de la santé, signée à New York le 22 juillet 1946, ,adoptés par la réso lutlon WHA26, 37 de la 26e Assemblée Mondiale de la Santé le 22 mai 1973 (p. 162). Ordonnance Souveraine n° 6.210 rendant ...
Journal n°6721 du 18 juillet 1986
Princier le 20 juillet, à 21 heures 45, Concert symphonique per l'Orchestre -Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Garcia Navarro. avec la pianiste Andrea Lucchesini. 3c symphonie en ré ...
Journal n°8057 du 24 février 2012
). Ordonnance Souveraine n° 3.676 du 22 février 2012 portant nomination d’un Consul de la Principauté à Francfort (République Fédérale d’Allemagne) (p. 283). Ordonnance Souveraine n° 3.677 du 22 février ...
Journal n°7029 du 12 juin 1992
Notre Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-douze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 10.579 du 9 juin 1992 admettant un ...
Journal n°2070 du 15 mars 1898
de commerce et bateaux plats. Deuxième journée — Mardi 22 mars, à 9 h. du matin Course croisière de Monaco à Menton (aller et retour), ouverte à tous les yachts ayant pris part aux courses de la ...
Journal n°2550 du 21 mai 1907
. La Société est rentrée ce matin, enchantée de cette belle excursion qui a permis de traverser des sites superbes et d'admirer les plus fameux monuments antiques de Provence. Dimanche, à 3 heures ...
Journal n°0380 du 24 septembre 1865
'AGENCE-DAI Gin 'r11.1. nie Paradis. an rniq 1111 .1 In Als,S\semesis: Un An 12 lkér.c Fix Mois . 6 id. rois Mois 3 id. Ustr.F.T1 Ip,c IEMS 41e post) en sus. Los abonnements csraptent (lu 1- et ...
Journal n°6990 du 13 septembre 1991
(objet social); -- des articles r, 3, 4, 5, 8, 9, 17, 18, 19, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 33, 34, 36, 37, 38, 39, 41, 45, 46, 47, 48, 49 ; résultant des résolutions adoptées par l ...
Journal n°5694 du 11 novembre 1966
avril 1951, n° 928 du 2/ Meier 1954; ri° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 et no 3.520 du 26 mars ...
Journal n°7127 du 29 avril 1994
'eau. w.c. • Le loyer mensuel est de 3.00() F. Le délai d'affichage de ces appartements court du 20 avril tut 9 mai 1994. - 17, boulevard d'Italie, I" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine ...
Journal n°6370 du 26 octobre 1979
Ministère d'Etat) (catégorie C - indices majorés eXtrêtries 217- 3'00). 988 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Octobre 1979 ART. 5. . Le jury de concours sera composé comme suit : Le Directeur de la ...
Journal n°6321 du 17 novembre 1978
rémunération minimale mensuelle des Agences de Voyages et de Tourisme est fixée à 9,22 F. à compter du I er juillet 1978. C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de ...
Journal n°5719 du 5 mai 1967
travailleurs à domicile et modifiant les articles 4; 9 et 19 de la Loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.364 du 27 juillet 1965 créant une ...
Journal n°6991 du 20 septembre 1991
-222 d'un commis-comptable à la Direction du Budget et du Trésor (p. 1029). Avis de recrutement n° 91-223 d'un garçon de bureau à la Direction du C9,tjtnirce, de l'Industrie et de la Propriété ...
Journal n°2319 du 16 décembre 1902
. ; Six mois , 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°6210 du 1 octobre 1976
des . enseMbles. ordonnancés prévu à l'ordonnance souveraine le 3.647 du 9 septembre 1966 au quartier dit Carnier et portant réglernent d'to'banistne, de constritetion et de voirie dudit quartier ...
Journal n°4668 du 3 avril 1947
; 'huissier à Monaco, en date du' 26 juin 1946:- Une Action (le" la Société Anonyme-deS Baie -dc Mer et du C,ercie des Etrange,rs i.illonaco, portant le numéro 22.100. - Exploit de M., 1ean-,J. Marquet ...
Journal n°6289 du 7 avril 1978
travail, le déjeuner de c13titre servi à La Chaumière, ce hant-lieu; dans torts les sens du terme, de la gastronOmie Monégasque. ** Les troisièmes rencontres de Monaco : «Monaco 3 »... ...seront ...
Journal n°6199 du 16 juillet 1976
28 et jeudi 29 juillet, de 18 à 22 hem. Le cocktail d'inauguration, le lundi 26, en fin d'après-midi. Le 2° rallye des voitures anciennes... .. a été retriporté, dans la catégorie sport par ...
Journal n°5893 du 4 septembre 1970
Sûreté Publique (p. 713). Ordonnance Souveraine n° 4.543 du 26 ami! 1970 autorisant un Consul honoraire à exercer ses factions dans la Principauté (p. 714).- Ordonnance Souveraine n° 4.544 du 25 mît ...
Journal n°7004 du 20 décembre 1991
9, il fait un abattage et « punk:.» ne peut tirer. Points Valeur de la troisième carte donnée à « pinta » de Banco D I 2 3 4 5 6 7 8 9 Refus 3 ...

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Version 2018.11.07.14