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Journal n°7155
du 11 novembre 1994
à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c..
Le montant du loyer est de 2.398,30 F.
Le délai d' affichage de ces appartements court jusqu'au 26 novembre 1994.
Les personnes ...
Journal n°7231
du 26 avril 1996
;
652 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 avril 1996
ART. 2.
Notre ordonnance n° I I A97 du 24 février 1995 est abrogée.
Atzr. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°5359
du 20 juin 1960
-employée à l'Office des Timbres-Poste (p. 483).
Ordonnance Souveraine n° 2.260 du 3 juin 1960 portant nOminafion d'une DammraduCtrice à l'Office deS ÉmisSions de Timbres-Poste (p. 483).
Ordonnance ...
Journal n°3250
du 18 mai 1920
*à exercer la médecine dans la Principauté;
Vu le diplôme délivré à M. le Docteur Cimino; le 3 décembre 1894 par la Faculté de Médecine de Naples ;
• Vu la délibération, en date du 26 avril i)2o ...
Journal n°4985
du 20 avril 1953
.
Le 9 avril, dans la salle du Quai des États-Unis, S.A.S. le Prince Pierre, Présidera: de la Société de Conférences, et S.A.S. la Princesse Antoinette ont honoré de Leur présence la délicieuse causerie ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
Monaco en Belgique ;
Vu Notre ordonnance n° 2.998, du 7 juin 1963, portant nomination du Premier secrétaire de l'Ambassade de Monaco à Paris ;
Vu Notre ordonnance n° 3.727, du 26 décembre 1966, portant ...
Journal n°6363
du 7 septembre 1979
des époux GIUSIODALMASSO à leurs torts réciproques, avec toutes conséquences de droit ;
« Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'ordonnance souveraine du 3 juillet ...
Journal n°5955
du 12 novembre 1971
, pour une durée de 3 années à compter du 1" août 1968, suivant acte reçu par Me P.-L. Aureglia, notaire à Monaco, le 22 décembre 1969, a pris fin le 31 juillet 1971.
II. — LOCATION-GÉRANCE DE FONDS
DE ...
Journal n°6853
du 27 janvier 1989
29,00 F
26,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 9.339 du 18 janvier 1989 portant majoration, à compter du ler janvier 1989, des prix de base au mètre carré ...
Journal n°6855
du 10 février 1989
modifiant les articles 3 et 4 de l'ordonnance souveraine n°8.977 relative à l'école d'infirmière du Centre Hospitalier Princesse Grace (p. 114).
Ordonnance Souveraine n°9.350 (11131 janvier 1989 portant ...
Journal n°6477
du 13 novembre 1981
,37
Préparateurs .
1'5 Aide ou Éieve-Préparateur (après 3 ans d'ap-
prentissage et obtention du C.A.P ) . 3.387,45 3.916,74 . 4.234,31 4.488,37 19,54 24,42 29,31 101,62 203,25 304 ...
Journal n°5496
du 1 février 1963
Souveraine n° 2.955 du 25 janvier 1963 nommant un Consul Honoraire de la Prineipauté à Quéliniane ( Mozambique, Afrique Orientale Portugaise) (p. 55).
Ordonnance Souveraine n° 2.957 du 31 janvier I9e3 ...
Journal n°5702
du 6 janvier 1967
des Inspecteurs des industries pharmaceutiques (p. 3).
Arrêté Ministériel n° 66-335 du 20 décembre 1966 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C, des substances ...
Journal n°8028
du 5 août 2011
tunnel Jean-Charles Rey.
Cette disposition est suspendue les week-ends et les jours fériés.
art. 3.
• Du lundi 1er août 2011 à 8 heures au vendredi 9 septembre 2011 à
19 heures, un double sens de ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-539 du 22 octobre 2010 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2010-2011
-561 du 30 octobre 2009 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2009-2010 est abrogé à compter du 1er octobre 2010.
Art. 3.
Le Conseiller de ... -561 du 30 octobre 2009 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2009-2010 est abrogé à compter du 1er octobre 2010.
Art. 3.
Le Conseiller de ...