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Journal n°7535
du 22 février 2002
Cession de droit au bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
"S.C.S. ARBIBE & Cie", ayant siège 13, avenue des Spélugues à Monte-Carlo, le droit au bail des locaux sis à Monte-Carlo, 13, avenue des Spélugues.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la ... "S.C.S. ARBIBE & Cie", ayant siège 13, avenue des Spélugues à Monte-Carlo, le droit au bail des locaux sis à Monte-Carlo, 13, avenue des Spélugues.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la ...
Journal n°1878
du 31 juillet 1894
.8 759.2 760.3 758.5 752.9 755.1 758.6 759.1 759.0; 759.9,760.0 758.11757.9 I 759.0 753.0 756.2 759.0 757.6 759.1 753.2 24.0 24.8 27.1 26.6 25.0 21.1 24.4 25.7 25.8 26.3 28.0 26.3 26.7 27.0 27.6 23.4 i ...
Journal n°5844
du 26 septembre 1969
-239 du 9 septembre 1969 autant- saut la modification des statuts de la société anonyme, monégasque «Parfumerie de Paris S.A. » (p. 592),
Arrêté Ministériel n° 69-240 du 9 septembre 1969 `autorisant la ...
Journal n°3061
du 14 novembre 1916
.747, 29.950, 38 922, 42.418, 51.558, 54.720, 29.467, 30.550, 34.008, 35.929, 36.036, 36,440.
Exploit de Me Vialon, huissier, substitué par M° Blanchy, huissier à Monaco, en date du 9 novembre 1915. Deux C ...
Journal n°7121
du 18 mars 1994
'un médecin, celui-ci pouvant contrôler et intervenir à tout moment :
1° Les élongations vertébrales par tractions mécaniques (mise en jeu manuelle ou électrique).
2° Les actes c3'étcctrot1aérttpie médicale ...
Journal n°0924
du 14 mars 1876
676-76.— ZER7iCE Di.H17ER,
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÈNES.
PRIX DES PLACES
C
«; 1" el. 2mee1. 3rneel.
emearemlesoem
240 29 55 22 15
173 21 20 16 » 1:6.3 2155
11 70
47 5 ...
Journal n°6376
du 7 décembre 1979
) Monopoles concédés 42.665.000 + 8.609.000 51.274.000
C — Domaine financier 14.516.000 + 3.000.000 17.516.000
191.425.500 + 22.375.000 213.800.500
Chap. 2. — PRoDurrs ET RECETTES DES SERVICES ...
Journal n°7157
du 25 novembre 1994
jour.
"3°) - Préoccupée de sécurité, de paix et de prospérité, - ce qui suppose l'union de tous - , l'Oraison n'a pas voulu oublier enfin la liberté religieuse.
"Cette liberté, 1'Eglise la demande ...
Journal n°4111
du 20 août 1936
.(190 »
375.390
* Ces Lois ont proui edaTri
Civil du i3 août c
seere.t-dire
IL MACEn:N.
Fait à Paris, le quatre août mil neuf cent trente-
2 JOURNAL DE MONACO
Par Décision Souveraine du 4 août ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
(Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 5.330 du 26 mai 2015 portant
nomination d’un Administrateur à la Direction du Tourisme
et des Congrès ...
Journal n°0843
du 25 août 1874
PLACES 2rnecl. 3°' c1. STATIONS 473 mixt. 475 mixt. 477 mixt. 481. dirt. 479 487 mixt. 501 mixt.
° m ixt
4-7
mat.- mat. soir.
240 29 55 22 15 16 25 Marseille mat. mat ...
Journal n°2482
du 30 janvier 1906
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°1449
du 11 mai 1886
Allègre, id.
ID. b. Fortune, fr., c. Moutte, id.
ID. b. Marceau, fr., c. Gardin, id.
ID. b. Six-Soeurs, fr., c. Briquet, id.
Départs du 3 au 9 mai 1886
NICE, yacht à vap. Sylvia, angl., c. Trew ...
Journal n°4589
du 27 septembre 1945
Meret du Çêrcle des Etrangers à Monaco.,
portant les ntiméros 901 à 81.950,, se.lot ii,•85;250, 85 31.5 à
857350; 2.137, 2.252; 2.2$,„ 3,.911,, 4.202, 4,242, ,4.335, 4.453,
4.632, 4.826 à 4.827,47858;9 ...
Journal n°6772
du 10 juillet 1987
à 10 ans 141.439 10.608
10à 15 ans 148.174 11.113
après 15 ans 154.910 11.618
7 Cadres Voir articles 6 et 3 de la convention
supérieurs
S.M.I.C.
ler mars 1987: Horaire : 27 ...
Journal n°1925
du 11 juin 1895
-Louis, fr., c. Martin, id.
ID. b. Gambetta, fr., c. Comte, id.
ID. b. Reine-des-Anges, fr., c. Gandillet, id.
NICE, yacht à Sea-Maid, angl., c. Hadley, passagers.
Départs du .3 au 9 juin
CANNES ...
Journal n°6670
du 26 juillet 1985
Catégorie Cl 9 540 9 700
Catégorie C2 11 070 11 255
Catégorie DI 14 220 14 450
Catégorie D2 17 310 17 620
814 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Juillet 1985
Barème des primes d'ancienneté à ...
Journal n°5620
du 11 juin 1965
monégasque dénommée « Ditta », portant modification
a) do l'article 3 des statuts (objet social);
464 JOURNAL DE MONACO Vendredi 11 Juin 1965
b) des articles 8, 9 et 10 des statuts (administrateurs);
c ...
Journal n°5018
du 7 décembre 1953
novembre 1917 ;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26uin ...
Journal n°4876
du 19 mars 1951
. 170
3téno-dactylo correspondanciére 17.050
Caissier-comptable Comptable - Chef de service 22.850 -
Les salaires mensuels • ci-dessus Correspondent à une durée hebdomadaire de travail de 40 ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
suivantes :
c ODES principaux SOUS-c ODES
1.1.1 Essence destinée aux moyens de transport
d’une masse supérieure à 3,5 tonnes, à l’exclusion
des moyens de transport pour passagers payants
1 ...
Journal n°4230
du 17 novembre 1938
.50 5 » à 9 » 3.50 à 9 » 1.50 à 8 »
3 » à 7 » 9 » à 10 »
kilog.
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans changement avec la semaine précédente
Prix du Lait
Sans changement :
En ...
Journal n°5411
du 19 juin 1961
) Texte de la Loi (P. 5$9).
Loi n° 707 du 5 juin 1961 »William l'article 10 bis du Code Civil.
a) Exposé des motifs (p. 589).
b) Texte de la Loi (p. 590). .
Loi n° 703 du 5 juin 1961 prononçant la ...
Journal n°4744
du 13 septembre 1948
Par le Prince
Le Seetélaitt d'Etat,
A. meut4.
5/2 JOURNAL DE MONACO Lundi 13 Septembre 1948
Ordonnance Souveraine no 3.734, du 26 août 1948, (mordant la naturalisation monégasque,
LOUIS IL ...
Journal n°3808
du 27 novembre 1930
Greffe Général.
A l'égard des créanciers domiciliés hors de la Principauté, le délai ci-dessus est augmenté de dix jours.
La vérification des créances aura lieu le lundi 22 décembre 1930, à 9 heures ...
Journal n°1861
du 3 avril 1894
,
VINTIMILLE, cutter, .Folgore, ital., c. Marcenaro,
passagers.
id.
id.
id.
id.
id.
sur lest.
id.
id.
id.
id.
fûts vides.
9
30
1
1
26
7
8
759.6 761.1 762.3 764.3 757.4 753 ...
Journal n°1871
du 12 juin 1894
DE MONACO A MONTE CARLO
et vice-versa
ler Départ, 8 h. 20 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 2e Départ, 2 h. 5 soir ; retour à Monaco, 3 h. soir.
3e Départ, 6 h. 30 soir ; retour à Monaco, 7 h ...
Journal n°5696
du 25 novembre 1966
délai de 3 (trois) ans après la réception technique des terrains visés à l'article 9, alinéa 9-6, c), ci-dessus. Ces aménagements devront être réalisés selon les plans établis par le Gouvernement Princier ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
juillet 1993, modifiée, est fixée à un montant de 3.000 euros pour les jeux de table et 1.500 euros pour les machines à sous.»
ART. 6.
Les dispositions de l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 11 ...
Journal n°1588
du 8 janvier 1889
:
Réclames, SO cent. la ligne; Annonces, 26 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, 'i.ue de Lorraieé
Monaco, le S Janvier 1E049 PARTIE OFFICIELLE
Par ...